Financiarisation de l'offre de soins : une OPA sur la santé ?
commission des affaires sociales
Complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des Français
MI Complémentaires santé
Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus (tome II
MI Architectes bâtiments de France
Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport (tome I
MI Architectes bâtiments de France
Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Apprentissage du Français et des valeurs civiques : davantage de moyens et toujours pas davantage de réussite
commission des finances
RSA recentralisé : une expérimentation au milieu du gué
commission des finances
L'office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2024
délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
Situation des Ehpad
commission des affaires sociales
Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et commission des finances
Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Comptes rendus (tome II
MI Périnatalité
Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Rapport (tome I
MI Périnatalité
Le centre des monuments nationaux : un succès pour la politique du patrimoine, un modèle économique à préserver
commission des finances
Le Haut-commissariat au Plan : une navigation sans boussole
commission des finances
La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Volet 1 : bassin océan Indien
délégation sénatoriale aux outre-mer
Les copropriétés en difficulté
Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus (tome II
CE Influences étrangères
Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport (tome I
CE Influences étrangères
La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Comptes rendus (tome II
CE Paupérisation des copropriétés
La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Rapport (tome I
CE Paupérisation des copropriétés
Projet de loi relatif au développement de l'offre de logements abordables
commission des affaires économiques
"IA et santé"
délégation sénatoriale à la prospective
Facteurs explicatifs des perspectives d'évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux États européens
commission des finances
Démineurs de la sécurité civile
commission des finances
Fonds national de l'emploi - Formation (FNE-Formation)
commission des finances
IA, impôts, prestations sociales et lutte contre la fraude
délégation sénatoriale à la prospective
Aide alimentaire dans le cadre de l'aide publique au développement
commission des finances
Immobilier de la gendarmerie nationale : mettre fin au désordre bâtimentaire
commission des finances
Les achats publics des universités : une navigation à vue peu compatible avec une gestion saine des deniers publics
commission des finances
Les derniers rapports du Sénat
Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés.
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