Rapports d'information
La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise
Rapport d'information n° 656 (2018-2019) du 10 juillet 2019 - par MM. Olivier CIGOLOTTI, co-président, Gilbert ROGER, co-président, Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO et M. Jean-Pierre VIAL • L'Essentiel (synthèse)
Innovation de défense : dépasser l'effet de mode
Rapport d'information n° 655 (2018-2019) du 10 juillet 2019 - par MM. Cédric PERRIN et Jean-Noël GUÉRINI • L'Essentiel (synthèse)
Turquie - prendre acte d'une relation plus difficile, maintenir un dialogue exigeant et constructif
Rapport d'information n° 629 (2018-2019) du 3 juillet 2019 - par MM. Ladislas PONIATOWSKI, co-président, Jean-Marc TODESCHINI, co-président et René DANESI • L'Essentiel (synthèse)
European Defence: The Challenge of Strategic Autonomy
Rapport d'information n° 626 (2018-2019) du 3 juillet 2019, Tome II - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Défense européenne : le défi de l'autonomie stratégique (version française)
Rapport d'information n° 626 (2018-2019) du 3 juillet 2019, Tome I - par M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Colombie : une paix encore fragile
Rapport d'information n° 548 (2018-2019) du 5 juin 2019 - par MM. Hugues SAURY, co-président, Gilbert-Luc DEVINAZ, co-président, Jean-Marie BOCKEL et Joël GUERRIAU • L'Essentiel (synthèse)
Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir
Rapport d'information n° 299 (2018-2019) du 6 février 2019 - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR • L'Essentiel (synthèse)
Agence française de développement : pour une croissance équilibrée
Rapport d'information n° 104 (2018-2019) du 31 octobre 2018 - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes
Rapport n° 607 (2018-2019) du 26 juin 2019 - par M. Christian CAMBON
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
Rapport n° 564 (2018-2019) du 12 juin 2019 - par M. Joël GUERRIAU
Projet de loi autorisant l'approbation des accords-cadres sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française, le Conseil fédéral suisse et le Grand-Duché de Luxembourg
Rapport n° 566 (2018-2019) du 12 juin 2019 - par M. René DANESI
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Avis n° 569 (2018-2019) du 12 juin 2019 - par M. Pascal ALLIZARD
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et la Principauté de Monaco
Rapport n° 503 (2018-2019) du 15 mai 2019 - par M. Gilbert BOUCHET
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre
Rapport n° 505 (2018-2019) du 15 mai 2019 - par M. Gilbert-Luc DEVINAZ
Projet de loi autorisant l'approbation des accords France-République dominicaine et France-Nicaragua relatifs à l'emploi des conjoints des agents et aux activités professionnelles salariées des membres des familles du personnel des missions officielles
Rapport n° 392 (2018-2019) du 20 mars 2019 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
Rapport n° 394 (2018-2019) du 20 mars 2019 - par M. Édouard COURTIAL
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre
Rapport n° 396 (2018-2019) du 20 mars 2019 - par M. Olivier CIGOLOTTI
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
Rapport n° 295 (2018-2019) du 6 février 2019 - par M. René DANESI
Projet de loi autorisant l'approbation de la décision 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 197
Rapport n° 297 (2018-2019) du 6 février 2019 - par M. Richard YUNG
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part
Rapport n° 264 (2018-2019) du 23 janvier 2019 - par M. Raymond VALL
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part
Rapport n° 266 (2018-2019) du 23 janvier 2019 - par M. Pierre LAURENT
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak
Rapport n° 247 (2018-2019) du 16 janvier 2019 - par M. Bernard FOURNIER
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Rapport n° 222 (2018-2019) du 19 décembre 2018 - par M. Hugues SAURY
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre la France et Chypre
Rapport n° 224 (2018-2019) du 19 décembre 2018 - par M. Rachel MAZUIR
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français
Rapport n° 101 (2018-2019) du 31 octobre 2018 - par M. Jacques LE NAY
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'extraterritorialité des sanctions américaines
Rapport n° 103 (2018-2019) du 31 octobre 2018 - par M. Jean-Paul ÉMORINE
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes
Rapport n° 46 (2018-2019) du 17 octobre 2018 - par M. Michel BOUTANT
Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques
Rapport n° 48 (2018-2019) du 17 octobre 2018 - par Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
Rapport n° 4 (2018-2019) du 3 octobre 2018 - par M. Jean-Noël GUÉRINI
Projet de loi autorisant l'adhésion au protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, additionnel à la convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée, adopté à New York le 31 mai 2001
Rapport n° 6 (2018-2019) du 3 octobre 2018 - par M. Olivier CADIC
Rapports budgétaires
Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome I - par MM. Ladislas PONIATOWSKI et Bernard CAZEAU • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome II - par MM. Robert del PICCHIA et André VALLINI • L'Essentiel (synthèse)
Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome III - par MM. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL • L'Essentiel (synthèse)
Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IV - par M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome V - par MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VI - par M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Soutien de la politique de la défense (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VII - par MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER • L'Essentiel (synthèse)
Défense : Équipement des forces (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome VIII - par M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET • L'Essentiel (synthèse)
Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome IX - par MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR • L'Essentiel (synthèse)
Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844) et TV5 Monde (P847) (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome X - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL • L'Essentiel (synthèse)
Sécurités : Gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2019)
Avis n° 149 (2018-2019) du 22 novembre 2018, Tome XI - par MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD
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