Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. Les retraites en Allemagne : des enseignements à tirer ?

    Rapport d'information n° 673 (2009-2010) du 13 juillet 2010 - par M. Alain VASSELLE, Mme Christiane DEMONTÈS et M. André LARDEUX

  2. Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (auditions)

    Rapport d'information n° 642 (2009-2010) du 7 juillet 2010, Tome II - par M. Gérard DÉRIOT

  3. Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport)

    Rapport d'information n° 642 (2009-2010) du 7 juillet 2010, Tome I - par M. Gérard DÉRIOT • L'Essentiel (synthèse)

  4. Finances sociales : un automne décisif

    Rapport d'information n° 615 (2009-2010) du 6 juillet 2010 - par M. Alain VASSELLE

  5. Contribution au débat sur la fin de vie

    Rapport d'information n° 579 (2009-2010) du 23 juin 2010 - par M. Nicolas ABOUT

  6. Réforme de l'administration des anciens combattants : une campagne bien menée

    Rapport d'information n° 488 (2009-2010) du 19 mai 2010 - par M. Jean-Marc TODESCHINI et Mme Janine ROZIER

  7. Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?

    Rapport d'information n° 434 (2009-2010) du 5 mai 2010 - par M. Gilbert BARBIER, Mme Christiane DEMONTÈS, MM. Jean-René LECERF et Jean-Pierre MICHEL • L'Essentiel (synthèse)

  8. La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains

    Rapport d'information n° 361 (2009-2010) du 24 mars 2010 - par M. Alain VASSELLE, Mme Jacqueline ALQUIER, MM. François AUTAIN, Gilbert BARBIER, Bernard CAZEAU, Jean DESESSARD, Adrien GIRAUD, Mme Sylvie GOY-CHAVENT et M. André LARDEUX

  9. Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique

    Rapport d'information n° 333 (2009-2010) du 24 février 2010 - par M. Claude JEANNEROT

  10. En attendant la convergence tarifaire...

    Rapport d'information n° 76 (2009-2010) du 3 novembre 2009 - par M. Alain VASSELLE

  11. Prélèvements sociaux : les limites de l'attentisme

    Rapport d'information n° 53 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Alain VASSELLE

Rapports législatifs

  1. Rapport (Projet de loi portant réforme des retraites)

    Rapport n° 733 (2009-2010) du 29 septembre 2010, Tome I - par M. Dominique LECLERC

  2. Travaux de la commission et tableau comparatif (Projet de loi portant réforme des retraites)

    Rapport n° 733 (2009-2010) du 29 septembre 2010, Tome II - par M. Dominique LECLERC

  3. Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale

    Rapport n° 690 (2009-2010) du 1er septembre 2010 - par M. Alain VASSELLE

  4. Proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes

    Avis n° 562 (2009-2010) du 16 juin 2010 - par Mme Muguette DINI

  5. Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap

    Rapport n° 530 (2009-2010) du 9 juin 2010 - par M. Paul BLANC

  6. Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008

    Rapport n° 504 (2009-2010) du 27 mai 2010 - par M. Alain GOURNAC

  7. Proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

    Rapport n° 466 (2009-2010) du 19 mai 2010 - par M. André LARDEUX

  8. Projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

    Avis n° 453 (2009-2010) du 18 mai 2010 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  9. Proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement

    Rapport n° 412 (2009-2010) du 27 avril 2010 - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  10. Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux

    Rapport n° 396 (2009-2010) du 7 avril 2010 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  11. Proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques

    Avis n° 386 (2009-2010) du 6 avril 2010 - par M. Alain VASSELLE

  12. Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

    Rapport n° 318 (2009-2010) du 23 février 2010 - par M. Gérard DÉRIOT

  13. Proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et à la transposition de la directive services

    Rapport n° 319 (2009-2010) du 23 février 2010 - par Mme Annie JARRAUD-VERGNOLLE

  14. Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale

    Avis n° 279 (2009-2010) du 10 février 2010 - par M. Nicolas ABOUT

  15. Proposition de loi à supprimer la fiscalisation des indemnités journalières versées aux victimes d'accident du travail, à instaurer la réparation intégrale des préjudices subis par les accidentés du travail

    Rapport n° 256 (2009-2010) du 3 février 2010 - par Mme Annie DAVID

  16. Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

    Avis n° 227 (2009-2010) du 27 janvier 2010 - par M. Nicolas ABOUT

  17. Proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

    Rapport n° 185 (2009-2010) du 22 décembre 2009 - par M. André LARDEUX

  18. Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

    Rapport n° 172 (2009-2010) du 16 décembre 2009 - par M. Gilbert BARBIER

  19. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs, envoyée à la commission des affaires européennes

    Rapport n° 127 (2009-2010) du 2 décembre 2009 - par M. Marc LAMÉNIE

  20. Équilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome I - par M. Alain VASSELLE

  21. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome II - par M. Alain VASSELLE

  22. Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome III - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  23. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome IV - par M. André LARDEUX

  24. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome V - par M. Dominique LECLERC

  25. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome VI - par M. Gérard DÉRIOT

  26. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome VII - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  27. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2010)

    Rapport n° 90 (2009-2010) du 4 novembre 2009, Tome VIII - par M. Alain VASSELLE

  28. Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale

    Rapport n° 32 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par M. Dominique LECLERC

  29. Proposition de loi relative aux recherches sur la personne

    Rapport n° 34 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par Mme Marie-Thérèse HERMANGE

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome I - par Mme Janine ROZIER

  2. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome II - par Mme Anne-Marie PAYET

  3. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome III - par M. Dominique LECLERC

  4. Santé (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome IV - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  5. Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome V - par M. Gilbert BARBIER

  6. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VI - par M. Paul BLANC

  7. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VII - par M. Alain GOURNAC

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 103 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

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