Rapports d'information
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole
Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome IV - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande
Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome III - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise
Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome II - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française
Rapport d'information n° 642 (2019-2020) du 15 juillet 2020, Tome I - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone
Rapport d'information n° 605 (2019-2020) du 8 juillet 2020 - par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT
L'Inde, un partenaire stratégique
Rapport d'information n° 584 (2019-2020) du 1er juillet 2020 - par MM. Ladislas PONIATOWSKI, co-président, Rachid TEMAL, co-président, Hugues SAURY, Olivier CIGOLOTTI et Joël GUERRIAU • L'Essentiel (synthèse)
Soutenir l'Afrique face au coronavirus
Rapport d'information n° 560 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT
Porte-avions Charles de Gaulle : et après ?
Rapport d'information n° 559 (2019-2020) du 24 juin 2020 - par MM. Olivier CIGOLOTTI et Gilbert ROGER
Suivi de l'audiovisuel extérieur français face à la crise sanitaire
Rapport d'information n° 527 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL
Suivi du rapatriement des Français de passage à l'étranger pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 526 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL
Suivi de l'impact de la crise sanitaire sur l'enseignement français à l'étranger
Rapport d'information n° 525 (2019-2020) du 17 juin 2020 - par MM. Robert del PICCHIA et André VALLINI
Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 502 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR
Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire
Rapport d'information n° 501 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD
Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union Européenne
Rapport d'information n° 500 (2019-2020) du 10 juin 2020 - par MM. Joël GUERRIAU, Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET
Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version russe)
Rapport d'information n° 484 (2019-2020) du 3 juin 2020, Tome II - par MM. Konstantin KOSSATCHEV, Président du comité des affaires internationales du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie et Christian CAMBON, Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat de la République française
Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française)
Rapport d'information n° 484 (2019-2020) du 3 juin 2020, Tome I - par MM. Konstantin KOSSATCHEV, Président du comité des affaires internationales du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie et Christian CAMBON, Président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat de la République française
À quoi sert l'ONU ? La France engagée pour la défense du multilatéralisme.
Rapport d'information n° 244 (2019-2020) du 15 janvier 2020 - par MM. Pascal ALLIZARD, Pierre LAURENT, Olivier CADIC, Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO et M. Yannick VAUGRENARD
Quelle stratégie pour l'aide publique au développement : le cas de Madagascar
Rapport d'information n° 243 (2019-2020) du 15 janvier 2020 - par M. Jean-Pierre VIAL, Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT et M. Jacques LE NAY
Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne
Rapport d'information n° 131 (2019-2020) du 19 novembre 2019 - par Mme Sophie PRIMAS et M. Jean-Marie BOCKEL • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française, la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la Lys mitoyenne entre Deûlémont en France et Menin en Belgique
Rapport n° 639 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par M. Jean-Noël GUÉRINI
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire
Rapport n° 643 (2019-2020) du 15 juillet 2020 - par M. Édouard COURTIAL
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative au mandat de négociation en vue d'un nouveau partenariat Union européenne-Royaume-Uni
Rapport n° 351 (2019-2020) du 26 février 2020 - par M. Ladislas PONIATOWSKI
Projet de loi Accords France-Turkménistan et France-États-Unis
Rapport n° 352 (2019-2020) du 26 février 2020 - par M. Jean-Marie BOCKEL
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil Fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux
Rapport n° 328 (2019-2020) du 19 février 2020 - par M. Richard YUNG
Projet de loi autorisant la ratification des deuxième, troisième et quatrième protocoles additionnels à la convention européenne d'extradition
Rapport n° 330 (2019-2020) du 19 février 2020 - par M. Hugues SAURY
Projet de loi autorisant l'accord entre la France et l'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien
Rapport n° 332 (2019-2020) du 19 février 2020 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le fonds européen de la défense
Rapport n° 305 (2019-2020) du 5 février 2020 - par M. Cédric PERRIN
Projet de loi autorisant l'approbation des accords entre la France et l'Éthiopie, la France et la République du Costa Rica et la France et le Mozambique relatifs aux services aériens
Rapport n° 260 (2019-2020) du 22 janvier 2020 - par M. Michel BOUTANT
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Tchad relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et l'Angola relatif aux services aériens
Rapport n° 262 (2019-2020) du 22 janvier 2020 - par M. Gilbert BOUCHET
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
Rapport n° 188 (2019-2020) du 11 décembre 2019 - par M. Joël GUERRIAU
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et le Burkina Faso et de la convention d'extradition entre la République française et le Burkina Faso
Rapport n° 190 (2019-2020) du 11 décembre 2019 - par M. Olivier CIGOLOTTI
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil
Rapport n° 114 (2019-2020) du 13 novembre 2019 - par Mme Gisèle JOURDA
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Djibouti relatif aux compétences de la prévôté sur le territoire de la République de Djibouti
Rapport n° 34 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par M. Gilbert-Luc DEVINAZ
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers
Rapport n° 36 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par M. Olivier CADIC
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord
Rapport n° 38 (2019-2020) du 9 octobre 2019 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome I - par MM. Ladislas PONIATOWSKI et Bernard CAZEAU • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome II - par MM. Robert del PICCHIA et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome III - par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IV - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome V - par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT
Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VI - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Soutien de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VII - par MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome VIII - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR • L'Essentiel (synthèse)
Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome X - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL • L'Essentiel (synthèse)
Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2020)
Avis n° 142 (2019-2020) du 21 novembre 2019, Tome XI - par MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD • L'Essentiel (synthèse)
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