Rapports d'information
Recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat
Rapport d'information n° 100 (2024-2025) du 30 octobre 2024 - par M. Claude RAYNAL, président
Prise en charge des militaires blessés
Rapport d'information n° 77 (2024-2025) du 24 octobre 2024 - par M. Marc LAMÉNIE
Échéance des concessions d'autoroutes : tenir compte des erreurs du passé pour préparer l'avenir
Rapport d'information n° 65 (2024-2025) du 23 octobre 2024 - par M. Hervé MAUREY • L'Essentiel (synthèse)
Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ?
Rapport d'information n° 19 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Jean-Baptiste BLANC • L'Essentiel (synthèse)
Les protocoles sociaux, l'organisation du travail des personnels de la DGAC et la performance du contrôle aérien français
Rapport d'information n° 5 (2024-2025) du 2 octobre 2024 - par M. Vincent CAPO-CANELLAS • L'Essentiel (synthèse)
Maintien en condition opérationnelle des équipements militaires
Rapport d'information n° 4 (2024-2025) du 2 octobre 2024 - par M. Dominique de LEGGE • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à assurer l'équilibre du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
Rapport n° 61 (2024-2025) du 23 octobre 2024 - par M. Jean-François RAPIN • L'Essentiel (synthèse)
Exposé général et examen des articles (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome I - par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général
Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 30 - par MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET
Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 11, Volume 2 - par M. Hervé MAUREY
Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 21 - par M. Claude RAYNAL
Enseignement scolaire (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 14 - par M. Olivier PACCAUD
Administration générale et territoriale de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 2 - par Mme Florence BLATRIX CONTAT
Défense (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 9 - par M. Dominique de LEGGE
Santé (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 28 - par M. Vincent DELAHAYE
Sécurités (Sécurité civile) (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 29, Volume 2 - par M. Jean Pierre VOGEL
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 5 - par M. Marc LAMÉNIE
Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 15, Volume 2 - par M. Claude NOUGEIN
Investir pour la France de 2030 (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 17 - par MM. Laurent SOMON et Thomas DOSSUS
Relations avec les collectivités territoriales (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 26 - par M. Stéphane SAUTAREL et Mme Isabelle BRIQUET
Aide publique au développement (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 4 - par MM. Michel CANÉVET et Raphaël DAUBET
Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 11, Volume 1 - par Mme Christine LAVARDE
Conseil et contrôle de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 7 - par M. Christian BILHAC
Outre-mer (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 20 - par M. Georges PATIENT
Culture (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 8 - par MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD
Cohésion des territoires - Logement et ville (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 6, Volume 1 - par M. Jean-Baptiste BLANC
Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 15, Volume 1 - par M. Claude NOUGEIN
Médias, livre et industries culturelles (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 19 - par M. Jean-Raymond HUGONET
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 24 - par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 3 - par MM. Christian KLINGER et Victorin LUREL
Remboursements et dégrèvements (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 27 - par M. Pascal SAVOLDELLI
Direction de l'action du Gouvernement (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 10 - par M. Christopher SZCZUREK
Engagements financiers de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 13 - par M. Albéric de MONTGOLFIER
Travail et emploi (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 32 - par M. Emmanuel CAPUS et Mme Ghislaine SENÉE
Action extérieure de l'État (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 1 - par Mme Nathalie GOULET et M. Rémi FÉRAUD
Plan de relance (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 22 - par M. Jean-François HUSSON
Économie (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 12 - par M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC
Immigration, asile et intégration (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 16 - par Mme Marie-Carole CIUNTU
Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 11, Volume 3 - par M. Vincent CAPO-CANELLAS
Pouvoirs publics (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 23 - par M. Grégory BLANC
Affaires européennes (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 33 - par M. Jean-Marie MIZZON
Cohésion des territoires - Aménagement des territoires (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 6, Volume 2 - par M. Bernard DELCROS
Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières) (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 29, Volume 1 - par M. Bruno BELIN
Sport, jeunesse et vie associative (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 31 - par M. Éric JEANSANNETAS
Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 25 - par Mme Sylvie VERMEILLET
Justice (Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)
Rapport n° 34 (2024-2025) du 16 octobre 2024, Tome II, Annexe 18 - par M. Antoine LEFÈVRE
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Avis n° 37 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par M. Vincent DELAHAYE • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Rapport n° 40 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par M. Jean-Raymond HUGONET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Rapport n° 22 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par M. Bruno BELIN • L'Essentiel (synthèse)
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