Rapports de la commission des affaires sociales

Rapports d'information

  1. La Convention Aeras : bilan et perspectives

    Rapport d'information n° 491 (2007-2008) du 23 juillet 2008 - par Mme Marie-Thérèse HERMANGE

  2. Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre

    Rapport d'information n° 487 (2007-2008) du 23 juillet 2008 - par Mme Anne-Marie PAYET

  3. Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise

    Rapport d'information n° 471 (2007-2008) du 15 juillet 2008 - par MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU

  4. Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ?

    Rapport d'information n° 456 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par M. Alain VASSELLE

  5. Contribution à la réflexion sur la maternité pour autrui

    Rapport d'information n° 421 (2007-2008) du 25 juin 2008 - par Mme Michèle ANDRÉ, MM. Alain MILON et Henri de RICHEMONT • L'Essentiel (synthèse)

  6. Pour une gestion responsable de l'hôpital

    Rapport d'information n° 403 (2007-2008) du 18 juin 2008 - par MM. Alain VASSELLE et Bernard CAZEAU

  7. Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages

    Rapport d'information n° 385 (2007-2008) du 11 juin 2008 - par M. Alain VASSELLE

  8. Accès à des soins de qualité : le cas de la chirurgie

    Rapport d'information n° 287 (2007-2008) du 15 avril 2008 - par M. Alain MILON

  9. Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages

    Rapport d'information n° 66 (2007-2008) du 31 octobre 2007 - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  10. Offre de soins : comment réduire la fracture territoriale ?

    Rapport d'information n° 14 (2007-2008) du 4 octobre 2007 - par M. Jean-Marc JUILHARD • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

    Rapport n° 470 (2007-2008) du 15 juillet 2008 - par M. Alain GOURNAC

  2. Proposition de loi visant à lutter contre les incitations à la recherche d'une maigreur extrême ou à l'anorexie

    Rapport n° 439 (2007-2008) du 2 juillet 2008 - par Mme Patricia SCHILLINGER

  3. Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi

    Rapport n° 400 (2007-2008) du 18 juin 2008 - par M. Dominique LECLERC

  4. Projet de loi portant modernisation du marché du travail

    Rapport n° 306 (2007-2008) du 30 avril 2008 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND

  5. Proposition de loi relative à la journée de solidarité

    Rapport n° 259 (2007-2008) du 3 avril 2008 - par M. André LARDEUX

  6. Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

    Rapport n° 253 (2007-2008) du 2 avril 2008 - par Mme Muguette DINI

  7. Proposition de loi relative à l'extension du chèque emploi associatif

    Rapport n° 254 (2007-2008) du 2 avril 2008 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  8. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament

    Rapport n° 237 (2007-2008) du 26 mars 2008 - par M. Gilbert BARBIER

  9. Projet de loi pour le pouvoir d'achat

    Rapport n° 166 (2007-2008) du 16 janvier 2008 - par M. Nicolas ABOUT

  10. Proposition de loi visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés

    Rapport n° 167 (2007-2008) du 16 janvier 2008 - par Mme Sylvie DESMARESCAUX

  11. Proposition de loi organique tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité sociale adoptées en cours d'exercice

    Rapport n° 163 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Alain VASSELLE

  12. Projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi

    Rapport n° 154 (2007-2008) du 8 janvier 2008 - par Mme Catherine PROCACCIA

  13. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative)

    Rapport n° 130 (2007-2008) du 12 décembre 2007 - par Mme Catherine PROCACCIA

  14. Equilibres financiers généraux (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome I - par M. Alain VASSELLE • L'Essentiel (synthèse)

  15. Assurance maladie (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome II - par M. Alain VASSELLE

  16. Famille (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome III - par M. André LARDEUX

  17. Assurance vieillesse (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome IV - par M. Dominique LECLERC

  18. Accidents du travail et maladies professionnelles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome V - par M. Gérard DÉRIOT

  19. Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome VI - par M. Alain VASSELLE

  20. Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2008)

    Rapport n° 72 (2007-2008) du 7 novembre 2007, Tome VII - par M. Alain VASSELLE

  21. Projet de loi relatif à la mise en oeuvre des dispositions communautaires concernant le statut de la société coopérative européenne et la protection des travailleurs salariés en cas d'insolvabilité de l'employeur

    Rapport n° 22 (2007-2008) du 9 octobre 2007 - par M. Louis SOUVET

Rapports budgétaires

  1. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome I - par Mme Janine ROZIER

  2. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome II - par Mme Anne-Marie PAYET

  3. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome III - par M. Dominique LECLERC • L'Essentiel (synthèse)

  4. Santé (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IV - par M. Alain MILON • L'Essentiel (synthèse)

  5. Sécurité sanitaire (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome V - par M. Gilbert BARBIER

  6. Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VI - par M. Paul BLANC

  7. Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VII - par M. Louis SOUVET

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 95 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VIII - par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE

  9. Projet de loi de finances rectificative pour 2007

    Avis n° 128 (2007-2008) du 12 décembre 2007 - par M. Alain VASSELLE

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