- L'ESSENTIEL
- I. UNE ANNÉE 2025 MARQUÉE PAR LA
RIGUEUR BUDGÉTAIRE POUR LE PROGRAMME 204
- II. UNE VOLONTÉ DE CONTENIR LA PROGRESSION
DES CRÉDITS DU PROGRAMME 203 QUI SEMBLE ATTEINDRE SES
LIMITES
- A. À PÉRIMÈTRE CONSTANT, DES
DÉPENSES D'AME TOUJOURS DYNAMIQUES EN RAISON DE L'AUGMENTATION DU NOMBRE
DE BÉNÉFICIAIRES
- B. L'AME : UN DISPOSITIF À ADAPTER POUR
EN CIRCONSCRIRE LES ENJEUX ET MIEUX MAÎTRISER LA
DÉPENSE
- C. UNE PARFAITE STABILITÉ DE LA DOTATION DE
L'ÉTAT AU FIVA AU PRIX D'UNE COMPENSATION SUBSTANTIELLE PAR LA
BRANCHE AT-MP
- A. À PÉRIMÈTRE CONSTANT, DES
DÉPENSES D'AME TOUJOURS DYNAMIQUES EN RAISON DE L'AUGMENTATION DU NOMBRE
DE BÉNÉFICIAIRES
- III. UNE POURSUITE DU REVERSEMENT DES
CRÉDITS EUROPÉENS À L'ASSURANCE MALADIE AU TITRE DU
SÉGUR INVESTISSEMENT VIA LE PROGRAMME 379
- I. UNE ANNÉE 2025 MARQUÉE PAR LA
RIGUEUR BUDGÉTAIRE POUR LE PROGRAMME 204
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Projet de loi de finances pour 2025 : Santé
Rapports législatifs
Avis n° 147 (2024-2025), tome IV, déposé le