LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 - Saisines
Annexe 2 - Liste alphabétique des organismes et des personnes auditionnés
Annexe 3 - Réflexions et suggestions du rapporteur au vu des conclusions des débats dits du « Grenelle de l'environnement »
Annexe 4 - Charte Éthers de glycol ( OSPA )
Annexe 5 - Glossaires
Annexe 6 - Adresses Internet des sites relatifs à la santé et aux polluants d'usage courant
Annexe 7 - Instances en charge des produits chimiques (France, Europe, international ; liste provisoire établie par l'AFSSET, arrêtée en octobre 2003)
ANNEXE 1 : LES SAISINES DE L'OPECST
ANNEXE 2 : LISTE ALPHABÉTIQUE DES ORGANISMES ET DES PERSONNES AUDITIONNÉS
Académie des sciences (section de chimie) |
Académie des technologies |
Académie nationale de médecine |
Académie nationale de pharmacie |
AFISE |
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) |
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - AGRICE |
Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) |
Agence française de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (AFSSET) |
Agence nationale de l'habitat (ANAH) |
Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies d'Ile-de-France (ARENE) |
Alliance contre le tabac |
ASCHIERI André |
Association Haute qualité environnementale (HQE) |
Association pour la recherche thérapeutique anticancéreuse (ARTAC) |
Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE ex AGHTM ) |
ATMO Nord-Pas-de-Calais |
Pr. BENSAUDE-VINCENT Bernadette |
Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques (BERPC) |
Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC) |
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) |
Castorama |
Centre antipoison de Lille - Centre hospitalier régional universitaire |
Centre antipoison et de toxicovigilance de Paris - Hôpital Fernand Widal |
Centre international de recherche sur le cancer (CIRC - OMS) |
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA) |
Centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse de Caen - Programme Agriculture et cancer de Basse-Normandie (AGRICAN) |
Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) |
Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA) |
CICOLELLA André |
Collectif Ethers de glycol
- Association des accidentés de la vie
(FNATH)
|
Commission de la sécurité des consommateurs (CSC) |
Comité de la prévention et de la précaution (CPP) |
Comité français des aérosols (CFA) |
Comité national contre le tabagisme (CNCT) |
Confédération européenne des syndicats (CES) |
Confédération française de la quincaillerie (CFQ) |
Conseil national de l'Ordre des architectes |
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais |
Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF) |
Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) - Ministère de l'Economie, des finances et de l'emploi |
Ecole nationale de la santé publique (ENSP) |
Energies durables en Ile-de-France (EDIF) |
Faculté de pharmacie de Lille II - Laboratoire de botanique |
Fédération des industries de parfumerie (FIPAR) |
Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC) |
Greenpeace France |
Groupe SOMARO - PROSIGN |
Haut Comité de la santé publique (HCSP) |
Hôpital Jeanne de Flandre, Service de chirurgie infantile |
Inspection générale des affaires sociales (IGAS) |
Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement (IBGE) - Les Ambulances vertes |
Institut Curie |
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) |
Institut de santé publique, épidémiologie et de développement de l'Université Bordeaux II (ISPED) |
Institut de veille sanitaire (InVS) |
Institut français de l'environnement (IFEN) |
Institut national de la consommation « 60 millions de consommateurs » (INC) |
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) |
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Unité 625 |
Institut national de l'environnement et des risques (INERIS) |
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) |
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) |
Institut national du cancer (INCa) |
Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris |
Pr. LORGUE Guy |
Maison de l'allergie et de l'environnement de Marseille |
Ministère de l'Ecologie et du développement durable - Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale |
Ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie - Direction générale des entreprises, sous-direction des industries et technologies du vivant, chimie et matériaux |
Ministère de la Santé et des solidarités - Direction générale de la Santé - Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques (DGS 2), Sous-direction de la gestion des risques des milieux (SD7) |
Mutualité sociale agricole (MSA) |
Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI) |
Observatoire régional de la santé de la région Nord-Pas-de-Calais (ORS-NPDC) |
Observatoire régional de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS-PACA) |
Office français de prévention du tabagisme (OFT) |
Pr. PICOT André |
Dr. RABACHE Maurice |
Réseau RSEIN (Recherche santé environnement intérieur) - INERIS |
Société française de chimie (SFC) |
Pr. SULTAN Charles |
Syndicat de l'industrie chimique organique de
synthèse et de la biochimie
(SICOS)
|
Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces verts (UPJ) |
Union des industries chimiques (UIC) |
Union des industries de la protection des plantes (UIPP) |
Union fédérale des consommateurs (UFC)- « Que choisir ? » |
World Wildlife Fund (WWF) - France |
Pr. ZMIROU-NAVIER Denis |