Rapports de la commission des affaires économiques

Rapports d'information

  1. Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie

    Rapport d'information n° 196 (2007-2008) du 6 février 2008 - par MM. Daniel REINER, Michel BILLOUT et Claude BIWER

  2. Brésil : le géant vert ?

    Rapport d'information n° 189 (2007-2008) du 30 janvier 2008 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Gérard CORNU, François FORTASSIN, Bernard DUSSAUT, René BEAUMONT, Mme Yolande BOYER, M. Philippe DARNICHE, Mme Évelyne DIDIER et M. Yannick TEXIER

  3. Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays

    Rapport d'information n° 168 (2007-2008) du 16 janvier 2008 - par MM. Gérard BAILLY et François FORTASSIN

  4. La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française

    Rapport d'information n° 52 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par MM. Gérard CÉSAR, Philippe DOMINATI, Christian GAUDIN, Mme Odette HERVIAUX et M. Rémy POINTEREAU

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation

    Rapport n° 438 (2007-2008) du 2 juillet 2008 - par M. René BEAUMONT

  2. Proposition de loi relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France

    Rapport n° 380 (2007-2008) du 10 juin 2008 - par M. Michel HOUEL

  3. Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale

    Rapport n° 348 (2007-2008) du 21 mai 2008 - par M. Jean BIZET

  4. Proposition de résolution sur les propositions de directives européennes E-3701, E-3702 et E-3703 concernant le secteur des communications électroniques

    Rapport n° 349 (2007-2008) du 21 mai 2008 - par M. Pierre HÉRISSON

  5. Projet de loi relatif aux opérations spatiales

    Rapport n° 328 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Henri REVOL

  6. Proposition de résolution concernant le troisième paquet énergie

    Rapport n° 330 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  7. Projet de loi portant réforme portuaire

    Rapport n° 331 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Charles REVET

  8. Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse

    Rapport n° 307 (2007-2008) du 30 avril 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  9. Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

    Rapport n° 284 (2007-2008) du 15 avril 2008 - par M. Jean BIZET

  10. Projet de loi relatif aux contrats de partenariat

    Avis n° 240 (2007-2008) du 26 mars 2008 - par M. Michel HOUEL

  11. Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires

    Rapport n° 232 (2007-2008) du 19 mars 2008 - par M. Charles REVET

  12. Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux

    Avis n° 185 (2007-2008) du 30 janvier 2008 - par M. Dominique BRAYE

  13. Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés

    Rapport n° 181 (2007-2008) du 29 janvier 2008 - par M. Jean BIZET

  14. Projet de loi relatif aux opérations spatiales

    Rapport n° 161 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Henri REVOL

  15. Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction

    Rapport n° 162 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Pierre HÉRISSON

  16. Proposition de loi relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel

    Rapport n° 155 (2007-2008) du 8 janvier 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI

  17. Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs

    Rapport n° 111 (2007-2008) du 5 décembre 2007 - par M. Gérard CORNU

  18. Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements (E 3587)

    Rapport n° 89 (2007-2008) du 21 novembre 2007 - par M. Gérard CÉSAR

  19. Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction

    Rapport n° 48 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par M. Pierre HÉRISSON

  20. Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux

    Avis n° 58 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par M. Dominique BRAYE

  21. Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue

    Rapport n° 38 (2007-2008) du 17 octobre 2007 - par M. Jean BOYER

  22. Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer.

    Rapport n° 39 (2007-2008) du 17 octobre 2007 - par M. Benoît HURÉ

  23. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens

    Avis n° 12 (2007-2008) du 4 octobre 2007 - par M. Francis GRIGNON

Rapports budgétaires

  1. Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR, Gérard DELFAU et Alain GÉRARD

  2. Développement et régulation économiques (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome II - par MM. Pierre HÉRISSON et Gérard CORNU

  3. Ecologie, développement et aménagement durables. Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome III - par MM. Jean BIZET, Roland COURTEAU, Georges GRUILLOT, Charles REVET et Jean-François LE GRAND

  4. Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IV - par M. Claude LISE

  5. Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome V - par MM. Jean-Paul ALDUY et Dominique MORTEMOUSQUE

  6. Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VI - par MM. Jean BOYER et Henri REVOL

  7. Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VII - par M. Bernard PIRAS

  8. Sécurité sanitaire (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VIII - par M. Daniel SOULAGE

  9. Pilotage de l'économie française (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IX - par Mme Odette TERRADE

  10. Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome X - par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN

  11. Participations financières de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2008)

    Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome XI - par M. Michel BÉCOT

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