23 travaux engagés *

* Pour la session 2024-2025


Commissions d'enquête ou missions communes : 1 travail programmé

Commissions d'enquête ou missions communes
ThèmeÉchéanceActeurs
Initiative : Conférence des Présidents
Commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques associés
  • juin 2025 (échéance indicative)
  • Laurent Burgoa (Président)
  • Alexandre Ouizille (Rapporteur)

Les commissions : 11 travaux programmés

Commission des affaires sociales
ThèmeÉchéanceActeurs
L'efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
  • février 2025 (échéance indicative)
  • Laurence Muller-Bronn (Rapporteure)
  • Olivier Henno (Rapporteur)
  • Émilienne Poumirol (Rapporteure)
Bilan de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
  • février 2025 (échéance indicative)
  • Chantal Deseyne (Rapporteur)
  • Marie-Pierre Richer (Rapporteure)
  • Corinne Féret (Rapporteure)
Réforme de l'accès aux études de santé
  • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
  • Corinne Imbert (Rapporteure)
  • Khalifé Khalifé (Rapporteur)
  • Philippe Mouiller (Rapporteur)
  • Véronique Guillotin (Rapporteure)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
ThèmeÉchéanceActeurs
MI AGEC
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
  • Jacques Fernique (Rapporteur)
  • Marta de Cidrac (Rapporteure)
Commission des finances
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023 - poursuite des travaux
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
  • Jean-François Husson (Rapporteur)
  • Claude Raynal (Rapporteur)

Les délégations : 12 travaux programmés

Délégation aux droits des femmes
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous commission des lois)
  • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
  • Catherine Di Folco (Rapporteur)
  • Audrey Linkenheld (Rapporteure)
  • Laurence Rossignol (Rapporteure)
  • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
  • Marie Mercier (Rapporteur)
  • Annick Billon (Rapporteure)
Délégation sénatoriale aux outre-mer
ThèmeÉchéanceActeurs
La politique du handicap outre-mer
  • (échéance indicative)
  • 2025
  • Audrey Bélim (Rapporteure)
  • Akli Mellouli (Rapporteur)
  • Annick Petrus (Rapporteure)
Lutte contre la vie chère dans les outre-mer
  • (échéance indicative)
  • 2025
  • Viviane Artigalas (Rapporteure)
  • Micheline Jacques (Rapporteur)
  • Dominique Théophile (Rapporteur)
  • Évelyne Perrot (Rapporteure)
  • Teva Rohfritsch (Rapporteur)
  • Jocelyne Guidez (Rapporteure)
Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 2 bassin océan Atlantique
  • (échéance indicative)
  • 2025
  • Christian Cambon (Rapporteur)
  • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
  • Jacqueline Eustache-Brinio (Rapporteure)
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
ThèmeÉchéanceActeurs
ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle (saisine des bureaux de l'Assemblée nationale et du Sénat)
  • Patrick Chaize (Rapporteur)
  • Corinne Narassiguin (Rapporteure)
Les impacts des plastiques sur la santé humaine
  • dernier trimestre 2024 (échéance indicative)

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