Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1)

Rapport n° 176 (2007-2008) de Mme Marie-Christine BLANDIN , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 23 janvier 2008

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : LE PASSAGE DE LA PRÉVENTION À LA PRÉCAUTION ET L'INTÉRÊT DU THÈME SANTÉ ENVIRONNEMENT
  
  • I. QUESTIONS ET NOTIONS SUR DES POLLUANTS D'USAGE COURANT
    
    • A. LE CARACTÈRE COMPLÉMENTAIRE DES DEUX SAISINES DE L'OPECST
      
    • B. LES QUESTIONS POSÉES A L'OPECST ONT-ELLES DÉJÀ REÇU DES RÉPONSES ?
      
      • 1. Les éthers de glycol
        
      • 2. Les polluants d'usage courant
        
    • C. LES DIVERSES APPROCHES POUR RÉPONDRE AUX QUESTIONS POSÉES
      
      • 1. L'approche par la substance chimique
        
      • 2. L'approche par les catégories de produits ou par les produits
        
      • 3. L'approche par le milieu de vie : travail, domicile, autres milieux de la vie quotidienne
        
      • 4. L'approche par les pathologies
        
      • 5. L'approche par les populations sensibles
        
      • 6. L'approche par l'évaluation du risque sanitaire cumulatif lié à des expositions environnementales multiples
        
      • 7. La classification des agents environnementaux cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (agents CMR)
        
        • a) La classification des agents environnementaux cancérogènes
          
        • b) La classification des agents environnementaux mutagènes
          
        • c) La classification des agents environnementaux toxiques pour la reproduction
          
    • D. L'IDENTIFICATION DES PRIORITÉS DE SANTÉ PUBLIQUE
      
  • II. LA MESURE DE L'IMPACT SANITAIRE DE POLLUANTS D'USAGE COURANT
    
    • A. LA NOTION D'ÉMISSION
      
    • B. LES NOTIONS DE MARGE DE SÉCURITÉ, DE DOSE ET D'EXPOSITION
      
      • 1. L'identification des substances et des produits polluants
        
      • 2. La marge de sécurité
        
      • 3. La dose
        
      • 4. La relation dose-effet ou dose réponse
        
      • 5. L'exposition
        
    • C. L 'INFORMATION DU CONSOMMATEUR
      
      • 1. L'étiquetage
        
      • 2. Les pictogrammes de danger
        
      • 3. Les notices des produits
        
      • 4. Les plaquettes d'information grand public
        
      • 5. L'éducation
        
      • 6. L'information du travailleur
        
• DEUXIÈME PARTIE : LES ÉTHERS DE GLYCOL ET LES POLLUANTS DE L'AIR INTÉRIEUR
  
  • I. LES ÉTHERS DE GLYCOL
    
    • A. LA PORTÉE DE LA SAISINE DE L'OPECST
      
    • B. L'ÉTAT DE LA RECHERCHE SUR LES ÉTHERS DE GLYCOL
      
    • C. L'IMPACT DES ÉTUDES ANTÉRIEURES SUR L'UTILISATION DES ÉTHERS DE GLYCOL
      
      • 1. Rappel de la réglementation relative aux éthers de glycol
        
      • 2. Classification européenne des éthers de glycol dangereux
        
      • 3. Réglementation concernant les travailleurs - la plus contraignante d'Europe
        
    • D. LES DANGERS DE L'EXPOSITION PROFESSIONNELLE AUX ETHERS DE GLYCOL
      
    • E. L'ACTUALITÉ DES INTERROGATIONS, DES ÉTUDES, DES RECHERCHES ET DES CONTRÔLES SUR LES ÉTHERS DE GLYCOL
      
      • 1. La réglementation applicable à la cosmétologie
        
      • 2. La police sanitaire exercée par l'AFSSAPS face à l'utilisation d'éthers de glycol dangereux dans les cosmétiques
        
