Rapports d'information
IVG : une « liberté garantie » mais un accès fragile
Rapport d'information n° 45 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par M. Alain MILON, Mmes Brigitte DEVÉSA et Cathy APOURCEAU-POLY • L'Essentiel (synthèse)
Branche AT-MP : vers un juste équilibre entre réparation et prévention des risques professionnels
Rapport d'information n° 18 (2024-2025) du 9 octobre 2024 - par Mmes Marie-Pierre RICHER et Annie LE HOUEROU • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome I - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE
Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Rapport n° 138 (2024-2025) du 13 novembre 2024, Tome II - par Mmes Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, Corinne IMBERT, Pascale GRUNY, M. Olivier HENNO, Mmes Marie-Pierre RICHER et Chantal DESEYNE
Proposition de loi visant à améliorer le dépistage des troubles du neuro-développement, l'accompagnement des personnes qui en sont atteintes et le répit de leurs proches aidants
Rapport n° 96 (2024-2025) du 30 octobre 2024 - par Mme Anne-Sophie ROMAGNY
Proposition de loi visant à poursuivre l'expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d'employabilité
Rapport n° 89 (2024-2025) du 29 octobre 2024 - par Mme Frédérique PUISSAT
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Rapport n° 66 (2024-2025) du 23 octobre 2024 - par Mme Cathy APOURCEAU-POLY
Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023
Rapport n° 44 (2024-2025) du 16 octobre 2024 - par Mme Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale
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