Avis n° 119 (2022-2023) de M. Guillaume CHEVROLLIER , fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (1,5 Moctet)
Synthèse du rapport (1 Moctet)
-
L'ESSENTIEL
-
I. LE BRUNISSEMENT DU BUDGET DE L'ÉTAT ET
L'INFLATION NEUTRALISENT EN PARTIE LA HAUSSE DES MOYENS CONSACRÉS
À LA BIODIVERSITÉ ET À L'ENVIRONNEMENT
-
II. UNE POLITIQUE DE L'EAU ET DE LA
BIODIVERSITÉ QUI RÉPOND IMPARFAITEMENT AUX DÉFIS DU
CHANGEMENT CLIMATIQUE
-
III. L'EXPERTISE FRANÇAISE EN MATIÈRE
D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE ET DE MÉTÉOROLOGIE, UN ENJEU
MAJEUR DE SOUVERAINETÉ ET DE PILOTAGE DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
-
I. LE BRUNISSEMENT DU BUDGET DE L'ÉTAT ET
L'INFLATION NEUTRALISENT EN PARTIE LA HAUSSE DES MOYENS CONSACRÉS
À LA BIODIVERSITÉ ET À L'ENVIRONNEMENT
-
TRAVAUX EN COMMISSION
-
Examen en commission
(Mercredi 16 novembre 2022)
-
Audition de Mme Bérangère
Couillard,
secrétaire d'État chargée de l'écologie
(Mercredi 9 novembre 2022)
-
Audition de M. Christophe
Béchu,
ministre de transition écologique et de la cohésion des territoires
et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
(Mercredi 2 novembre 2022)
-
Examen en commission
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
-
LA LOI EN CONSTRUCTION