Projet de loi de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapport général n° 111 (2010-2011) de M. Michel SERGENT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 18 novembre 2010

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. UNE MISSION RÉDUITE À LA PORTION CONGRUE
      
      • 1. La suppression du programme de soutien
        
      • 2. La structuration en programmes
        
      • 3. Les autres changements de périmètre
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (- 6,3 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 1 596 millions d'euros, soit 3,8 fois l'ensemble des crédits de paiement
        
      • 3. La mission ne compte plus d'emplois
        
  • II. PRÉSENTATION DES DEUX PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Des crédits dispersés dont l'examen global atténue la diminution
          
        • b) La disparition des crédits consacrés au DIC
          
        • c) Le plan de rénovation des stades pour l'Euro 2016 ne doit pas affecter les politiques du CNDS
          
        • d) Stade de France : des incertitudes sur l'avenir
          
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • (1) La montée en puissance de l'Agence du service civique
          
        • (2) La poursuite du recentrage de l'INJEP
          
        • b) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Les principales observations de votre rapporteur spécial
        
        • a) Un budget qui reflète des choix clairs
          
        • b) Les ambitions du service civique doivent être mieux précisées
          
        • c) Quel avenir pour le FEJ et les actions qu'il soutient ?
          
        • d) Pour les autres actions soutenues, quelles seront les conséquences de la pénurie ?
          
• EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
  
  • ARTICLE 87 quater (nouveau)
    
    Rapport sur l'incidence financière des travaux de construction et de rénovation des stades qui accueilleront l'Euro 2016 sur les crédits du Centre national pour le développement du sport
    
• AMENDEMENT PROPOSÉ
  PAR VOTRE COMMISSION DES FINANCES
  
• LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION