Rapports d'information
Réinvestir les Balkans occidentaux : un impératif stratégique
Rapport d'information n° 882 (2022-2023) du 12 juillet 2023 - par M. Olivier CIGOLOTTI, Mme Hélène CONWAY-MOURET, M. Bernard FOURNIER et Mme Michelle GRÉAUME • L'Essentiel (synthèse)
Oman et Émirats arabes unis au prisme de la stratégie française au Moyen-Orient
Rapport d'information n° 881 (2022-2023) du 12 juillet 2023 - par M. Hugues SAURY, Mme Gisèle JOURDA, M. André GUIOL et Mme Vivette LOPEZ
L'Égypte, porte d'entrée de la France dans les crises du Moyen-Orient
Rapport d'information n° 880 (2022-2023) du 12 juillet 2023 - par M. Ronan LE GLEUT, Mme Sylvie GOY-CHAVENT, MM. Jacques LE NAY et Jean-Pierre GRAND • L'Essentiel (synthèse)
La France en Amérique du Sud, quelles relations avec ses voisins brésilien, surinamais et guyanien ?
Rapport d'information n° 846 (2022-2023) du 5 juillet 2023 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, M. André VALLINI, Mme Catherine DUMAS, M. Philippe FOLLIOT et Mme Nicole DURANTON • L'Essentiel (synthèse)
Le contrat d'objectifs et de performance de Campus France : une stratégie pertinente qu'il convient de prolonger
Rapport d'information n° 845 (2022-2023) du 5 juillet 2023 - par MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Les impensés de la LPM : préparation opérationnelle, disponibilité des équipements et évolutions du soutien
Rapport d'information n° 709 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME • L'Essentiel (synthèse)
Quel bilan pour l'opération Barkhane ?
Rapport d'information n° 708 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par MM. Pascal ALLIZARD, Olivier CIGOLOTTI et Mme Marie-Arlette CARLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Une LPM qui laisse de nombreux enjeux capacitaires en suspens
Rapport d'information n° 707 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Pour une coordination de la cyberdéfense plus offensive dans la loi de programmation militaire 2024-2030
Rapport d'information n° 638 (2022-2023) du 24 mai 2023 - par MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET • L'Essentiel (synthèse)
Renseignement et prospective : garder un temps d'avance, conserver une industrie de défense solide et innovante
Rapport d'information n° 637 (2022-2023) du 24 mai 2023 - par MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD • L'Essentiel (synthèse)
Transformer les ressources humaines des armées : définir un modèle en cohérence avec nos ambitions stratégiques
Rapport d'information n° 443 (2022-2023) du 22 mars 2023 - par M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Quelle stratégie française dans le golfe de Guinée ?
Rapport d'information n° 383 (2022-2023) du 1er mars 2023 - par MM. Bernard FOURNIER, François BONNEAU et Mme Gisèle JOURDA • L'Essentiel (synthèse)
Ukraine : un an de guerre. Quels enseignements pour la France ?
Rapport d'information n° 334 (2022-2023) du 8 février 2023 - par MM. Cédric PERRIN et Jean-Marc TODESCHINI • L'Essentiel (synthèse)
La stratégie française pour l'Indopacifique : des ambitions à la réalité
Rapport d'information n° 285 (2022-2023) du 25 janvier 2023 - par MM. Cédric PERRIN, Rachid TEMAL, Hugues SAURY, Jacques LE NAY, André GATTOLIN et Joël GUERRIAU • L'Essentiel (synthèse)
Israël - Palestine : redonner un horizon politique au processus de paix
Rapport d'information n° 208 (2022-2023) du 14 décembre 2022 - par MM. Christian CAMBON, Olivier CIGOLOTTI, Guillaume GONTARD, Pierre LAURENT, Mmes Nicole DURANTON et Sylvie GOY-CHAVENT • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991
Rapport n° 841 (2022-2023) du 10 juillet 2023 - par M. Bernard FOURNIER
Projet de loi autorisant la ratification de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la convention du 6 mars 1948 portant création de l'Organisation maritime internationale
Rapport n° 843 (2022-2023) du 5 juillet 2023 - par Mme Vivette LOPEZ
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Rapport n° 739 (2022-2023) du 14 juin 2023 - par M. Christian CAMBON • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant la ratification du Protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses
Rapport n° 616 (2022-2023) du 17 mai 2023 - par Mme Marie-Arlette CARLOTTI
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la France et le Sénégal et de la convention d'extradition entre la France et le Sénégal
Rapport n° 618 (2022-2023) du 17 mai 2023 - par M. Philippe FOLLIOT
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la résilience climatique et de la viabilité des routes nationales 116, 20, 320 et 22
Rapport n° 620 (2022-2023) du 17 mai 2023 - par M. Olivier CADIC
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et le Sénégal et entre la France et le Sri Lanka
Rapport n° 591 (2022-2023) du 10 mai 2023 - par Mme Gisèle JOURDA
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, dénonçant les transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie
Rapport n° 502 (2022-2023) du 5 avril 2023 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale du 6 novembre 2014 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie
Rapport n° 430 (2022-2023) du 15 mars 2023 - par Mme Michelle GRÉAUME
Projet de loi coopération en matière de défense et statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain
Rapport n° 408 (2022-2023) du 8 mars 2023 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran
Rapport n° 355 (2022-2023) du 15 février 2023 - par M. Pascal ALLIZARD • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Cour pénale internationale sur l'exécution des peines prononcées par la Cour
Rapport n° 332 (2022-2023) du 8 février 2023 - par M. Édouard COURTIAL
Proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale
Rapport n° 286 (2022-2023) du 25 janvier 2023 - par M. Guillaume GONTARD • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles
Rapport n° 250 (2022-2023) du 18 janvier 2023 - par M. Ronan LE GLEUT
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre la France et la Tunisie sur le transport international routier de personnes
Rapport n° 252 (2022-2023) du 18 janvier 2023 - par Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application
Rapport n° 254 (2022-2023) du 18 janvier 2023 - par M. Ludovic HAYE
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire
Rapport n° 256 (2022-2023) du 18 janvier 2023 - par M. Pascal ALLIZARD
Projet de loi autorisant l'approbation de la déclaration relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais
Rapport n° 74 (2022-2023) du 26 octobre 2022 - par M. Jean-Marc TODESCHINI
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle sur l'autoroute A35, en France entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse
Rapport n° 76 (2022-2023) du 26 octobre 2022 - par M. Ludovic HAYE
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour
Rapport n° 5 (2022-2023) du 4 octobre 2022 - par Mme Michelle GRÉAUME
Projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
Rapport n° 7 (2022-2023) du 4 octobre 2022 - par M. Philippe FOLLIOT
Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
Avis n° 9 (2022-2023) du 4 octobre 2022 - par M. Philippe PAUL et Mme Gisèle JOURDA • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome I - par MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome II - par MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome III - par MM. Bruno SIDO et Guillaume GONTARD • L'Essentiel (synthèse)
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV - par MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome V - par MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome VI - par M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Soutien de la politique de la défense (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome VII - par M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome VIII - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET • L'Essentiel (synthèse)
Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome X - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI • L'Essentiel (synthèse)
Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 117 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome XI - par M. Philippe PAUL et Mme Gisèle JOURDA • L'Essentiel (synthèse)
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