Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?

Rapport d'information n° 113 (2001-2002) de M. Serge LEPELTIER , fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 4 décembre 2001

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• PRINCIPAUX POINTS DU RAPPORT
  
• INTRODUCTION
  
  • a) Comparaison des nuisances actuelles de l'automobile
    
  • b) L'émission de gaz à effet de serre, principal enjeu environnemental de long terme
    
• PREMIÈRE PARTIE
  
  LES NUISANCES DE L'AUTOMOBILE
  
  • I. QUELLES SONT LES NUISANCES DE L'AUTOMOBILE ?
    
    • A. LES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES
      
      • 1. La pollution de l'air et la pollution sonore
        
        • a) La pollution de l'air, un problème en voie de résolution
          
        • b) Le bruit
          
      • 2. Les émissions de gaz à effet de serre, principal enjeu environnemental à long terme ?
        
    • B. LES ACCIDENTS ET LA CONGESTION DU TRAFIC
      
      • 1. Les accidents de la route
        
      • 2. La congestion du trafic
        
  • II. LES AUTOMOBILISTES COMPENSENT-ILS, PAR LA FISCALITE, LES NUISANCES QU'ILS SUSCITENT ?
    
    • A. LES ÉTUDES COÛTS-BÉNÉFICES
      
      • 1. Deux types d'études coûts-bénéfices, ayant des objectifs distincts
        
      • 2. Selon les principales études aux coûts complets, le solde serait à peu près équilibré
        
    • B. EVALUATIONS DE LA DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
      • 1. Des études aux résultats variables, même harmonisées pour prendre en compte un champ identique
        
      • 2. Les évaluations proposées par la Délégation suggèrent que l'automobile pourrait compenser, par la fiscalité, ses nuisances pour les non usagers
        
• SECONDE PARTIE
  
  LES POLITIQUES PUBLIQUES VISANT À RÉDUIRE LES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES DE L'AUTOMOBILE
  
  • I. UNE POLITIQUE DE LIMITATION DU DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT ROUTIER
    
    • A. UN SYSTÈME D'INFORMATION COMPLEXE
      
    • B. UNE POLITIQUE PERFECTIBLE DE RÉDUCTION DU TRAFIC AUTOMOBILE
      
      • 1. La réduction du trafic lors des « pics » de pollution
        
      • 2. Une politique inefficace de réduction durable du trafic
        
  • II. FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE LA VOITURE « PROPRE »
    
    • A. LA DIMINUTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE SEMBLE POUVOIR ÊTRE ACCÉLÉRÉE PAR DES POLITIQUES PUBLIQUES APPROPRIÉES
      
      • 1. Les différences entre types de véhicules semblent peu importantes à moyen terme
        
      • 2. Quelques pistes pour accélérer la diminution de la pollution de l'air
        
    • B. QUELLES TECHNOLOGIES POUR LA MAITRISE DES ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE ?
      
      • 1. Les carburants issus du pétrole
        
      • 2. Les carburants alternatifs
        
    • C. COMMENT FAVORISER LA MAITRISE DES ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE ?
      
      • 1. Un système de recherche publique insuffisant
        
        • a) Le programme PRIMEQUAL-PREDIT
          
        • b) La recherche dans le domaine des véhicules électriques (y compris véhicules hybrides et pile à combustible)
          
      • 2. Des incitations à l'achat encore insuffisantes ou mal ciblées
        
        • a) Pour l'essentiel, les politiques publiques soutiennent indifféremment les divers types de véhicules propres, quelles que soient leurs émissions de dioxyde de carbone
          
        • b) Des véhicules peu intéressants du point de vue de la maîtrise de l'émission de gaz à effet de serre font l'objet d'un soutien public spécifique
          
        • c) Les véhicules alternatifs les plus intéressants d'un point de vue écologique font l'objet d'un soutien insuffisant
          
