B. LA SUBSTITUTION DES SOLVANTS
Quant aux éthers de glycol , c'est en 2000 que la Commission de la sécurité des consommateurs a préconisé la substitution complète des éthers de glycol de la série éthylénique (série E) par ceux de la série propylénique (série P) ou par toute autre substance . Mais des travaux ultérieurs, notamment l'expertise collective de l'INSERM en 2006, ont montré qu' il ne faut pas pour autant considérer les éthers de glycol de la série P comme inoffensifs .
A cet égard, votre Rapporteur insiste sur le fait que :
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l'absence de preuve d'un effet n'est pas la preuve de l'absence d'effet . |
Quelques exemples des limites de l'innocuité des substitutions de solvants :
- Les nettoyants aqueux à la place des produits traditionnels comme les coupes pétrolières et les solvants chlorés pour le nettoyage industriel et le dégraissage des pièces métalliques. Ces nettoyants aqueux contenant des tensio-actifs et des éthers de glycol sont des mélanges complexes qui peuvent provoquer des irritations cutanées, oculaires et des allergies . Or, très peu de données toxicologiques sur les nettoyants aqueux et sur les expositions à ceux-ci existent.
- Les esters d'acides dicarboniques (DBE) à la place de solvants dans les produits décapants, de nettoyage, d'équipement, de fabrication, dans l'industrie électronique, dans les peintures. Il a été observé que l'utilisation des DBE brouillait la vision . Là encore, les données toxicologiques sont peu abondantes .
- Le diméthylsulfoxide (DMSO) à la place de solvants comme le dichlorométhane ou les éthers de glycol dans le domaine du décapage. Ce produit peut provoquer des irritations cutanées et des effets sur le système nerveux central . La aussi, les données toxicologiques sont rares et le niveau d'exposition envisageable est inconnu. Les effets cancérogènes ou sur le système immunitaire du DMSO demeurent également largement inconnus.
- La substitution par le solvant N-méthylpirrolidone . Jugé idéal en 1999, ce solvant est apparu reprotoxique en 2005.
- La substitution par l'acétate d'éthyle qui se transforme en acide acétique et en éthanol dans l'organisme deviendrait très critiquée si l'éthanol était classé reprotoxique et mutagène.
Enfin, il doit être souligné que doit être absolument évitée :
- La substitution d'éthers de glycol dangereux par des éthers de glycol nouveaux aux effets pas vraiment étudiés (EGMEE, DGEE) ou par des dérivés également dangereux (DEGME, DEGDME).
Cette considération sous-tend tout le rapport de l'Office.
Enfin, il a été dit plus haut, dans le cadre du contrôle des substances extrêmement préoccupantes par le système REACH, que ces substances ne sauraient être autorisées que s'il n'existe pas de substances ou de technologies de substitution .
Faut-il rappeler que les éthers de glycol sont eux-mêmes des produits de substitution employés pour remplacer d'autres solvants, les solvants chlorés, jugés plus dangereux ?