  • II. LES POLLUANTS D'USAGE COURANT DANS L'AIR INTÉRIEUR
    
    • A. LA PORTÉE DE LA SAISINE DE L'OPECST
      
    • B. L'ÉTAT DE LA RECHERCHE SUR LES POLLUANTS DE L'AIR INTÉRIEUR
      
    • C. LA RÉGLEMENTATION
      
      • 1. La réglementation des produits chimiques en France
        
      • 2. La réglementation de l'usage des polluants organiques persistants (POP)
        
      • 3. Le système REACH (Registration, Evaluation, Authorization and restriction of CHemicals ou enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des produits chimiques)
        
        • a) La réglementation actuelle des substances chimiques (103.000 substances)
          
        • b) La réglementation REACH (30.000 substances)
          
        • c) Les biocides et REACH
          
        • d) Les critiques adressées au système REACH par les industriels
          
        • e) Approche politique
          
        • f) L'appréciation critique de REACH
          
        • g) L'Europe au-delà de REACH et l'international
          
      • 4. Les cosmétiques
        
      • 5. Les pesticides
        
    • D. LES POLITIQUES MENÉES
      
      • 1. Le code du travail
        
      • 2. Les plans nationaux santé-environnement et santé-travail
        
      • 3. L'utilisation des polluants organiques persistants
        
  • III. LES MÉLANGES CHIMIQUES
    
    • A. LES PARTICULES DONT LES NANOPARTICULES
      
    • B. LES EXPOSITIONS COMBINÉES
      
  • IV. LES SUBSTANCES DE SUBSTITUTION
    
    • A. LA SUBSTITUTION DE L'AMIANTE
      
    • B. LA SUBSTITUTION DES SOLVANTS
      
• TROISIÈME PARTIE : L'AIR INTÉRIEUR, MILIEU D'ÉLECTION DE POLLUANTS DANGEREUX POUR LA SANTÉ HUMAINE
  
  • I. LES « BOÎTES » À VIVRE
    
    • A. LES ÉMISSIONS DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET DE DÉCORATION
      
      • 1. L'évaluation des émissions des produits de construction et de décoration
        
      • 2. Les composés organiques volatils dont le formaldéhyde
        
    • B. LES ÉMISSIONS DU MOBILIER
      
      • 1. Les meubles
        
      • 2. Les tapis
        
    • C. LES ÉMISSIONS DUES AUX COMPORTEMENTS
      
      • 1. La fumée de tabac environnementale
        
      • 2. Les désodorisants d'intérieur
        
    • D. LES ÉMISSIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS
      
      • 1. Le placard des produits ménagers
        
        • a) Les nettoyants multi-usages
          
        • b) Les lave-vitres
          
        • c) Une prise de conscience nécessaire
          
      • 2. L'armoire de beauté
        
      • 3. Le placard du bricoleur
        
      • 4. Le placard du jardinier du dimanche
        
    • E. LA CAMPAGNE NATIONALE SUR L'AIR DES LOGEMENTS
      
  • II. LES « BOÎTES » À VOYAGER
    
    • A. LES TRANSPORTS EN COMMUN
      
      • 1. Les boîtes sur rail : le métro et les trains (gares et réseaux souterrains)
        
      • 2. Autobus
        
      • 3. Avions
        
    • B. L'AUTOMOBILE
      
      • 1. L'habitacle des automobiles
        
      • 2. Les parcs de stationnement couverts
        
  • III. LES « BOÎTES » À LOISIRS
    
    • A. LES « BOÎTES À TABAC »
      
      • 1. Les discothèques
        
      • 2. Les bars à chichas
        
    • B. LES PISCINES
      
    • C. LES BOÎTES À JOUETS
      
• QUATRIÈME PARTIE : LA RECHERCHE, LA VEILLE, L'ALERTE ET L'EXPERTISE FACE AUX ÉTHERS DE GLYCOL ET AUX POLLUANTS DE L'AIR INTÉRIEUR
  
  • I. QUELQUES PRINCIPES DE SÉCURITÉ SANITAIRE
    
    • A. LES OBJECTIFS A ATTEINDRE
      
    • B. LE RENOUVEAU DE L'EXPERTISE
      
  • II. QUELLE RESTRUCTURATION POUR LES ACTEURS DE LA SÉCURITÉ EN SANTÉ-ENVIRONNEMENT ?
    