        • d) Revoir le système de primes à l'achat de véhicules propres
          
• PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
  
• PRINCIPAUX SIGLES UTILISÉS
  
• ÉTUDE DU BIPE
  
  LES ANALYSES COÛTS-BÉNÉFICES LIÉES AU SECTEUR DE L'AUTOMOBILE EN FRANCE
  
• ETUDE DU BIPE
  
  
  LES ANALYSES COÛTS-BÉNÉFICES LIÉES AUX SECTEURS DE L'AUTOMOBILE EN FRANCE
  
• CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L'ÉTUDE
  
  • I. CONTEXTE
    
  • II. OBJECTIFS DE NOTRE ÉTUDE
    
• LA FILIÈRE AUTOMOBILE EN FRANCE :
  
  DONNÉES DE CADRAGE
  
  • I. EMPLOIS
    
    • A. LES CHAMPS
      
    • B. LES CATÉGORIES
      
  • II. DONNÉES ÉCONOMIQUES
    
  • III. COMMERCE EXTÉRIEUR
    
• ÉLÉMENTS MÉTHODOLOGIQUES
  
  • I. ÉLÉMENTS MÉTHODOLOGIQUES GÉNÉRAUX SELON LA COMMISSION EUROPÉENNE, « VERS UNE TARIFICATION ÉQUITABLE ET EFFICACE DES TRANSPORTS... » LIVRE VERT, 1995
    
  • II. LES ÉTUDES COÛTS-BÉNÉFICES RETENUES
    
    • A. INRETS, JEAN-PIERRE ORFEUIL, « LES COÛTS EXTERNES DE LA CIRCULATION AUTOMOBILE », JUIN 1997
      
    • B. CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES, MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, CHRISTIAN BROSSIER, ANDRÉ LEUXE, « IMPUTATIONS DES CHARGES D'INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES POUR L'ANNÉE 1997 », DÉCEMBRE 1999
      
    • C. CHRISTIAN MORY, AUTOACTUALITÉ N°20 (LETTRE D'INFORMATION DU COMITÉ DES CONSTRUCTEURS FRANÇAIS D'AUTOMOBILES - CCFA), « LES COÛTS EXTERNES, OU LA DIFFICULTÉ D'ESTIMER ÉQUITABLEMENT CE QUE REPRÉSENTE L'AUTOMOBILE POUR LA COLLECTIVITÉ », MARS 2000
      
    • D. OICA (ORGANISATION INTERNATIONALE DES CONSTRUCTEURS D'AUTOMOBILES), « THE EXTERNAL COSTS OF THE MOTOR VEHICLE », JUIN 1995
      
    • E. INFRAS-ZüRICH/IWW-KARLSRUHE, « EXTERNAL COSTS OF TRANSPORT - ACCIDENT, ENVIRONMENTAL AND CONGESTION COSTS OF TRANSPORT IN WESTERN EUROPE », MARS 2000
      
    • F. CHAMPS COUVERTS PAR LES ÉTUDES ET SEGMENTATION DES RÉSULTATS
      
      • 1. INRETS-91
        
        • a) Segmentation entre milieu urbain et rase campagne :
          
        • b) Segmentation entre types de véhicules
          
      • 2. CGPC-CC ET CGPC-CM
        
      • 3. Mise en garde
        
    • G. REMARQUES CONCERNANT LA DIVERGENCE DES RÉSULTATS
      
• L'ÉVALUATION MONÉTAIRE DES COÛTS
  
  • I. VALORISATION DES INFRASTRUCTURES (INVESTISSEMENTS, EXPLOITATION, MAINTENANCE)
    
    • A. DÉFINITION, CHAMP ET ÉLÉMENTS DE CADRAGE GÉNÉRAUX
      
    • B. PRISE EN COMPTE SUIVANT LES ÉTUDES ET MÉTHODOLOGIES ADOPTÉES
      
      • 1. Comparaison de l'étude de l'INRETS et de celle du CGPC au coût complet
        
      • 2. Étude du CGPC au coût marginal et les autres études sous revue
        
    • C. PROBLÈMES TRANSVERSAUX, MÉTHODES ET ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
      
