Rapports d'information
Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie
Rapport d'information n° 196 (2007-2008) du 6 février 2008 - par MM. Daniel REINER, Michel BILLOUT et Claude BIWER
Brésil : le géant vert ?
Rapport d'information n° 189 (2007-2008) du 30 janvier 2008 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Gérard CORNU, François FORTASSIN, Bernard DUSSAUT, René BEAUMONT, Mme Yolande BOYER, M. Philippe DARNICHE, Mme Évelyne DIDIER et M. Yannick TEXIER
Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays
Rapport d'information n° 168 (2007-2008) du 16 janvier 2008 - par MM. Gérard BAILLY et François FORTASSIN
La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française
Rapport d'information n° 52 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par MM. Gérard CÉSAR, Philippe DOMINATI, Christian GAUDIN, Mme Odette HERVIAUX et M. Rémy POINTEREAU
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation
Rapport n° 438 (2007-2008) du 2 juillet 2008 - par M. René BEAUMONT
Proposition de loi relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France
Rapport n° 380 (2007-2008) du 10 juin 2008 - par M. Michel HOUEL
Projet de loi relatif à la responsabilité environnementale
Rapport n° 348 (2007-2008) du 21 mai 2008 - par M. Jean BIZET
Proposition de résolution sur les propositions de directives européennes E-3701, E-3702 et E-3703 concernant le secteur des communications électroniques
Rapport n° 349 (2007-2008) du 21 mai 2008 - par M. Pierre HÉRISSON
Projet de loi relatif aux opérations spatiales
Rapport n° 328 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Henri REVOL
Proposition de résolution concernant le troisième paquet énergie
Rapport n° 330 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi portant réforme portuaire
Rapport n° 331 (2007-2008) du 14 mai 2008 - par M. Charles REVET
Proposition de loi pour l'amélioration et la simplification du droit de la chasse
Rapport n° 307 (2007-2008) du 30 avril 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapport n° 284 (2007-2008) du 15 avril 2008 - par M. Jean BIZET
Projet de loi relatif aux contrats de partenariat
Avis n° 240 (2007-2008) du 26 mars 2008 - par M. Michel HOUEL
Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires
Rapport n° 232 (2007-2008) du 19 mars 2008 - par M. Charles REVET
Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux
Avis n° 185 (2007-2008) du 30 janvier 2008 - par M. Dominique BRAYE
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
Rapport n° 181 (2007-2008) du 29 janvier 2008 - par M. Jean BIZET
Projet de loi relatif aux opérations spatiales
Rapport n° 161 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Henri REVOL
Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction
Rapport n° 162 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Pierre HÉRISSON
Proposition de loi relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
Rapport n° 155 (2007-2008) du 8 janvier 2008 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Rapport n° 111 (2007-2008) du 5 décembre 2007 - par M. Gérard CORNU
Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements (E 3587)
Rapport n° 89 (2007-2008) du 21 novembre 2007 - par M. Gérard CÉSAR
Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction
Rapport n° 48 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par M. Pierre HÉRISSON
Projet de loi renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux
Avis n° 58 (2007-2008) du 24 octobre 2007 - par M. Dominique BRAYE
Projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue
Rapport n° 38 (2007-2008) du 17 octobre 2007 - par M. Jean BOYER
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer.
Rapport n° 39 (2007-2008) du 17 octobre 2007 - par M. Benoît HURÉ
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur l'application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens
Avis n° 12 (2007-2008) du 4 octobre 2007 - par M. Francis GRIGNON
Rapports budgétaires
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR, Gérard DELFAU et Alain GÉRARD
Développement et régulation économiques (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome II - par MM. Pierre HÉRISSON et Gérard CORNU
Ecologie, développement et aménagement durables. Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome III - par MM. Jean BIZET, Roland COURTEAU, Georges GRUILLOT, Charles REVET et Jean-François LE GRAND
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IV - par M. Claude LISE
Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome V - par MM. Jean-Paul ALDUY et Dominique MORTEMOUSQUE
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VI - par MM. Jean BOYER et Henri REVOL
Régimes sociaux et de retraite (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VII - par M. Bernard PIRAS
Sécurité sanitaire (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome VIII - par M. Daniel SOULAGE
Pilotage de l'économie française (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome IX - par Mme Odette TERRADE
Ville et logement (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome X - par MM. Pierre ANDRÉ et Thierry REPENTIN
Participations financières de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2008)
Avis n° 93 (2007-2008) du 22 novembre 2007, Tome XI - par M. Michel BÉCOT
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