II. ENVIRONNEMENT
Ne sont retenus ici que trois types de dommages causés à l'environnement : la pollution de l'air, l'effet de serre et le bruit. Ce sont les dommages les plus fréquemment pris en compte dans les études sur les coûts externes de la route. L'évaluation monétaire des autres dommages causés à l'environnement sont évoqués dans la partie « Autres coûts ».
Le rapport du Commissariat Général du Plan (Boiteux, 1994) distingue quatre méthodes d'évaluation actuellement utilisées sur ce sujet :
- le coût marginal d'évitement : coût de protection contre le bruit au moyen de doubles vitres, coût de réduction à la source des émissions polluantes... ;
- le coût marginal de réparation (ou coût marginal des dommages) : dépenses de santé liées à la guérison des maladies dues à la pollution, coût de ravalement des immeubles noircis par la pollution ;
- la disposition à payer : pour réduire le degré de nuisance de la part de ceux qui en souffrent (ou la compensation monétaire jugée acceptable en cas d'augmentation de la nuisance) ;
- la valeur tutélaire : ce que la collectivité est prête à payer pour diminuer la nuisance.
Comme l'illustre la dernière colonne du tableau ci-après présentant les principales estimations recueillies dans le rapport INRETS pour la pollution de l'air, les méthodes retenues dans les différentes études référencées ne sont pas toujours clairement identifiables. Nous proposons pour notre part de distinguer dans les tableaux synthétiques concernant les études sous revue dans ce document de distinguer les estimations proposées selon qu'elles relèvent d'un coût d'évitement ou d'un coût de réparation ou des dommages.
Les écarts de résultats sont importants selon les types de dommages pris en compte (pollution de l'air, effet de serre, bruit) et selon les méthodes utilisées pour l'estimation de chacun de ces dommages.
A. POLLUTION DE L'AIR
Les montants retenus pour le coût de la pollution de l'air diffèrent nettement d'une étude à l'autre. Ceci résulte du grand nombre de combinaisons possibles dans les éléments clés de différenciation dont nous voyons les principaux dans la liste suivante :
- Objets des dommages de la pollution de l'air : dommages sur la santé humaine, sur les bâtiments, sur les récoltes, les forêts et plus généralement la biosphère ;
- Méthode d'estimation du coût de ces dommages : par une stratégie d'évitement, par une estimation du coût de réparation ou des dommages ; approche au coût complet ou au coût marginal ; approche par les dépenses ou par les coûts ;
- Source des données utilisées pour les variables intervenant dans les calculs ;
- Année ou période pour laquelle l'évaluation du coût ou de la dépense est réalisée.
1. Définition, champ et éléments de cadrage généraux
La pollution de l'air, hors effet de serre, provient de différentes émissions notamment celles provenant de la combustion des carburants. Ces émissions sont principalement le monoxyde de carbone (CO), les oxydes d'azote (monoxyde NO et dioxyde NO 2 additionnés et réunis sous le sigle NOx), les suies ou particules ou composés organiques volatils (COV) et le dioxyde de soufre (SO 2 ).
Selon le rapport du Commissariat Général du Plan (Boiteux, 1994), « les rayons d'action des émissions sont différents et l'on distingue :
- la pollution régionale due aux oxydes d'azote et de soufre qui, même lorsqu'ils sont émis par un trafic interurbain, finissent, au gré des vents, par toucher les zones habitées et par occasionner des dommages aux constructions et aux personnes ;
- la pollution locale : les hydrocarbures, l'oxyde de carbone, les particules ont une action très locale ; leur nocivité est réduite en rase campagne et n'apparaît vraiment qu'en milieu urbain. »
Selon ce même rapport ces deux types de pollution auraient « approximativement la même nocivité ». La recommandation est alors la suivante : « En milieu urbain, c'est la somme des deux qui doit être prise en compte. On considérera qu'en rase campagne, la nocivité de la pollution locale ne s'exerce qu'à moitié, ce qui revient à dire que les coûts de la pollution en rase campagne sont les 3/4 des coûts de la pollution en milieu urbain. »
Quelle que soit la méthode d'évaluation retenue, l'externalité considérée peut porter sur la santé humaine, la dégradation des bâtiments mais aussi, dans une acception plus large, la dégradation des récoltes, des forêts et de la biosphère.