Rapports de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapports d'information

  1. Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?

    Rapport d'information n° 182 (2009-2010) du 17 décembre 2009 - par MM. Gérard CÉSAR, Gérard CORNU, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Gérard LE CAM, Jean-Claude MERCERON, Georges PATIENT et Paul RAOULT

  2. Mise en oeuvre de la loi de modernisation de l'économie du 4 aout 2008 : un premier bilan contrasté

    Rapport d'information n° 174 (2009-2010) du 16 décembre 2009 - par Mme Élisabeth LAMURE

  3. Filière laitière : à la recherche d'une nouvelle régulation

    Rapport d'information n° 73 (2009-2010) du 30 octobre 2009 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE et Gérard BAILLY

  4. Les pôles de compétitivité : bilan et perspectives d'une politique industrielle et d'aménagement du territoire

    Rapport d'information n° 40 (2009-2010) du 14 octobre 2009 - par MM. Michel HOUEL et Marc DAUNIS

Rapports législatifs

  1. Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité

    Rapport n° 643 (2009-2010) du 7 juillet 2010 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  2. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique commune de la pêche

    Rapport n° 650 (2009-2010) du 7 juillet 2010 - par M. Charles REVET

  3. Proposition de résolution présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le marché du lait

    Rapport n° 610 (2009-2010) du 6 juillet 2010 - par M. Gérard BAILLY

  4. Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services

    Rapport n° 594 (2009-2010) du 30 juin 2010 - par M. Gérard CORNU

  5. Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services

    Rapport n° 507 (2009-2010) du 27 mai 2010 - par M. Gérard CORNU

  6. Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé

    Rapport n° 468 (2009-2010) du 19 mai 2010 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  7. Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

    Rapport n° 436 (2009-2010) du 6 mai 2010 - par MM. Gérard CÉSAR et Charles REVET

  8. Projet de loi relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée

    Avis n° 358 (2009-2010) du 23 mars 2010 - par M. Michel HOUEL

  9. Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé

    Rapport n° 323 (2009-2010) du 24 février 2010 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  10. Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement

    Rapport n° 242 (2009-2010) du 2 février 2010 - par M. Michel HOUEL

  11. Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique

    Rapport n° 137 (2009-2010) du 8 décembre 2009 - par M. Bruno RETAILLEAU

  12. Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes

    Rapport n° 128 (2009-2010) du 2 décembre 2009 - par M. Dominique BRAYE

  13. Proposition de résolution , présentée au nom de la commission des affaires européennes, sur le marché des quotas de CO² et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières

    Rapport n° 129 (2009-2010) du 2 décembre 2009 - par M. Jean BIZET

  14. Proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la solidarité nationale pour le logement

    Rapport n° 95 (2009-2010) du 10 novembre 2009 - par M. Dominique BRAYE

  15. Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales

    Rapport n° 50 (2009-2010) du 21 octobre 2009 - par M. Pierre HÉRISSON

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN

  2. Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome II - par MM. Jean BIZET, Jean-François LE GRAND, Francis GRIGNON et Roland COURTEAU

  3. Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome III - par MM. Pierre HÉRISSON, Gérard CORNU et Mme Odette TERRADE

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome IV - par M. Claude LISE

  5. Plan de relance de l'économie (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome V - par M. Charles REVET

  6. Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VI - par M. Rémy POINTEREAU

  7. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VII - par MM. Michel HOUEL et Daniel RAOUL

  8. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome VIII - par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN

  9. Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis n° 105 (2009-2010) du 19 novembre 2009, Tome IX - par M. François PATRIAT

  10. Projet de loi de finances rectificative pour 2010

    Avis n° 283 (2009-2010) du 10 février 2010 - par M. Bruno RETAILLEAU

Page mise à jour le