8 travaux engagés *
* Pour la session 2024-2025
Aménagement du territoire : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information relative aux collectivités territoriales et à la GEMAPI (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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| Mission d'information relatif à l'ingénierie territoriale dans le développement économique des territoires (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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Collectivités territoriales : 5 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information relative aux collectivités territoriales et à la GEMAPI (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| Les premières applications de l'IA dans l'univers des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Recherche, sciences et techniques) |
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| Mission d'information relatif à l'ingénierie territoriale dans le développement économique des territoires (répertorié aussi sous Aménagement du territoire) |
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| Le pouvoir préfectoral de dérogation, un outil au service des territoires ? (répertorié aussi sous Pouvoirs publics et Constitution) |
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| Mission d'information sur la mise en oeuvre des prérogatives confiées à l'État dans les territoires (répertorié aussi sous Fonction publique) |
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Fonction publique : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission d'information sur la mise en oeuvre des prérogatives confiées à l'État dans les territoires (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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Justice : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous Police et sécurité, Société) |
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Police et sécurité : 2 travaux programmés
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous Justice, Société) |
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| Mission d'information sur les polices municipales |
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Pouvoirs publics et constitution : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Le pouvoir préfectoral de dérogation, un outil au service des territoires ? (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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Questions sociales et santé : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Réforme de l'accès aux études de santé |
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Recherche, sciences et techniques : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Les premières applications de l'IA dans l'univers des collectivités territoriales (répertorié aussi sous Collectivités territoriales) |
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Société : 1 travail programmé
| Thème | Échéance | Acteurs |
|---|---|---|
| Mission conjointe de contrôle sur la prévention de la récidive en matière de viol et d'agressions sexuelles (répertorié aussi sous Justice, Police et sécurité) |
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