- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, rapporteur général
- Tome I : Le budget de 2023 et son contexte économique et financier
- Tome II, fascicule 1 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
- Tome II, fascicule 2 : Affaires européennes
- Tome III : Les moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances)
- Annexe numéro 1 de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD: Action extérieure de l'État
- Annexe numéro 2 de Mme Isabelle BRIQUET: Administration générale et territoriale de l'État
- Annexe numéro 3 de MM. Vincent SEGOUIN et Patrice JOLY: Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Annexe numéro 4 de MM. Michel CANÉVET et Jean-Claude REQUIER: Aide publique au développement
- Annexe numéro 5 de M. Marc LAMÉNIE: Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Annexe numéro 6 de M. Jean-Baptiste BLANC: Cohésion des territoires - Logement et ville
- Annexe numéro 6 de M. Bernard DELCROS: Cohésion des territoires - Aménagement des territoires
- Annexe numéro 7 de M. Christian BILHAC: Conseil et contrôle de l'État
- Annexe numéro 8 de MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD: Culture
- Annexe numéro 9 de M. Dominique de LEGGE: Défense
- Annexe numéro 10 de M. Paul Toussaint PARIGI: Direction de l'action du Gouvernement
- Annexe numéro 11 de Mme Christine LAVARDE: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 11 de MM. Hervé MAUREY et Stéphane SAUTAREL: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 11 de M. Vincent CAPO-CANELLAS: Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe numéro 12 de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC: Économie
- Annexe numéro 13 de M. Jérôme BASCHER: Engagements financiers de l'État
- Annexe numéro 14 de M. Gérard LONGUET: Enseignement scolaire
- Annexe numéro 15 de MM. Albéric de MONTGOLFIER et Claude NOUGEIN: Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques
- Annexe numéro 15 de M. Albéric de MONTGOLFIER: Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Annexe numéro 16 de M. Sébastien MEURANT: Immigration, asile et intégration
- Annexe numéro 17 de M. Thierry MEIGNEN: Investir pour la France de 2030
- Annexe numéro 18 de M. Antoine LEFÈVRE: Justice
- Annexe numéro 19 de M. Roger KAROUTCHI: Médias, livre et industries culturelles
- Annexe numéro 20 de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH: Outre-mer
- Annexe numéro 21 de M. Victorin LUREL: Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
- Annexe numéro 22 de M. Jean-François HUSSON: Plan de relance
- Annexe numéro 23 de M. Jean-Michel ARNAUD: Pouvoirs publics
- Annexe numéro 24 de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN: Recherche et enseignement supérieur
- Annexe numéro 25 de Mme Sylvie VERMEILLET: Régimes sociaux et de retraite
- Annexe numéro 26 de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL: Relations avec les collectivités territoriales
- Annexe numéro 27 de M. Pascal SAVOLDELLI: Remboursements et dégrèvements
- Annexe numéro 28 de M. Christian KLINGER: Santé
- Annexe numéro 29 de M. Philippe DOMINATI: Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières)
- Annexe numéro 29 de M. Jean Pierre VOGEL: Sécurités (Sécurité civile)
- Annexe numéro 30 de MM. Arnaud BAZIN et Éric BOCQUET: Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe numéro 31 de M. Éric JEANSANNETAS: Sport, jeunesse et vie associative
- Annexe numéro 32 de MM. Emmanuel CAPUS et Daniel BREUILLER: Travail et emploi
Commission des affaires économiques
- Avis numéro 116 Tome I de M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Avis numéro 116 Tome II de M. Daniel GREMILLET : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
- Avis numéro 116 Tome III de M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ : Économie
- Avis numéro 116 Tome IV de Mme Micheline JACQUES : Outre-mer
- Avis numéro 116 Tome V de M. Jean-Pierre MOGA : Recherche et enseignement supérieur
- Avis numéro 116 Tome VI de Mme Dominique ESTROSI SASSONE : Cohésion des territoires (Logement)
- Avis numéro 116 Tome VII de Mme Viviane ARTIGALAS : Cohésion des territoires (Politique de la ville)
- Avis numéro 116 Tome VIII de Mme Martine BERTHET : Participations financières de l'État
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Avis numéro 117 Tome I de MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
- Avis numéro 117 Tome II de MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
