Rapports de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapports d'information

  1. Mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001.

    Rapport d'information n° 320 (2000-2001) du 10 mai 2001 - par MM. Xavier de VILLEPIN, André DULAIT, André BOYER, Jean-Luc BÉCART, Robert del PICCHIA, Jean PUECH et André ROUVIÈRE

  2. Le Kosovo : quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?

    Rapport d'information n° 56 (2000-2001) du 26 octobre 2000 - par MM. Xavier de VILLEPIN, André BOYER et Christian de LA MALÈNE

  3. La mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie.

    Rapport d'information n° 51 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par MM. Serge VINÇON, André DULAIT et André ROUVIÈRE

Rapports législatifs

  1. Projet de loi autorisant la ratification d'un accord avec la Suisse sur la libre circulation des personnes

    Rapport n° 439 (2000-2001) du 1er octobre 2001 - par M. Guy PENNE

  2. Projet de loi relatif à la ratification du traité de Nice

    Rapport n° 406 (2000-2001) du 21 juin 2001 - par M. Xavier de VILLEPIN

  3. Projet de loi relatif à la répression du financement du terrorisme

    Rapport n° 355 (2000-2001) du 6 juin 2001 - par M. André ROUVIÈRE

  4. Projet de loi relatif à la rectification de la frontière franco-luxembourgeoise

    Rapport n° 349 (2000-2001) du 31 mai 2001 - par M. Robert del PICCHIA

  5. Projet de loi relatif à la convention d'assistance administrative mutuelle avec l'Algérie sur les fraudes douanières

    Rapport n° 350 (2000-2001) du 31 mai 2001 - par M. Claude ESTIER

  6. Projet de loi relatif au traité entre la République française et la Principauté d'Andorre portant rectification de la frontière

    Rapport n° 328 (2000-2001) du 16 mai 2001 - par M. Gérard ROUJAS

  7. Projet de loi relatif à la coopération spatiale franco-russe.

    Rapport n° 283 (2000-2001) du 25 avril 2001 - par M. Xavier PINTAT

  8. Projet de loi relatif à la convention européenne sur la télévision transfrontière

    Rapport n° 284 (2000-2001) du 25 avril 2001 - par M. Guy PENNE

  9. Projet de loi relatif au contrôle des personnes empruntant la liaison ferroviaire entre la France et le Royaume-Uni

    Rapport n° 240 (2000-2001) du 29 mars 2001 - par M. Paul MASSON

  10. Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et la République dominicaine

    Rapport n° 228 (2000-2001) du 14 février 2001 - par M. Hubert DURAND-CHASTEL

  11. Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec l'Argentine

    Rapport n° 229 (2000-2001) du 14 février 2001 - par M. Robert del PICCHIA

  12. Projet de loi relatif à une convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec Cuba

    Rapport n° 230 (2000-2001) du 14 février 2001 - par M. André ROUVIÈRE

  13. Projet de loi relatif à une convention sur les doubles impositions avec l'Autriche, la Finlande et la Suède

    Rapport n° 179 (2000-2001) du 10 janvier 2001 - par M. Jacques CHAUMONT

  14. Proposition de résolution relative à la gestion civile des crises.

    Rapport n° 160 (2000-2001) du 20 décembre 2000 - par M. Serge VINÇON

  15. Projet de loi relatif à la protection et à la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes

    Rapport n° 161 (2000-2001) du 20 décembre 2000 - par M. André BOYER

  16. Projet de loi relatif à la convention de sécurité sociale avec la Côte d'Ivoire

    Rapport n° 162 (2000-2001) du 20 décembre 2000 - par Mme Paulette BRISEPIERRE

  17. Projet de loi relatif à la convention avec la Suisse sur le service militaire des doubles nationaux

    Rapport n° 143 (2000-2001) du 13 décembre 2000 - par M. Robert del PICCHIA

  18. Projet de loi relatif à la ratification de l'accord euro-méditerranéen avec la Jordanie

    Rapport n° 144 (2000-2001) du 13 décembre 2000 - par M. Serge VINÇON

  19. Projet de loi relatif à la convention d'extradition avec les Etats-Unis

    Rapport n° 69 (2000-2001) du 8 novembre 2000 - par M. André DULAIT

  20. Projet de loi relatif au travail des enfants

    Rapport n° 46 (2000-2001) du 25 octobre 2000 - par M. Xavier PINTAT

  21. Projet de loi relatif à la convention de sécurité sociale avec le Chili

    Rapport n° 34 (2000-2001) du 18 octobre 2000 - par M. Hubert DURAND-CHASTEL

  22. Projet de loi relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux

    Rapport n° 8 (2000-2001) du 4 octobre 2000 - par M. Jean FAURE

Rapports budgétaires

  1. Affaires étrangères (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome I - par M. André DULAIT

  2. Relations culturelles extérieures et francophonie (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome II - par M. Guy PENNE

  3. Aide au développement (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome III - par Mme Paulette BRISEPIERRE

  4. Nucléaire, espace et services communs (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome IV - par M. Jean FAURE

  5. Gendarmerie (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome V - par M. Paul MASSON

  6. Forces terrestres (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VI - par M. Serge VINÇON

  7. Air (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VII - par M. Jean-Claude GAUDIN

  8. Marine (Projet de loi de finances pour 2001)

    Avis n° 95 (2000-2001) du 23 novembre 2000, Tome VIII - par M. André BOYER

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