- Rapports budgétaires par thème
- Rapports budgétaires par commission
Affaires étrangères
- Annexe numéro 1 au rapport général de M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des finances : Action extérieure de l'Etat
- Annexe numéro 4 au rapport général de MM. Yvon COLLIN et Edmond HERVÉ, fait au nom de la commission des finances : Aide publique au développement. Compte de concours financiers accords monétaires internationaux, compte de concours financiers prêts à des Etats étrangers et compte d'affectation spéciale engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique
- Avis numéro 112 Tome I de M. André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : moyens de l'action internationale
- Avis numéro 112 Tome II de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 112 Tome III de MM. Christian CAMBON et André VANTOMME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide publique au développement
- Avis numéro 114 Tome I de M. Yves DAUGE, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Action extérieure de l'Etat
- Avis numéro 114 Tome II de M. Louis DUVERNOIS, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Aide publique au développement - La francophonie en panne ?
Agriculture et pêche
- Annexe numéro 3 au rapport général de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural
- Avis numéro 115 Tome I de MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et Raymond VALL, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural
Aménagement du territoire et environnement
- Annexe numéro 10 au rapport général de Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, MM. Gérard MIQUEL, François FORTASSIN et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens.
- Annexe numéro 19 au rapport général de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances : Politique des territoires
- Avis numéro 115 Tome II de MM. Bruno SIDO, Jean-François LE GRAND, Francis GRIGNON, Roland COURTEAU et Charles REVET, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
- Avis numéro 115 Tome V de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Politique des territoires
- Avis numéro 114 Tome IV de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Écologie, développement et aménagement durables
Anciens combattants
- Annexe numéro 5 au rapport général de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Avis numéro 113 Tome I de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Budgets annexes
- Annexe numéro 33 au rapport général de M. Bernard VERA, fait au nom de la commission des finances : Budget annexe - Publications officielles et information administrative
Culture
- Annexe numéro 7 au rapport général de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances : Culture
- Annexe numéro 17 au rapport général de M. Claude BELOT, fait au nom de la commission des finances : Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public
- Avis numéro 114 Tome III de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
- Avis numéro 114 Tome III de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
- Avis numéro 114 Tome VI de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public
- Avis numéro 114 Tome VI de M. David ASSOULINE, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 2) - Presse
Défense
- Annexe numéro 8 au rapport général de MM. François TRUCY, Jean-Pierre MASSERET et Charles GUENÉ, fait au nom de la commission des finances : Défense
- Avis numéro 112 Tome IV de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
- Avis numéro 112 Tome V de MM. Daniel REINER et Xavier PINTAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Equipement des forces
- Avis numéro 112 Tome VI de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Préparation et emploi des forces
- Avis numéro 112 Tome IX de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Sécurité : Gendarmerie nationale
Economie, finances et industrie
- Annexe numéro 11 au rapport général de MM. André FERRAND et François REBSAMEN, fait au nom de la commission des finances : Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
- Annexe numéro 12 au rapport général de M. Jean-Pierre FOURCADE, fait au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l'État - compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
- Annexe numéro 14 au rapport général de M. Bernard ANGELS et Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances : Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Annexe numéro 21 au rapport général de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de la commission des finances : Provisions
Education nationale
- Annexe numéro 13 au rapport général de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD, fait au nom de la commission des finances : Enseignement scolaire
- Avis numéro 114 Tome V de M. Jean-Claude CARLE, Mmes Françoise FÉRAT et Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Enseignement scolaire
Emploi et solidarité
- Annexe numéro 23 au rapport général de M. Bertrand AUBAN, fait au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions
- Annexe numéro 26 au rapport général de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des finances : Santé
- Annexe numéro 29 au rapport général de MM. Auguste CAZALET et Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe numéro 31 au rapport général de M. Serge DASSAULT, fait au nom de la commission des finances : Travail et emploi
- Avis numéro 115 Tome VIII de M. François PATRIAT, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat
- Avis numéro 113 Tome II de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)
- Avis numéro 113 Tome IV de M. Dominique LECLERC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Régimes sociaux et de retraite
- Avis numéro 113 Tome V de M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales : Santé
- Avis numéro 113 Tome VI de M. Paul BLANC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis numéro 113 Tome VII de M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Travail et emploi
- Avis numéro 113 Tome IX de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales : Avis verbal sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011
Equipement, transports et logement
- Annexe numéro 32 au rapport général de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances : Ville et logement
- Avis numéro 115 Tome VII de MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Ville et logement
- Avis numéro 113 Tome VIII de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de la commission des affaires sociales : Ville et logement
Fonction publique et réforme de l'Etat
- Annexe numéro 6 au rapport général de M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des finances : Conseil et contrôle de l'Etat
- Annexe numéro 20 au rapport général de M. Jean-Paul ALDUY, fait au nom de la commission des finances : Pouvoirs publics
- Avis numéro 116 Tome II de Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la commission des lois : Fonction publique
Intérieur et décentralisation
- Annexe numéro 2 au rapport général de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances : Administration générale et territoriale de l'Etat
- Annexe numéro 15 au rapport général de M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des finances : Immigration, asile et intégration
- Annexe numéro 24 au rapport général de M. Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales
- Annexe numéro 25 au rapport général de Mme Marie-France BEAUFILS, fait au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
- Annexe numéro 27 au rapport général de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des finances : Sécurité
- Annexe numéro 28 au rapport général de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances : Sécurité civile
- Avis numéro 112 Tome VII de M. André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Immigration, asile et intégration : Immigration et asile
- Avis numéro 116 Tome I de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la commission des lois : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis numéro 116 Tome IX de M. Bernard SAUGEY, fait au nom de la commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis numéro 116 Tome X de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois : Sécurité civile
- Avis numéro 116 Tome XI de MM. Jean-Patrick COURTOIS et François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois : Sécurité - Immigration, asile et intégration
Jeunesse et sports
- Annexe numéro 30 au rapport général de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances : Sport, jeunesse et vie associative
- Avis numéro 114 Tome VIII de MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Sport, jeunesse et vie associative
Justice
- Annexe numéro 16 au rapport général de M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances : Justice
- Avis numéro 116 Tome III de M. Jean-René LECERF, fait au nom de la commission des lois : Justice- Administration pénitentiaire
- Avis numéro 116 Tome IV de MM. Yves DÉTRAIGNE et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des lois : Justice et accès au droit
- Avis numéro 116 Tome V de M. Nicolas ALFONSI, fait au nom de la commission des lois : Justice- Protection judiciaire de la jeunesse
Outre-mer
- Annexe numéro 18 au rapport général de MM. Marc MASSION et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances : Outre-mer
- Avis numéro 115 Tome IV de M. Claude LISE, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Outre-mer
- Avis numéro 113 Tome III de Mme Anne-Marie PAYET, fait au nom de la commission des affaires sociales : Outre-mer
- Avis numéro 116 Tome VII de M. Christian COINTAT, fait au nom de la commission des lois : Outre-mer
Recherche
- Annexe numéro 22 au rapport général de MM. Philippe ADNOT et Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 115 Tome VI de MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 114 Tome VII de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication : Recherche et enseignement supérieur
Services du premier ministre
- Annexe numéro 9 au rapport général de M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement
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