Environnement : documents récents

2024

• 15 novembre 2024
  •  Qualification des zones humides - Texte n° 106 (Texte)
• 14 novembre 2024
  •  Sur les impacts des plastiques sur la santé humaine - Compte rendu de l'audition du 17 octobre 2024 et de la présentation des conclusions du 14 novembre 2024 - Rapport n° 141 (Rapport de l'OPECST)
• 7 novembre 2024
  •  Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux - Texte n° 124 (Texte)
• 5 novembre 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 20 (Texte)
• 31 octobre 2024
  •  Impact environnemental du transport de marchandises - Texte n° 83 (Texte)
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 13 (Texte)
• 30 octobre 2024
  •  Réduire le plastique à usage unique dès 2026 - Texte n° 103 (Texte)
• 28 octobre 2024
  •  Risque incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 79 (Texte)
• 25 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Rapport n° 61 (Rapport)
• 24 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Avis n° 60 (Avis)
• 23 octobre 2024
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte de la commission n° 62 (Texte)
• 18 octobre 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 4 (Texte)
  •  Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 27 (Texte)
• 17 octobre 2024
  •  Politiques publiques en matière de contrôle des traitements des eaux minérales naturelles et de source - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 14 octobre 2024
  •  Emballages non recyclables - Texte n° 658 (Texte)
• 11 octobre 2024
  •  Mettre en oeuvre les objectifs de réduction de l'artificialisation des sols à droit constant : la quadrature du cercle ? - Rapport d'information n° 19 (Rapport d'information)
• 30 septembre 2024
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver-Comptes rendus - Rapport d'information n° 780 tome II (Rapport d'information)
  •  Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport - Rapport d'information n° 780 tome I (Rapport d'information)
• 26 septembre 2024
  •  L'office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif - Rapport d'information n° 777 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2024
  •  Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité - Rapport d'information n° 775 (Rapport d'information)
• 17 septembre 2024
  •  Renforcer la lutte contre la présence de plomb dans l'environnement - Texte n° 757 (Texte)
• 12 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
• 11 juillet 2024
  •  La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
• 10 juillet 2024
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)
• 8 juillet 2024
  •  Décarbonation du secteur de l'aéronautique - Rapport n° 650 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juillet 2024
  •  Surveillance et résilience des sols - Résolution n° 146 (Texte)
• 3 juillet 2024
  •  Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 715 (Texte)
• 20 juin 2024
  •  Le devoir de vigilance des entreprises en Europe - Étude de législation comparée n° 333 (Étude de législation comparée)
• 19 juin 2024
  •  TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport - Rapport n° 692 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 14 juin 2024
  •  TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus - Rapport n° 692 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 3 juin 2024
  •  Les aides à la décarbonation de l'industrie du plan France 2030 : des engagements à clarifier, un déploiement à accélérer - Rapport d'information n° 640 (Rapport d'information)
• 31 mai 2024
  •  Financement public de la filière forêt-bois : un sentier aux ramifications complexes - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 642 (Rapport)
  •  Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 (Texte)
  •  Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte n° 140 (Texte)
• 30 mai 2024
  •  Surveillance et résilience des sols - Résolution n° 649 (Texte)
  •  Retrait-gonflement de l'argile - Texte n° 141 (Texte)
  •  Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 612 (Texte)
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Avis n° 644 (Avis)
• 29 mai 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 643 (Texte)
• 24 mai 2024
  •  Substances per- et polyfluoroalkylées - Rapport n° 619 (Rapport)
• 22 mai 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 112 (Texte)
  •  Retrait-gonflement de l'argile - Texte n° 614 (Texte)
  •  Retrait-gonflement de l'argile - Rapport n° 613 (Rapport)
  •  Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte de la commission n° 620 (Texte)
• 17 mai 2024
  •  Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière - Rapport d'information n° 603 (Rapport d'information)
• 23 avril 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 114 (Texte)
• 22 avril 2024
  •  Création d'un ticket climat - Texte n° 539 (Texte)
• 13 avril 2024
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 116 (Texte)
• 11 avril 2024
  •  Producteurs de cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 538 (Texte)
• 10 avril 2024
  •  Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 555 (Texte)
• 9 avril 2024
  •  Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte n° 514 (Texte)
  •  Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Texte n° 111 (Texte)
• 8 avril 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 512 (Rapport)
• 5 avril 2024
  •  Sur les débris spatiaux - Note scientifique de l'Office n° 510 (Note scientifique de l'Office)
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 504 (Rapport)
• 4 avril 2024
  •  La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 (Rapport de l'OPECST)
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 505 (Texte)
  •  Prolifération du frelon asiatique - Rapport n° 500 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 513 (Texte)
• 3 avril 2024
  •  Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Texte de la commission n° 495 (Texte)
  •  Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Rapport n° 494 (Rapport)
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte de la commission n° 501 (Texte)
• 25 mars 2024
  •  Éducation à la mode écoresponsable - Texte n° 460 (Texte)
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Rapport n° 456 (Rapport)
• 22 mars 2024
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 438 (Texte)
• 21 mars 2024
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte de la commission n° 457 (Texte)
• 20 mars 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 436 (Texte)
• 19 mars 2024
  •  Impact environnemental de l'industrie textile - Texte n° 431 (Texte)
• 29 février 2024
  •  Responsabilité sociétale des entreprises - Texte n° 369 (Texte)
• 28 février 2024
  •  Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 359 (Texte)
• 22 février 2024
  •  La sûreté nucléaire - Étude de législation comparée n° 329 (Étude de législation comparée)
• 13 février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 66 (Texte)
• 9 février 2024
  •  Préserver des sols vivants - Rapport n° 316 (Rapport)
• 8 février 2024
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte n° 65 (Texte)
• 7 février 2024
  •  Préserver des sols vivants - Texte n° 317 (Texte)
• 2 février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Avis n° 296 (Avis)
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 300 (Rapport)
• 1er février 2024
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 301 (Texte)
• 31 janvier 2024
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Rapport n° 304 (Rapport)
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte de la commission n° 305 (Texte)
• 30 janvier 2024
  •  Gestion durable et apaisée de l'eau - Texte n° 282 (Texte)

2023

• 26 décembre 2023
  •  Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)
• 22 décembre 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 47 (Texte)
  •  Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
• 20 décembre 2023
  •  Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 229 (Texte)
• 15 décembre 2023
  •  Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Texte n° 31 (Texte)
  •  Réemploi des véhicules - Texte n° 30 (Texte)
  •  Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Rapport n° 205 (Rapport)
• 14 décembre 2023
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 213 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 214 (Texte)
• 13 décembre 2023
  •  Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 92 (Texte)
• 11 décembre 2023
  •  Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Texte de la commission n° 164 (Texte)
• 8 décembre 2023
  •  Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Rapport n° 163 (Rapport)
• 7 décembre 2023
  •  Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte n° 161 (Texte)
• 6 décembre 2023
  •  Réemploi des véhicules - Rapport n° 151 (Rapport)
• 5 décembre 2023
  •  Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Texte n° 144 (Texte)
• 1er décembre 2023
  •  Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 129 tome II (Avis)
• 30 novembre 2023
  •  Réemploi des véhicules - Texte de la commission n° 152 (Texte)
• 29 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Environnement - Avis n° 132 tome III (Avis)
  •  Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2023
  •  Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 129 tome I (Avis)
• 23 novembre 2023
  •  Prévention des risques liés aux bruits - Texte n° 26 (Texte)
• 22 novembre 2023
  •  Rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes - Texte n° 122 (Texte)
• 20 novembre 2023
  •  Protéger les terres agricoles - Texte n° 125 (Texte)

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