Rapports d'information
La lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome I : Rapport
Rapport d'information n° 405 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par MM. Philippe ARNAUD et Jean-Paul ÉMORINE
La lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome II : Auditions
Rapport d'information n° 405 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par MM. Philippe ARNAUD et Jean-Paul ÉMORINE
L'utilisation des brevets par les entreprises françaises
Rapport d'information n° 377 (2000-2001) du 13 juin 2001 - par M. Francis GRIGNON
L'avenir des dessertes aériennes régionales et le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)
Rapport d'information n° 327 (2000-2001) du 15 mai 2001 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Jean-François LE GRAND
Mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France
Rapport d'information n° 248 (2000-2001) du 3 avril 2001 - par MM. Jean HUCHON, Jacques BELLANGER, Gérard CORNU, Jean-Paul ÉMORINE, Bernard JOLY, Pierre LEFEBVRE et Michel SOUPLET
La sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne
Rapport d'information n° 218 (2000-2001) du 7 février 2001 - par MM. Henri REVOL et Jacques VALADE
La réforme de la loi sur l'eau
Rapport d'information n° 146 (2000-2001) du 14 décembre 2000 - par MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Jacques OUDIN
La réforme du droit de l'urbanisme à mi-parcours
Rapport d'information n° 18 (2000-2001) du 11 octobre 2000 - par MM. Pierre HÉRISSON et Louis ALTHAPÉ
Rapports législatifs
Proposition de résolution relative à la sécurité alimentaire
Rapport n° 407 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par M. Jean BIZET
Projet de loi d'orientation sur la forêt
Rapport n° 358 (2000-2001) du 6 juin 2001 - par M. Philippe FRANÇOIS
Projet de loi relatif aux mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier
Avis n° 337 (2000-2001) du 23 mai 2001 - par M. Gérard LARCHER
Proposition de résolution relative aux inondations de la Somme
Rapport n° 305 (2000-2001) du 9 mai 2001 - par M. Marcel DENEUX
Projet de loi relatif à la réalisation d'un itinéraire à très grand gabarit entre le port de Bordeaux et Toulouse
Rapport n° 299 (2000-2001) du 2 mai 2001 - par M. Aymeri de MONTESQUIOU
Proposition de résolution relative au marché européen du sucre
Rapport n° 247 (2000-2001) du 3 avril 2001 - par M. Michel SOUPLET
Projet de loi d'orientation sur la forêt
Rapport n° 191 (2000-2001) du 17 janvier 2001 - par M. Philippe FRANÇOIS
Proposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été
Rapport n° 156 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par M. Philippe FRANÇOIS
Projet de loi relatif au conseil d'administration de la société Air France
Rapport n° 121 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Jean-François LE GRAND
Proposition de résolution relative à l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté
Rapport n° 122 (2000-2001) du 6 décembre 2000 - par M. Pierre HÉRISSON
Projet de loi portant diverses dispositions au droit communautaire en matière de santé des animaux
Rapport n° 119 (2000-2001) du 5 décembre 2000 - par M. Jean-Paul ÉMORINE
Projet de loi relatif à la transposition par ordonnances de directives communautaires
Avis n° 31 (2000-2001) du 18 octobre 2000 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains
Rapport n° 17 (2000-2001) du 11 octobre 2000 - par M. Louis ALTHAPÉ
Projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques
Avis n° 4 (2000-2001) du 4 octobre 2000 - par M. Pierre HÉRISSON
Rapports budgétaires
Agriculture (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. Gérard CÉSAR
Pêche (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Alain GÉRARD
Développement rural (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par M. Henri REVOL
Industries agricoles et alimentaires (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Bernard DUSSAUT
Industrie (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par M. Francis GRIGNON
Energie (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par M. Jean BESSON
Recherche (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Jean-Marie RAUSCH
PME-Commerce et artisanat (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. Gérard CORNU
Consommation et concurrence (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IX - par Mme Odette TERRADE
Commerce extérieur (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome X - par M. Michel SOUPLET
Aménagement du territoire (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XI - par M. Jean PÉPIN
Plan (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XII - par Mme Janine BARDOU
Routes et voies navigables (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIII - par M. Georges GRUILLOT
Logement (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIV - par M. Jean-Pierre PLANCADE
Urbanisme (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XV - par M. Jacques BELLANGER
Tourisme (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVI - par M. Charles GINÉSY
Environnement (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVII - par M. Jean BIZET
Transports terrestres (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XVIII - par M. Georges BERCHET
Aviation civile et transport aérien (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XIX - par M. Jean-François LE GRAND
Mer (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XX - par Mme Anne HEINIS
Technologies de l'information et Poste (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXI - par M. Pierre HÉRISSON
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXII - par M. Rodolphe DÉSIRÉ
Ville (Projet de loi de finances pour 2001)
Avis n° 94 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome XXIII - par M. Gérard LARCHER
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