      • 1. Identification de la dépense pour les infrastructures routières
        
      • 2. Affectation au mode routier des dépenses d'infrastructure
        
      • 3. Méthode de comptabilisation des investissements
        
      • 4. Impact d'une référence temporelle
        
  • II. ENVIRONNEMENT
    
    • A. POLLUTION DE L'AIR
      
      • 1. Définition, champ et éléments de cadrage généraux
        
      • 2. Prise en compte suivant les études et méthodologies adoptées
        
      • 3. Variables explicatives / Variables utilisées
        
      • 4. Problèmes transversaux, méthodes et études complémentaires
        
    • B. EFFET DE SERRE
      
      • 1. Définition, champ et éléments de cadrage généraux
        
      • 2. Prise en compte suivant les études et méthodologies adoptées
        
      • 3. Variables explicatives / Variables utilisées
        
      • 4. Problèmes transversaux, méthodes et études complémentaires
        
    • C. BRUIT
      
      • 1. Définition, champ et éléments de cadrage généraux
        
      • 2. Prise en compte suivant les études et méthodologies adoptées
        
      • 3. Problèmes transversaux, méthodes et études complémentaires
        
  • III. SÉCURITÉ : ACCIDENTS
    
    • A. DÉFINITION, CHAMP ET ÉLÉMENTS DE CADRAGE GÉNÉRAUX
      
    • B. PRISE EN COMPTE SUIVANT LES ÉTUDES ET MÉTHODOLOGIES ADOPTÉES
      
    • C. VARIABLES EXPLICATIVES / VARIABLES UTILISÉES
      
    • D. PROBLÈMES TRANSVERSAUX, MÉTHODES ET ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
      
  • IV. ÉTAT DU TRAFIC : CONGESTION
    
    • A. DÉFINITION, CHAMP ET ÉLÉMENTS DE CADRAGE GÉNÉRAUX
      
    • B. PRISE EN COMPTE SUIVANT LES ÉTUDES ET MÉTHODOLOGIES ADOPTÉES
      
    • C. PROBLÈMES TRANSVERSAUX, MÉTHODES ET ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
      
  • V. AUTRES COÛTS
    
    • A. DÉGRADATION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
      
    • B. COÛTS URBAINS, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, CONSOMMATION D'ESPACE
      
      • 1. Effets de coupure
        
      • 2. Occupation d'espace
        
    • C. COÛT DE LA DÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE ET AUTRES COÛTS D'ENVIRONNEMENT SUPPLÉMENTAIRES
      
    • D. AUTRES COÛTS
      
• L'ÉVALUATION MONÉTAIRE DES BÉNÉFICES
  
  • I. LIÉS À L'ACQUISITION DU VÉHICULE
    
    • A. CARTES GRISES (CERTIFICATS D'IMMATRICULATION)
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • B. PERMIS DE CONDUIRE
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • C. TVA SPÉCIFIQUE SUR L'ACHAT DE VÉHICULES
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
  • II. LIÉS À LA DÉTENTION DU VÉHICULE
    
    • A. VIGNETTE AUTOMOBILE POUR LES PARTICULIERS
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • B. TAXES SUR LES ASSURANCES
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • C. TAXE SUR LES VÉHICULES DE SOCIÉTÉ
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • D. TAXE À L'ESSIEU
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
  • III. LIÉS À L'USAGE DU VÉHICULE
    
    • A. TAXE INTÉRIEURE SUR LES PRODUITS PÉTROLIERS ET AUTRES TAXES SUR LES PRODUITS PÉTROLIERS - CARBURANTS
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
      • 3. Problèmes posés dans le cadre de la comptabilisation de cette variable
        