    • A. LA CRÉATION SUCCESSIVE D'INSTANCES DISPARATES
      
      • 1. l'INRS, Institut national de recherche et de sécurité (créé en 1947 et transformé en 1968)
        
      • 2. Le C.S.T.B, Centre scientifique et technique du bâtiment (créé en 1947) et l'O.Q.A.I, Observatoire de la qualité de l'air intérieur (créé en 2001)
        
      • 3. La Commission de la sécurité des consommateurs (CSC) (créée en 1983)
        
      • 4. Les ORS, Observatoires régionaux de santé (créés en 1984)
        
      • 5. L'INERIS, Institut national de l'environnement industriel et des risques industriels et scientifiques (créé en 1990)
        
      • 6. Le Comité de la prévention et de la précaution (créé en 1996)
        
      • 7. L'InVS, Institut de veille sanitaire (créé en 1998)
        
      • 8. L'AFSSET, Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (créée en 2001)
        
      • 9. L'INPES, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (créé en 2002)
        
      • 10. L'IRSN, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (créé en 2001) : le cas du radon
        
      • 11. La Commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques - remplacée par la Commission des produits chimiques et des biocides en 2004
        
      • 12. Le Haut Conseil de la santé publique (créé en 2004)
        
      • 13. Le B.E.R.P.C (créé en 2005)
        
      • 14. La Commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés
        
    • B. VERS UNE RESTRUCTURATION D'ENSEMBLE
      
  • III. QUELQUES EXEMPLES D'ALERTE LIÉS À LA SÉCURITÉ SANTÉ ENVIRONNEMENT
    
    • A. LES CENTRES ANTIPOISON (CAP) ET LES CENTRES DE TOXICOVIGILANCE (CTV)
      
      • 1. La pénurie de toxicologues
        
      • 2. La paupérisation des centres antipoison
        
    • B. L'INSTITUT NATIONAL DE LA CONSOMMATION ET L'UFC
      
    • C. DES LANCEURS D'ALERTE
      
    • D. UNE ALERTE SANS PANIQUE
      
  • IV. UNE TÊTE DE RÉSEAU EN CHARGE DE L'EXPERTISE SANTÉ ENVIRONNEMENT ?
    
    • A. L'EXEMPLE DE L'AFSSET
      
      • 1. Les difficultés de la mission de l'AFSSET
        
      • 2. Le rapport des quatre inspections
        
      • 3. Les échos d'une dissension au sein de l'AFSSE
        
      • 4. L'appréciation de l'OPECST sur l'AFSSE en 2005 et sur l'AFSSET en 2006/2007
        
      • 5. L'évaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
        
    • B. UNE AFSSET EXEMPLAIRE
      
• CONCLUSION
  
• PROPOSITIONS DE RECOMMANDATIONS
  
• EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
  
• LISTE DES ANNEXES
  
  • ANNEXE 1 : LES SAISINES DE L'OPECST
    
  • ANNEXE 2 : LISTE ALPHABÉTIQUE DES ORGANISMES ET DES PERSONNES AUDITIONNÉS
    
  • ANNEXE 3 : RÉFLEXIONS ET SUGGESTIONS DU RAPPORTEUR AU VU DES CONCLUSIONS DES DÉBATS DITS DU « GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT »
    
  • ANNEXE 4 : CHARTE ÉTHERS DE GLYCOL - ASSOCIATION EUROPÉENNE DES PRODUCTEURS DE SOLVANTS OXYGÉNÉS (OSPA)
    
  • ANNEXE 5 : GLOSSAIRES
    
  • ANNEXE 6 : ADRESSES INTERNET DES SITES RELATIFS À LA SANTÉ ET AUX POLLUANTS D'USAGE COURANT
    
  • ANNEXE 7 : INSTANCES EN CHARGE DES PRODUITS CHIMIQUES