- Avis numéro 117 Tome III de MM. Bruno SIDO et Guillaume GONTARD : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
- Avis numéro 117 Tome IV de MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement
- Avis numéro 117 Tome V de MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
- Avis numéro 117 Tome VI de M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME : Défense : Préparation et emploi des forces
- Avis numéro 117 Tome VII de M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI : Défense : Soutien de la politique de la défense
- Avis numéro 117 Tome VIII de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET : Défense : Équipement des forces
- Avis numéro 117 Tome IX de MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
- Avis numéro 117 Tome X de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde
- Avis numéro 117 Tome XI de M. Philippe PAUL et Mme Gisèle JOURDA : Sécurités : Gendarmerie nationale
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 118 Tome I de Mme Jocelyne GUIDEZ : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis numéro 118 Tome II de M. Alain DUFFOURG : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
- Avis numéro 118 Tome III de M. René-Paul SAVARY : Régimes sociaux et de retraite - Pensions
- Avis numéro 118 Tome IV de Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS : Santé
- Avis numéro 118 Tome V de M. Jean SOL : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis numéro 118 Tome VI de Mme Frédérique PUISSAT : Travail et emploi
Commision de la culture, de l'éducation et de la communication
- Avis numéro 120 Tome I de M. Claude KERN : Action extérieure de l'État
- Avis numéro 120 Tome II de Mme Sylvie ROBERT : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
- Avis numéro 120 Tome II de Mme Sabine DREXLER : Culture : Patrimoines
- Avis numéro 120 Tome III de Mme Nathalie DELATTRE : Enseignement technique agricole
- Avis numéro 120 Tome III de M. Jacques GROSPERRIN : Enseignement scolaire
- Avis numéro 120 Tome IV de M. Michel LAUGIER : Presse
- Avis numéro 120 Tome IV de M. Jean-Raymond HUGONET : Avances à l'audiovisuel public
- Avis numéro 120 Tome IV de M. Julien BARGETON : Livre et industries culturelles
- Avis numéro 120 Tome IV de M. Jérémy BACCHI : Cinéma
- Avis numéro 120 Tome V de M. Stéphane PIEDNOIR : Enseignement supérieur
- Avis numéro 120 Tome V de Mme Laure DARCOS : Recherche
- Avis numéro 120 Tome VI de M. Jacques-Bernard MAGNER : Jeunesse et vie associative
- Avis numéro 120 Tome VI de M. Jean-Jacques LOZACH : Sport
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Avis numéro 119 Tome I de M. Pascal MARTIN : Environnement - Prévention des risques
- Avis numéro 119 Tome I de M. Guillaume CHEVROLLIER : Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable
- Avis numéro 119 Tome II de M. Philippe TABAROT, Mme Évelyne PERROT et M. Hervé GILLÉ : Transports
- Avis numéro 119 Tome III de M. Louis-Jean de NICOLAY : Cohésion des territoires - Politiques des territoires
- Avis numéro 119 Tome III de M. Jean-Michel HOULLEGATTE : Cohésion des territoires - Aménagement numérique du territoire
- Avis numéro 119 Tome IV de MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
Commission des lois
- Avis numéro 121 Tome I de Mme Cécile CUKIERMAN : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis numéro 121 Tome II de Mme Muriel JOURDA et M. Philippe BONNECARRÈRE : Immigration, asile et intégration
- Avis numéro 121 Tome III de M. Thani MOHAMED SOILIHI : Outre-mer
- Avis numéro 121 Tome IV de M. Guy BENARROCHE : Juridictions administratives et juridictions financières
- Avis numéro 121 Tome V de Mme Catherine DI FOLCO : Fonction publique
- Avis numéro 121 Tome VI de M. Alain MARC : Administration pénitentiaire
- Avis numéro 121 Tome VII de Mmes Agnès CANAYER et Dominique VÉRIEN : Justice judiciaire et accès au droit
- Avis numéro 121 Tome VIII de Mme Maryse CARRÈRE : Protection judiciaire de la jeunesse
- Avis numéro 121 Tome IX de M. Jean-Yves LECONTE : Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative
- Avis numéro 121 Tome X de M. Jean-Pierre SUEUR : Pouvoirs publics
- Avis numéro 121 Tome XI de M. Loïc HERVÉ : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis numéro 121 Tome XII de M. Henri LEROY : Sécurités
- Avis numéro 121 Tome XIII de Mme Françoise DUMONT : Sécurité civile
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