Projet de loi de finances pour 2011 : Sport, jeunesse et vie associative

Avis n° 114 (2010-2011) de MM. Pierre MARTIN et Jean-Jacques LOZACH , fait au nom de la commission de la culture, déposé le 18 novembre 2010

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• INTRODUCTION
  
  • I. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
    
  • II. Y-A-T-IL UN PILOTE DANS LA POLITIQUE SPORTIVE ?
    
    • A. LE CNDS AU SERVICE DU SPORT AMATEUR (ACTION N° 1)
      
      • 1. L'action de l'État
        
      • 2. L'action du Centre national de développement du sport
        
    • B. DES FÉDÉRATIONS ET L'INSEP AU SERVICE DU SPORT PROFESSIONNEL (ACTION N° 2)
      
      • 1. Les différentes formes de soutien aux fédérations sportives
        
      • 2. Le soutien réaffirmé de l'État à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
        
      • 3. Les CREPS et les grandes écoles sportives : des dépenses d'investissement lourdes
        
      • 4. Un DIC sinon rien !
        
    • C. LE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DE LA SANTÉ DES SPORTIFS (ACTION N° 3)
      
    • D. LA PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT (ACTION N° 4)
      
  • III. UN NOUVEL ÉLAN POUR LA JEUNESSE ET LA VIE ASSOCIATIVE
    
    • A. LE DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE : UNE HAUSSE DES CRÉDITS EN TROMPE-L'oeIL (ACTION N° 1)
      
    • B. LES POLITIQUES EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE SACRIFIÉES SUR L'AUTEL DU SERVICE CIVIQUE
      
      • 1. Un service civique financé
        
      • 2. Le fonds d'expérimentation jeunesse au sommet de la vague
        
      • 3. Des opérateurs de l'État préservés
        
      • 4. Des politiques locales en complète déshérence
        
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• 
  
• AMENDEMENT PRÉSENTÉ PAR LE RAPPORTEUR
  POUR AVIS AU NOM DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
  
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES