9h00
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Audition de M. Philippe Latombe, Député, rapporteur de la mission d'information sur le thème "Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne"
Audition de M. Philippe Latombe, Député, rapporteur de la mission d'information sur le thème "Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne"
Salle René Monory
9h30
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43 questions orales
14h00
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Travaux des commissions semaine de contrôle Vermeillet
Travaux de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures).
14h00
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Handicap outre-mer : table ronde handisport
Dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer :
à 14 heures : table ronde consacrée au handisport
-M. Gaël RIVIÈRE, président de la Fédération Française Handisport (FFH) ;
-M. Cédrick PLAIDEUR, membre élu au comité directeur de la Fédération Française Sport Adapté (FFSA), exerçant en Guadeloupe (en visioconférence) ;
-Mme Mandy FRANCOIS-ELIE, triple médaillée paralympique en athlétisme.
Salle Clemenceau et téléconférence
14h00
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Point sur le refus de déposer de M. Alexis Kohler, secrétaire général de la présidence de la République
Point sur le refus de déposer de M. Alexis Kohler, secrétaire général de la présidence de la République ;
Salle Médicis
14h00
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Communication du rapporteur sur les documents reçus de la présidence de la République
Communication du rapporteur sur les documents reçus de la présidence de la République ;
Salle Médicis
14h00
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Point d'étape des travaux de la commission d'enquête
Point d'étape des travaux de la commission d'enquête
Salle Médicis
14h30
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Audition de Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'Education nationale (Femmes et sciences)
Salle Clemenceau (vestiaire)
14h30
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Audition sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? »
Audition de MM. Jérôme Batout, philosophe et économiste, et Emmanuel Constantin, essayiste, sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? »
Salle Olympe de Gouges
15h00
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Audition des avocats
Audition de Mme Julie Couturier, présidente du Conseil national des barreaux, et M. David Lévy, membre élu du Conseil national des barreaux
Salle A131 - 1er étage Ouest
15h00
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Audition de la commission nationale des sanctions
Audition de Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, conseillère d'État, présidente de la Commission nationale des sanctions
Salle A131 - 1er étage Ouest
15h00
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MI Intercommunalité - Audition de l'AMF
Audition de M. André LAIGNEL, Premier Vice-Président de l’Association des Maires de France (AMF), maire d’Issoudun et président de la comunauté de communes du Pays d’Issoudun, co-président de la commission intercommunalités de l’AMF en présence de Mme Marie‑Cécile GEORGES, responsable de la mission intercommunalités et territoires de l’AMF
Salle René Monory
15h30
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Audition de Mme Marianne TORDEUX BITKER, directrice des affaires publiques et M. Yann BOULAY, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms
Audition de Mme Marianne TORDEUX BITKER, directrice des affaires publiques et M. Yann BOULAY, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms
Salle Médicis
15h30
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Audition plénière
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. Antoine Pellion Secrétaire général à la planification écologique (SGPE)
Salle A263 - 2ème étage Ouest
15h30
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Audition plénière - ExxonMobil
Audition d'ExxonMobil France : M. Charles Amyot, président-directeur général ;
Salle A213 - 2ème étage Est
16h00
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Audition de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
Audition de Mme Claire Giry, présidente-directrice générale de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
Salle Monnerville - 3ème SS 26 Vaugirard
17h00
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Audition de M. Alain Juillet, ancien Haut responsable chargé de l'intelligence économique
Audition de M. Alain Juillet, ancien Haut responsable chargé de l'intelligence économique
Salle Médicis
17h00
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Audition plénière
CE Administration collectivités territoriales
Table ronde de professeurs en présence de :
MM. Aurélien Baudu, Professeur à l’Université de Lille, Xavier Cabannes, Professeur à l’Université Paris Cité et Mme Géraldine Chavrier, Professeure à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne
Salle A263 - 2ème étage Ouest
17h30
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PPL Amélioration de l'accès aux soins - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires, présentée par M. Philippe Mouiller (n° 494, 2024-2025)
Salle 1/2 Clemenceau - côté Nord
17h30
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PPL Limiter le recours au licenciement économique - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés, présentée par M. Thierry Cozic et plusieurs de ses collègues (n° 230, 2024-2025)
Salle 1/2 Clemenceau - côté Nord
17h30
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PJL - Programmation pour la refondation de Mayotte - Désignation d'un rapporteur
Salle 1/2 Clemenceau - côté Nord
17h30
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Cour des comptes - Audition de M. Bernard Lejeune
Audition[1] de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur les téléconsultations.
[1] Cette audition sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat et, le cas échéant, sur les réseaux sociaux, puis consultable en vidéo à la demande.
Salle 1/2 Clemenceau - côté Nord
17h30
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Échange de vues sur les travaux de la commission d’enquête
Échange de vues sur les travaux de la commission d’enquête
Salle Monnerville - 3ème SS 26 Vaugirard
18h00
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Audition de Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises
Audition de Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises
Salle Médicis
18h30
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Débat sur le Livre blanc de la Commission européenne sur la Défense
- Débat sur le
Livre blanc de la
Commission européenne sur la
Défense (demande du groupe Les Républicains)
18h30
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PPL Création d'une réserve opérationnelle de sécurité civile - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 691 rect. (2023-2024) portant création d’une réserve opérationnelle et encourageant le volontariat pour faire face aux défis de sécurité civile, présentée par M. Grégory Blanc et plusieurs de ses collègues
Salle A216 - 2ème étage Est
18h30
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PPL Rétablir le lien de confiance police entre la police et la population - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 54 (2024-2025) tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population, présentée par Mme Corinne Narassiguin, M. Jérôme Durain et plusieurs de leurs collègues
Salle A216 - 2ème étage Est
18h30
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PPLO Modification de la LO portant statut d'autonomie de la Polynésie française - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi organique n° 223 (2024‑2025) tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, présentée par Mme Lana Tetuanui et M. Teva Rohfritsch
Salle A216 - 2ème étage Est
18h30
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PPL Améliorer le dispositif de protection temporaire en France - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 233 (2024-2025) visant à améliorer le dispositif de protection temporaire en France, présentée par Mme Nadia Sollogoub et plusieurs de ses collègues
Salle A216 - 2ème étage Est
18h30
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PJL Programmation pour la refondation de Mayotte / PJLO Département‑Région de Mayotte - Désignation d'un rapporteur
Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et sur le projet de loi organique relative au Département‑Région de Mayotte (sous réserve de leur dépôt)
Salle A216 - 2ème étage Est
18h30
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PPR Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques - Examen des motions et amendements de séance
Examen des amendements éventuels au texte n° 509 (2024-2025) de la commission sur la proposition de résolution n° 332 (2024-2025) tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification (rapporteur : Mme Muriel Jourda)
Salle A216 - 2ème étage Est
Le soir et la nuit
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PPR Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
- Proposition de résolution tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat et Mme Sylvie VERMEILLET, Présidente de la délégation du Bureau en charge du travail parlementaire et des conditions d'exercice du mandat de sénateur (texte de la commission, n° 509, 2024-2025)