    • B. PÉAGES ET RECETTES LIÉES AUX AUTOROUTES
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
      • 3. Problèmes posés dans le cadre de la comptabilisation de cette variable
        
    • C. AMENDES
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • D. DROITS DE STATIONNEMENT
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
    • E. DROITS DE TIMBRE SUR LES CONTRATS DE TRANSPORT
      
      • 1. Définition et champ
        
      • 2. Prise en compte suivant les études
        
  • IV. AUTRES BÉNÉFICES
    
    • A. REVENUS NON SPÉCIFIQUES TIRÉS DE L'ACTIVITÉ ROUTIÈRE (TVA SUR LES ACHATS DE VÉHICULES, FRAIS D'ENTRETIEN, TRANSPORT ROUTIER...)
      
    • B. VERSEMENT TRANSPORT
      
    • C. EXTERNALITÉS POSITIVES ?
      
  • V. SYNTHÈSE CONCERNANT L'ÉVALUATION MONÉTAIRE DES BÉNÉFICES
    
• PRÉSENTATION ET UTILISATION DE L'OUTIL DE SIMULATION
  
  • I. PRÉSENTATION DE L'OUTIL DE SIMULATION
    
    • A. LA FEUILLE `SYNTHÈSEETUDES'
      
    • B. LA FEUILLE `VARIABLESCLÉS'
      
    • C. LA FEUILLE `SIMULATIONS(T)'
      
    • D. LA FEUILLE `SIMULATIONS(D)'
      
  • II. COMMENT UTILISER L'OUTIL DE SIMULATION ?
    
  • III. QUELQUES ENSEIGNEMENTS TIRÉS D'ANALYSES DE SCÉNARIOS BASÉES SUR CET OUTIL
    
  • IV. AU SUJET DES BÉNÉFICES
    
    • 1. Simulation statique sur l'année 1995
      
    • 2. Simulation dynamique
      
    • B. AU SUJET DES COÛTS ET DE LA DIFFÉRENCE BÉNÉFICES-COÛTS
      
      • 1. Simulation statique sur l'année 1995
        
      • 2. Simulation dynamique
        
• RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• COMMENTAIRES SUR LE SYSTÈME D'INFORMATION EN FRANCE
  
  • I. IDENTIFICATION DES SOURCES D'INFORMATION
    
  • II. COMMENTAIRES SUR LES SOURCES D'INFORMATION
    
    • A. LES SOURCES OFFICIELLES
      
      • 1. Le champs des sources officielles.
        
      • 2. La révision des comptes
        
    • B. LES SOURCES SYNDICALES
      
    • C. LES ÉTUDES SPÉCIFIQUES À LA MONÉTARISATION DES COÛTS ET AU CALCUL DES RECETTES LIÉS AU SECTEUR DE L'AUTOMOBILE EN FRANCE
      
      • 1. Pas de centralisation de l'information
        
      • 2. Perte de clarté méthodologique
        
      • 3. Lacunes d'explications méthodologiques
        
• ANNEXES
  
  • I. ANNEXE 1 : MÉTHODOLOGIE UTILISÉE POUR CALCULER LA FISCALITÉ INDUITE PAR LE SECTEUR AUTOMOBILE
    
  • II. ANNEXE 2 : LES DIFFÉRENTS TYPES DE COÛTS
    
    • A. JACQUES LAMBERT, INRETS, LABORATOIRE ENERGIE NUISANCES « NUISANCES SONORES ET COÛT SOCIAL DE L'AUTOMOBILE : ESSAI DE QUANTIFICATION », RECHERCHE TRANSPORTS SÉCURITÉ, SEPTEMBRE 1986
      
    • B. COMMISSION EUROPÉENNE, DGVII « DES REDEVANCES ÉQUITABLES POUR L'UTILISATION DES INFRASTRUCTURES... », LIVRE BLANC, 1998