- SAISINE
- SYNTHÈSE
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE
ÉTAT DES LIEUX DE L'AVIATION ET DE SON IMPACT ENVIRONNEMENTAL
- I. UN SECTEUR INTERNATIONAL ET INNOVANT
- A. UNE ÉVOLUTION RAPIDE DEPUIS UN
SIÈCLE
- 1. Les premiers balbutiements de la conquête
de l'air
- 2. Les pionniers des engins « plus
lourds que l'air »
- 3. L'impact de la Première guerre mondiale
sur l'évolution de l'aviation
- 4. Les années 1920-1930, âge d'or de
l'aviation
- 5. La Seconde guerre mondiale, une étape
décisive
- 6. L'essor de l'aviation commerciale moderne
- 7. Une baisse drastique de la consommation unitaire
de carburant compensée par une hausse plus rapide du trafic
aérien
- 1. Les premiers balbutiements de la conquête
de l'air
- B. L'ÉTAT ACTUEL DU TRAFIC
AÉRIEN
- C. UNE FILIÈRE STRUCTURÉE PAR DES
ACTEURS À DIFFÉRENTES ÉCHELLES
- 1. Les acteurs institutionnels nationaux et
internationaux
- a) L'Organisation de l'aviation civile
internationale (OACI)
- b) L'Agence de l'Union européenne de la
sécurité aérienne (EASA)
- c) La Federal Aviation Administration (FAA)
- d) L'ASTM International
- e) Le Conseil consultatif pour la recherche
aéronautique en Europe (ACARE)
- f) La direction générale de
l'Aviation civile (DGAC)
- g) Le Groupement des industries françaises
aéronautiques et spatiales (GIFAS)
- h) Le Conseil pour la recherche
aéronautique civile (CORAC)
- i) L'Office national d'études et de
recherches aérospatiales (ONERA)
- a) L'Organisation de l'aviation civile
internationale (OACI)
- 2. Les acteurs du secteur privé
- 1. Les acteurs institutionnels nationaux et
internationaux
- A. UNE ÉVOLUTION RAPIDE DEPUIS UN
SIÈCLE
- II. L'IMPACT CARBONE DU SECTEUR
AÉRIEN
- I. UN SECTEUR INTERNATIONAL ET INNOVANT
- DEUXIÈME PARTIE
CADRE LÉGAL ET ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX
- I. L'ÉQUATION DE KAYA
- II. LES FEUILLES DE ROUTE DE L'OACI ET DE
L'ATAG
- III. LA FEUILLE DE ROUTE DE L'UNION
EUROPÉENNE
- IV. LES FEUILLES DE ROUTE NATIONALES
- I. L'ÉQUATION DE KAYA
- TROISIÈME PARTIE
TECHNOLOGIES ET INNOVATIONS POUR LA DÉCARBONATION
- I. L'INNOVATION DANS LA CONCEPTION ET
L'EFFICACITÉ DES AVIONS
- II. L'ÉLECTRIFICATION DE L'AVIATION
- A. LES ATOUTS DE L'ÉLECTRIFICATION
- B. BATTERIES ET CÂBLAGE : UN ENJEU DE
POIDS ET DE SÉCURITÉ
- C. LES LIMITES DES APPLICATIONS DE LA PROPULSION
100 % ÉLECTRIQUE
- D. SAFRAN, ACTEUR MAJEUR DE LA PROPULSION
ÉLECTRIQUE
- E. LES APPLICATIONS DES AVIONS 100 %
ÉLECTRIQUES
- F. L'HYBRIDATION, NOUVELLE PERSPECTIVE POUR
L'AVIATION RÉGIONALE
- A. LES ATOUTS DE L'ÉLECTRIFICATION
- III. L'AVION À HYDROGÈNE
- IV. L'AMÉLIORATION DES OPÉRATIONS EN
VOL ET AU SOL
- I. L'INNOVATION DANS LA CONCEPTION ET
L'EFFICACITÉ DES AVIONS
- QUATRIÈME PARTIE
LES CARBURANTS DÉCARBONÉS
- I. L'INTÉRÊT DES CARBURANTS
D'AVIATION DURABLES
