Rapports d'information
Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
Rapport d'information n° 733 (2015-2016) du 29 juin 2016 - par M. Daniel DUBOIS
Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté
Rapport d'information n° 692 (2015-2016) du 15 juin 2016 - par Mme Anne-Catherine LOISIER
Rapports législatifs
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-129 du 10 février 2016 portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité
Rapport n° 760 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Avis n° 707 (2015-2016) du 22 juin 2016 - par M. Daniel GREMILLET
Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture
Rapport n° 708 (2015-2016) du 22 juin 2016 - par M. Jean-Jacques LASSERRE
Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural
Rapport n° 630 (2015-2016) du 25 mai 2016 - par M. Daniel LAURENT
Projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation
Rapport n° 596 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par Mme Valérie LÉTARD
Proposition de résolution établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
Rapport n° 531 (2015-2016) du 6 avril 2016 - par M. Roland COURTEAU
Projet de loi pour une République numérique
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Rapport n° 472 (2015-2016) du 16 mars 2016 - par M. Daniel GREMILLET
Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation
Rapport n° 426 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par M. Joël LABBÉ
Proposition de loi pour l'économie bleue
Avis n° 428 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par M. Michel LE SCOUARNEC
Proposition de loi favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre
Avis n° 328 (2015-2016) du 27 janvier 2016 - par Mme Sophie PRIMAS
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Rapport n° 310 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Michel HOUEL
Proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques
Rapport n° 312 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Michel MAGRAS
Proposition de résolution sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Rapport n° 270 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par Mme Sophie PRIMAS
Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
Rapport n° 216 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par M. Daniel GREMILLET
Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de "grand export"
Rapport n° 218 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par Mme Élisabeth LAMURE
Rapports budgétaires
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Jacques LASSERRE et Mme Frédérique ESPAGNAC
Écologie, développement et mobilité durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II - par M. Bruno SIDO
Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par M. Michel LE SCOUARNEC
Économie (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV - par M. Philippe LEROY, Mme Élisabeth LAMURE et M. Martial BOURQUIN
Outre-mer (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par M. Serge LARCHER
Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par M. Henri TANDONNET
Égalité des territoires et logement (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VII - par Mme Dominique ESTROSI SASSONE
Politique des territoires : Ville (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VIII - par Mme Annie GUILLEMOT
Participations financières de l'État (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 165 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IX - par M. Alain CHATILLON
Projet de loi de finances rectificative pour 2015
Avis n° 230 (2015-2016) du 9 décembre 2015 - par M. Jean-Claude LENOIR
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