B. EFFET DE SERRE

Les montants retenus pour le coût de l'effet de serre diffèrent nettement d'une étude à l'autre. Ceci résulte du grand nombre de combinaisons possibles dans les éléments clés de différenciation dont nous voyons les principaux dans la liste suivante :

- Méthode d'estimation du coût de ces dommages : par une stratégie d'évitement, par une estimation du coût de réparation ou des dommages (et rarement semble t-il, disposition à payer) ; approche au coût complet ou au coût marginal ;

- Objets des dommages de l'effet de serre pris en compte dans le cadre d'une méthode d'estimation au coût des dommages ;

- Source des données utilisées pour les variables intervenant dans les calculs (principalement, estimation du volume des émissions, montant retenu pour la valorisation de la tonne de carbone ou de CO 2 ) ;

- Zone pour laquelle l'objectif de réduction des émissions est retenu ;

- Année ou période à laquelle l'évaluation du coût est réalisée, et horizon choisi pour atteindre l'objectif de réduction des émissions.

1. Définition, champ et éléments de cadrage généraux

L'énergie solaire, reçue par la terre sous forme de lumière visible et d'ultra-violets, est réémise par celle ci sous forme d'ultra-violets, qui sont interceptées et réémises vers le sol par l'atmosphère. Ce phénomène appelé effet de serre (par analogie avec le fonctionnement d'une serre) maintient au sein de la biosphère (terre émergées, océan et atmosphère) des températures modérées et relativement constantes propices à la vie telle que nous la connaissons. Ceci grâce à la présence dans l'atmosphère d'aérosols et de gaz qui réémettent les infrarouges : d'une part la vapeur d'eau, d'autre part les gaz à effet de serre (GES) parmi lesquels le dioxyde de carbone ou gaz carbonique (CO 2 ), le méthane (CH 4 ), le protoxyde d'azote ou oxyde nitreux (N 2 O), l'ozone (O 3 ), les composés fluorés.

L'époque industrielle a été marquée par des émissions de CO2 dites « anthropiques » provenant de la combustion des combustibles fossiles (charbon, pétrole et gaz) et de certaines pratiques agricoles. Seule la moitié est absorbée par la biosphère alors que l'autre s'accumule progressivement dans l'atmosphère. Il en résulterait un effet de serre additionnel qui se traduirait par un changement progressif du climat de la planète.

Selon Dominique Dron 109 ( * ) , responsable-projet à la Direction générale de l'INRA, ce changement de climat serait à 60% du fait du gaz carbonique (CO 2 ), les transports représentant 20% de la contribution humaine à l'effet de serre. Concernant plus précisément la part imputable au mode routier en France, il précise :

- « En France, sur l'ensemble des transports, la route représentait en 1999 81% des consommations de carburant et des émissions de CO 2 (et 90% des polluants de l'air), l'aérien environ 10%, le fluvial et le maritime 5%, le rail 4%. La part de la route s'explique par sa prédominance économique (85% des transports de personnes et 70% des transports de marchandises), mais aussi par son inefficacité environnementale [...]. »

Généralement, l'évaluation monétaire du coût de l'effet de serre est basée sur le taux auquel l'énergie et, plus précisément, le CO 2 , devraient être taxés pour atteindre un certain niveau de réduction des émissions de CO 2 .

* 109 Dominique Dron, « Transports : le grand virage ? », dossier Énergie - Environnement in Sociétal n°31, 1 er trimestre 2001

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