- A. LA CLASSIFICATION DES BIOCARBURANTS
- B. LA DÉFINITION DES CARBURANTS DURABLES AU
SEIN DE L'UNION EUROPÉENNE
- C. LA NÉCESSITÉ D'UNE CERTIFICATION
TECHNIQUE OPÉRATIONNELLE
- D. LES EFFETS DE L'INCORPORATION DES CARBURANTS
D'AVIATION DURABLES
- E. L'ÉTAT DE LA CERTIFICATION DES
FILIÈRES DE CARBURANTS D'AVIATION DURABLES
- F. LES DIFFÉRENTES FILIÈRES DE
BIOCARBURANTS
- G. LES E-CARBURANTS
- H. LES PROJETS DE CARBURANTS PTL EN FRANCE
- I. LES RÉDUCTIONS D'ÉMISSIONS
PERMISES PAR LES CARBURANTS D'AVIATION DURABLES
- J. LES ÉMISSIONS NON-CO2 DES CARBURANTS
D'AVIATION DURABLES
- K. LA SITUATION EN FRANCE AUJOURD'HUI
- L. UNE FILIÈRE QUI PEINE À SE
DÉVELOPPER
- A. LA CLASSIFICATION DES BIOCARBURANTS
- II. L'ACCÈS AUX RESSOURCES, UN FREIN AU
DÉVELOPPEMENT DES CARBURANTS D'AVIATION DURABLES
- III. LE RÔLE CENTRAL DE
L'HYDROGÈNE
- IV. LES PERSPECTIVES DE DÉVELOPPEMENT DES
CARBURANTS D'AVIATION DURABLES
- I. L'INTÉRÊT DES CARBURANTS
D'AVIATION DURABLES
- CINQUIÈME PARTIE
UN ÉCOSYSTÈME AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS À RENFORCER
- I. LA DÉCARBONATION, TOURNANT MAJEUR POUR
LE SECTEUR AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS
- II. ACCÉLÉRER LA PRODUCTION DES
CARBURANTS D'AVIATION DÉCARBONÉS
- III. SOUTENIR LA RECHERCHE ET L'INNOVATION POUR
L'AVIATION DÉCARBONÉE
- A. RENFORCER LA COOPÉRATION ENTRE LES
ACTEURS DE L'INNOVATION
- B. POURSUIVRE LE SOUTIEN À LA R&D AINSI
QU'À L'INNOVATION DANS LE DOMAINE DES TECHNOLOGIES
D'ÉLECTRIFICATION DE L'AVIATION, Y COMPRIS HYDROGÈNE
- C. CONSOLIDER LES COOPÉRATIONS ENTRE
CONCEPTEURS D'AÉRONEFS ÉLECTRIFIÉS ET FORCES
ARMÉES
- D. APPROFONDIR LES RECHERCHES SUR LES EFFETS
NON-CO2
- A. RENFORCER LA COOPÉRATION ENTRE LES
ACTEURS DE L'INNOVATION
- IV. PRÉPARER LES INFRASTRUCTURES
NÉCESSAIRES À L'AVIATION DÉCARBONÉE
- A. ENGAGER L'ADAPTATION DU CONTRÔLE
AÉRIEN AUX IMPÉRATIFS DE DÉCARBONATION DE
L'AVIATION
- B. INCITER LES GRANDS AÉROPORTS À
PRENDRE EN COMPTE LES ÉMISSIONS DE CO2 DANS LEUR TARIFICATION
- C. ÉTABLIR, AU NIVEAU EUROPÉEN, UN
CALENDRIER POUR LA DÉCARBONATION DES OPÉRATIONS AU SOL DANS LES
GRANDS AÉROPORTS
- D. PROGRAMMER L'ADAPTATION DES AÉROPORTS DE
VILLES DE TAILLE MOYENNE À L'ESSOR DE L'AVIATION RÉGIONALE
- A. ENGAGER L'ADAPTATION DU CONTRÔLE
AÉRIEN AUX IMPÉRATIFS DE DÉCARBONATION DE
L'AVIATION
- I. LA DÉCARBONATION, TOURNANT MAJEUR POUR
LE SECTEUR AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS
- CONCLUSIONS
- RECOMMANDATIONS
- EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LES
RAPPORTEURS
- ANNEXE
COMPTE RENDU DE LA MISSION DE M. JEAN-FRANÇOIS PORTARRIEU, DÉPUTÉ, ET M. PIERRE MÉDEVIELLE, SÉNATEUR, AUX ÉTATS-UNIS (11 - 14 MARS 2024)
Décarbonation du secteur de l'aéronautique
Rapports d'office parlementaire
Rapport n° 650 (2023-2024), déposé le