Avis n° 120 (2022-2023) de M. Jacques-Bernard MAGNER , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (746 Koctets)
Synthèse du rapport (563 Koctets)
-
AVANT-PROPOS
-
I. I. DES CRÉDITS CONSACRÉS À
LA JEUNESSE ET LA VIE ASSOCIATIVE EN HAUSSE EN 2023, EN SOUTIEN À
PLUSIEURS DISPOSITIFS
-
A. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS DU
PROGRAMME À HAUTEUR DE 8,4 %
-
B. UNE TIMIDE PROGRESSION DES CRÉDITS EN
FAVEUR DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DES LOISIRS ÉDUCATIFS DES JEUNES
-
Un renforcement de plusieurs dispositifs en faveur
du milieu associatif et du secteur de l'animation, contrebalancé par la
baisse conséquente des moyens attribués au compte d'engagement
citoyen
-
2. Une progression budgétaire à
nuancer, en partie expliquée par l'intégration au sein du
programme 163 d'une partie des crédits portés
jusqu'alors par le Plan de relance
-
Un renforcement de plusieurs dispositifs en faveur
du milieu associatif et du secteur de l'animation, contrebalancé par la
baisse conséquente des moyens attribués au compte d'engagement
citoyen
-
C. UNE HAUSSE DES CRÉDITS MAJORITAIREMENT
ABSORBÉE PAR LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE CIVIQUE ET LA
MONTÉE EN CHARGE DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL
-
1. Le service civique : un abondement de
20 millions d'euros supplémentaires pour poursuivre la
montée en charge du dispositif, nuancé par l'arrêt du
financement de missions de service civique par le Plan de relance
-
2. Le service national universel : des
crédits qui poursuivent leur hausse malgré des résultats
encore en dessous des objectifs pour 2022
-
1. Le service civique : un abondement de
20 millions d'euros supplémentaires pour poursuivre la
montée en charge du dispositif, nuancé par l'arrêt du
financement de missions de service civique par le Plan de relance
-
A. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS DU
PROGRAMME À HAUTEUR DE 8,4 %
-
II. À MESURE DE SON DÉPLOIEMENT, LE
SERVICE NATIONAL UNIVERSEL DÉMONTRE SON INCAPACITÉ À SE
HISSER À LA HAUTEUR DE SES AMBITIONS
-
III. UN SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS À RENFORCER
POUR PRÉSERVER LE DYNAMISME DU TISSU ASSOCIATIF
-
I. I. DES CRÉDITS CONSACRÉS À
LA JEUNESSE ET LA VIE ASSOCIATIVE EN HAUSSE EN 2023, EN SOUTIEN À
PLUSIEURS DISPOSITIFS
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
-
ANNEXE