C. LES ÉMISSIONS DUES AUX COMPORTEMENTS
1. La fumée de tabac environnementale
Comme dans le Plan national santé-environnement, seul sera considéré ici le tabagisme passif qui est une composante de l'environnement au sens de milieu de vie et se distingue en cela du tabagisme actif qui constitue une exposition volontaire relevant du comportement individuel.
Le tabagisme passif est le fait d'inhaler involontairement la fumée de tabac environnementale provenant des cigarettes ou cigares, pipes ou narguilés qui se consument ainsi que la fumée exhalée par un ou plusieurs fumeurs.
La fumée respirée directement par le fumeur (courant principal) a une composition très différente de celle qui s'échappe latéralement de la cigarette (courant secondaire), ou de celle rejetée par le fumeur (courant tertiaire).
« La fumée du courant secondaire contient davantage de toxiques (monoxyde de carbone, oxydes d'azote...) et de cancérogènes (goudrons, benzène...) que celle du courant principal. La dangerosité provient du cumul des durées d'exposition, sur une journée et surtout tout au long de la vie » (INPES - voir son audition).
Cette fumée contient plus de 4 000 substances parmi lesquelles : monoxyde d'azote, benzène, monoxyde de carbone, ammoniac, acide cyanhydrique, métaux lourds...
Cette fumée est classée comme cancérogène certain (groupe 1) par le CIRC (voir son audition) et augmente le risque de cancer du poumon des personnes non-fumeurs exposées.
L'embryon, le foetus, le nourrisson, l'enfant, les personnes atteintes de maladies cardiaques ou respiratoires sont particulièrement sensibles à la fumée de tabac.
Le tabac accroît les risques de mort subite chez le nourrisson, de bronchites , d' asthme et d' otites chez le nourrisson et l'enfant et les risques de maladie cardiaque (+25%) et de cancer, principalement du poumon, chez les adultes.
En 1999, l'Académie de médecine estimait entre 2 500 à 3 000 décès et plusieurs centaines de milliers d'infections par an la mortalité et les pathologies liées au tabagisme.
Pour le Professeur Claude GOT, « Le tabagisme est la première cause de mort prématurée et évitable ».
Ces divers rappels imposent de retenir la fumée de tabac environnementale comme la substance chimique à étudier par priorité dans le présent rapport.
Ce rapport aurait du voir figurer en tête de son intitulé une mention relative aux méfaits du tabac qui devraient constituer l'essentiel de ses développements si l'on raisonnait en fonction d'une hiérarchisation des risques.
En effet, tant les morts directes dues au tabac que la potentialisation par celui-ci des dangers d'autres substances, que son omniprésence - notamment dans nombre de lieux publics jusqu'en 2008 - font de celui-ci une cause majeure de danger comme de risque .
Heureusement, la prise de conscience progresse, aidée notamment par l'interdiction de fumer dans les lieux publics fermés dont l'effectivité n'est totale qu'à compter du 1 er janvier 2008 avec l'interdiction de fumer dans les débits de boisson à consommer sur place, les casinos, les cercles de jeu, les débits de tabac, les discothèques, les hôtels et les restaurants, qui avaient obtenu, nul ne sait pourquoi, une dérogation d'une année alors que le seuil de pollution du à la fumée tabagique a atteint en ces lieux des records qui auraient dû entraîner l'évacuation sanitaire immédiate des occupants de certains d'entre eux.
A noter que, depuis le 1 er janvier 2008, devant les cafés et les restaurants, se multiplient des terrasses fumeurs protégées des intempéries dans lesquelles la recherche du confort et de la chaleur créent à nouveau des lieux dont ni les conditions d'accès ni celles de leur ventilation ne sauraient les assimiler à des fumoirs, au sens des textes applicables.
C'est à juste titre que le Pr. Bertrand DAUTZENBERG (OFT), le Pr. Gérard DUBOIS (Alliance contre le tabac), le Dr. Philippe MOUROUGA (INCa) et le rapport de l'IGAS rédigé par Mme Bernadette ROUSSILLE (voir leurs auditions respectives) ont stigmatisé la non-application de la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme. Mais, si des améliorations sont aujourd'hui constatées à la suite du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, des évolutions négatives sont à déplorer comme l'accroissement spectaculaire du nombre de jeunes filles fumeuses qui laisse d'ores et déjà prévoir une vague de décès par cancer du poumon dans cette population d'ici à une vingtaine d'années, ce qui est un véritable problème de santé publique. Avant même l'arrivée de ce terme inéluctable et tragique, il est probable que nombre d'entre elles compromettront lors de grossesses, dès le stade intra-utérin, le développement de l'embryon puis du foetus qu'elles porteront puis la santé de leur enfant.
Face à ce phénomène galopant, les campagnes d'information seront-elles assez démonstratives ?
La dernière en date, dont le ministère de la Santé avait un temps retardé la diffusion (voir sur le site www.toxic-corp.fr , la campagne diffusée par l'Alliance contre le tabac et l'INPES), explicite de manière percutante le cynisme mercantile et sournois des industriels du tabac dont l'objectif premier consiste à rendre totalement dépendants de jeunes naïfs qui ne voient, dans le racket quotidien dont ils sont victimes, qu'une des premières manifestations de leur liberté alors qu'il s'agit d'un asservissement durable.
SUGGESTIONS DU RAPPORTEUR
- Dangers du tabagisme : les montrer
- Fumoirs : élaborer des normes drastiques
- Coût des journées d'hospitalisation liées au cancer du poumon : les faire financer par les industriels du tabac , ce qui réduira d'autant le déficit de la Sécurité sociale