Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Des comptes sociaux en équilibre instable

    Rapport d'information n° 627 (2017-2018) du 4 juillet 2018 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, Rapporteur général

  2. Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites

    Rapport d'information n° 626 (2017-2018) du 4 juillet 2018 - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  3. Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce

    Rapport d'information n° 569 (2017-2018) du 13 juin 2018 - par M. Yves DAUDIGNY, Mmes Catherine DEROCHE et Véronique GUILLOTIN • L'Essentiel (synthèse)

  4. Sur les réformes du marché du travail en Italie

    Rapport d'information n° 502 (2017-2018) du 23 mai 2018 - par M. Yves DAUDIGNY

  5. Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner

    Rapport d'information n° 403 (2017-2018) du 5 avril 2018 - par Mme Sophie PRIMAS et M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  6. Ehpad : quels remèdes ?

    Rapport d'information n° 341 (2017-2018) du 7 mars 2018 - par M. Bernard BONNE • L'Essentiel (synthèse)

  7. Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale

    Rapport d'information n° 228 (2017-2018) du 17 janvier 2018 - par M. Alain MILON

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi relative à l'expertise des comités de protection des personnes

    Rapport n° 724 (2017-2018) du 25 septembre 2018 - par M. Jean SOL • L'Essentiel (synthèse)

  2. Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

    Rapport n° 693 (2017-2018) du 26 juillet 2018 - par M. Michel FORISSIER, Mme Catherine FOURNIER, M. Philippe MOUILLER et Mme Frédérique PUISSAT

  3. Rapport (Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)

    Rapport n° 609 (2017-2018) du 27 juin 2018, Tome I - par M. Michel FORISSIER, Mme Catherine FOURNIER, M. Philippe MOUILLER et Mme Frédérique PUISSAT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Tableau comparatif (Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)

    Rapport n° 609 (2017-2018) du 27 juin 2018, Tome II - par M. Michel FORISSIER, Mme Catherine FOURNIER, M. Philippe MOUILLER et Mme Frédérique PUISSAT

  5. Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque

    Rapport n° 544 (2017-2018) du 6 juin 2018 - par M. Daniel CHASSEING

  6. Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées

    Rapport n° 523 (2017-2018) du 30 mai 2018 - par Mme Catherine DEROCHE • L'Essentiel (synthèse)

  7. Proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964

    Rapport n° 511 (2017-2018) du 29 mai 2018 - par M. Philippe MOUILLER • L'Essentiel (synthèse)

  8. Proposition de loi visant à moderniser la transmission d'entreprise

    Avis n° 514 (2017-2018) du 29 mai 2018 - par Mme Pascale GRUNY • L'Essentiel (synthèse)

  9. Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer

    Rapport n° 315 (2017-2018) du 21 février 2018 - par M. Dominique WATRIN • L'Essentiel (synthèse)

  10. Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap

    Rapport n° 234 (2017-2018) du 24 janvier 2018 - par Mme Jocelyne GUIDEZ

  11. Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques

    Rapport n° 236 (2017-2018) du 24 janvier 2018 - par M. Bernard JOMIER • L'Essentiel (synthèse)

  12. Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger

    Rapport n° 238 (2017-2018) du 24 janvier 2018 - par M. Yves DAUDIGNY • L'Essentiel (synthèse)

  13. Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

    Avis n° 233 (2017-2018) du 23 janvier 2018 - par Mme Frédérique GERBAUD

  14. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

    Rapport n° 216 (2017-2018) du 17 janvier 2018 - par Mme Corinne IMBERT

  15. Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

    Rapport n° 194 (2017-2018) du 20 décembre 2017 - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  16. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

    Rapport n° 122 (2017-2018) du 30 novembre 2017 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général

  17. Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport n° 77 (2017-2018) du 8 novembre 2017, Tome I - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  18. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport n° 77 (2017-2018) du 8 novembre 2017, Tome II - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  19. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018)

    Rapport n° 77 (2017-2018) du 8 novembre 2017, Tome III - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, rapporteur général, Mme Catherine DEROCHE, MM. Bernard BONNE, Gérard DÉRIOT, René-Paul SAVARY et Mme Élisabeth DOINEAU • L'Essentiel (synthèse)

  20. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022

    Avis n° 58 (2017-2018) du 31 octobre 2017 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  21. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

    Rapport n° 10 (2017-2018) du 5 octobre 2017 - par Mme Corinne IMBERT

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome I - par M. Bruno GILLES

  2. Cohésion des territoires - Hébergement et logement des personnes vulnérables (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome II - par M. Jean-Marie MORISSET • L'Essentiel (synthèse)

  3. Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome III - par Mme Chantal DESEYNE

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome IV - par Mme Nassimah DINDAR

  5. Régimes sociaux et de retraites - Pensions (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome V - par M. René-Paul SAVARY • L'Essentiel (synthèse)

  6. Santé (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VI - par Mme Corinne IMBERT

  7. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VII - par M. Philippe MOUILLER

  8. Travail et emploi - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (Projet de loi de finances pour 2018)

    Avis n° 111 (2017-2018) du 23 novembre 2017, Tome VIII - par M. Michel FORISSIER • L'Essentiel (synthèse)

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