39 travaux engagés *

* Pour la session 2024-2025


Commissions d'enquête ou missions communes : 3 travaux programmés

Les commissions : 24 travaux programmés

Commission des affaires économiques
ThèmeÉchéanceActeurs
Évaluation de l'impact de l'interdiction des méthodes de pêche non sélectives dans le Golfe de Gascogne
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
  • Yves Bleunven (Rapporteur)
  • Alain Cadec (Rapporteur)
  • Philippe Grosvalet (Rapporteur)
Avenir de la filière automobile
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
  • Alain Cadec (Rapporteur)
  • Rémi Cardon (Rapporteur)
  • Annick Jacquemet (Rapporteure)
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
ThèmeÉchéanceActeurs
Mission d'information sur le Brésil et le Pérou
  • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
    Mission d'information sur la consolidation de la base industrielle et technologique de défense en Europe (BITDE)
    • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
      Mission d'information sur la République tchèque et la Slovaquie
      • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
        Mission d'information sur la situation stratégique de la Norvège et de la Suède
        • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
          Mission d'information sur la politique étrangère de l'Inde
          • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
            Mission d'information sur la Guyane et le Guyana
            • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
              Mission d'information à Singapour
              • mai 2025 (échéance indicative)
                Mission d'information sur les Grands enjeux internationaux-mission à l¿AGNU
                • automne 2025 (échéance indicative)
                  Commission des affaires sociales
                  ThèmeÉchéanceActeurs
                  L'efficacité du contrôle des établissements d'accueil du jeune enfant
                  • février 2025 (échéance indicative)
                  • Laurence Muller-Bronn (Rapporteure)
                  • Olivier Henno (Rapporteur)
                  • Émilienne Poumirol (Rapporteure)
                  Bilan de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
                  • février 2025 (échéance indicative)
                  • Chantal Deseyne (Rapporteur)
                  • Marie-Pierre Richer (Rapporteure)
                  • Corinne Féret (Rapporteure)
                  Réforme de l'accès aux études de santé
                  • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
                  • Corinne Imbert (Rapporteure)
                  • Khalifé Khalifé (Rapporteur)
                  • Philippe Mouiller (Rapporteur)
                  • Véronique Guillotin (Rapporteure)
                  MI flash sur les dangers liés aux médicaments opioïdes
                  • été 2025 (échéance indicative)
                  • Patricia Demas (Rapporteure)
                  • Anne-Sophie Romagny (Rapporteure)
                  • Anne Souyris (Rapporteure)
                  Les politiques familiales au Portugal
                  • 2nd semestre 2025 (échéance indicative)
                    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
                    ThèmeÉchéanceActeurs
                    MI AGEC
                    • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
                    • Jacques Fernique (Rapporteur)
                    • Marta de Cidrac (Rapporteure)
                    MI Nuisances Sonores
                    • 2nd semestre 2025 (échéance indicative)
                    • Guillaume Chevrollier (Rapporteur)
                    • Gilbert-Luc Devinaz (Rapporteur)
                    Commission des finances
                    ThèmeÉchéanceActeurs
                    Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023 - poursuite des travaux
                    • 1er semestre 2025 (échéance indicative)
                    • Jean-François Husson (Rapporteur)
                    • Claude Raynal (Rapporteur)

                    Les délégations : 13 travaux programmés

                    Délégation aux droits des femmes
                    ThèmeÉchéanceActeurs
                    Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous commission des lois)
                    • 1er trimestre 2025 (échéance indicative)
                    • Catherine Di Folco (Rapporteur)
                    • Audrey Linkenheld (Rapporteure)
                    • Laurence Rossignol (Rapporteure)
                    • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
                    • Marie Mercier (Rapporteur)
                    • Annick Billon (Rapporteure)
                    Femmes et sciences
                    • 2nd semestre 2025 (échéance indicative)
                    • Fin du premier semestre 2025
                    • Dominique Vérien (Présidente)
                    • Marie-Do Aeschlimann (Rapporteure)
                    • Jocelyne Antoine (Rapporteure)
                    • Laure Darcos (Rapporteure)
                    • Marie-Pierre Monier (Rapporteure)
                    Délégation sénatoriale aux outre-mer
                    ThèmeÉchéanceActeurs
                    Lutte contre la vie chère dans les outre-mer
                    • (échéance indicative)
                    • 2025
                    • Viviane Artigalas (Rapporteure)
                    • Micheline Jacques (Rapporteur)
                    • Dominique Théophile (Rapporteur)
                    • Évelyne Perrot (Rapporteure)
                    • Teva Rohfritsch (Rapporteur)
                    • Jocelyne Guidez (Rapporteure)
                    La politique du handicap outre-mer
                    • (échéance indicative)
                    • 2025
                    • Audrey Bélim (Rapporteure)
                    • Akli Mellouli (Rapporteur)
                    • Annick Petrus (Rapporteure)
                    Coopération et intégration régionales des outre-mer : volet 2 bassin océan Atlantique
                    • (échéance indicative)
                    • 2025
                    • Christian Cambon (Rapporteur)
                    • Evelyne Corbière Naminzo (Rapporteure)
                    • Jacqueline Eustache-Brinio (Rapporteure)
                    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
                    ThèmeÉchéanceActeurs
                    ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle (saisine des bureaux de l'Assemblée nationale et du Sénat)
                    • Patrick Chaize (Rapporteur)
                    • Corinne Narassiguin (Rapporteure)
                    Les impacts des plastiques sur la santé humaine
                    • dernier trimestre 2024 (échéance indicative)

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