Rapports de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapports d'information

  1. Agence française de développement : quelles ambitions pour 2014-2016 ?

    Rapport d'information n° 766 (2013-2014) du 23 juillet 2014 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON

  2. Reprendre pied en Asie du Sud-Est

    Rapport d'information n° 723 (2013-2014) du 15 juillet 2014 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET, Christian CAMBON, André DULAIT et Jean-Claude REQUIER • L'Essentiel (synthèse)

  3. États-Unis : l'usage de la force et la force de l'influence

    Rapport d'information n° 708 (2013-2014) du 9 juillet 2014 - par MM. Jean-Louis CARRÈRE, Robert del PICCHIA, Mme Josette DURRIEU et M. Alain GOURNAC • L'Essentiel (synthèse)

  4. Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?

    Rapport d'information n° 525 (2013-2014) du 13 mai 2014 - par MM. Daniel REINER, Jacques GAUTIER et Gérard LARCHER

  5. S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation

    Rapport d'information n° 108 (2013-2014) du 30 octobre 2013 - par Mme Josette DURRIEU et M. Christian CAMBON

  6. L'Afrique est notre avenir

    Rapport d'information n° 104 (2013-2014) du 29 octobre 2013 - par MM. Jeanny LORGEOUX et Jean-Marie BOCKEL

Rapports législatifs

  1. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier et de son protocole d'application

    Rapport n° 624 (2013-2014) du 17 juin 2014 - par MM. René BEAUMONT et Christian CAMBON

  2. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces

    Rapport n° 627 (2013-2014) du 17 juin 2014 - par M. René BEAUMONT

  3. Projet de loi autorisant l'adhésion de la France à l'accord portant création de la Facilité africaine de soutien juridique

    Rapport n° 629 (2013-2014) du 17 juin 2014 - par Mme Hélène CONWAY-MOURET

  4. Proposition de loi relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918

    Rapport n° 603 (2013-2014) du 11 juin 2014 - par Mme Michelle DEMESSINE

  5. Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer

    Rapport n° 576 (2013-2014) du 4 juin 2014 - par M. Jeanny LORGEOUX

  6. Projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires

    Avis n° 526 (2013-2014) du 13 mai 2014 - par M. Jean-Louis CARRÈRE

  7. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes

    Rapport n° 506 (2013-2014) du 7 mai 2014 - par M. Jean-Claude REQUIER

  8. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord instituant le Consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale

    Rapport n° 508 (2013-2014) du 7 mai 2014 - par M. André TRILLARD

  9. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à l'hébergement et au fonctionnement du centre de sécurité Galileo

    Rapport n° 511 (2013-2014) du 7 mai 2014 - par M. Bertrand AUBAN

  10. Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale

    Rapport n° 490 (2013-2014) du 30 avril 2014 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON

  11. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie

    Rapport n° 434 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par Mme Josette DURRIEU

  12. Projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l'égard des femmes et la violence domestique

    Rapport n° 436 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM

  13. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérative du Brésil en matière de sécurité sociale

    Rapport n° 438 (2013-2014) du 9 avril 2014 - par M. Jean-Pierre CANTEGRIT

  14. Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela

    Rapport n° 432 (2013-2014) du 8 avril 2014 - par Mme Michelle DEMESSINE

  15. Projet de loi autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République du Pérou

    Rapport n° 351 (2013-2014) du 11 février 2014 - par M. Jean-Louis CARRÈRE

  16. Projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen

    Rapport n° 353 (2013-2014) du 11 février 2014 - par M. Daniel REINER

  17. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière

    Rapport n° 304 (2013-2014) du 22 janvier 2014 - par M. Raymond COUDERC

  18. Projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti

    Rapport n° 219 (2013-2014) du 11 décembre 2013 - par M. René BEAUMONT

  19. Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal

    Rapport n° 221 (2013-2014) du 11 décembre 2013 - par M. Alain NÉRI

  20. Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire

    Rapport n° 223 (2013-2014) du 11 décembre 2013 - par M. Christian CAMBON

  21. Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

    Rapport n° 195 (2013-2014) du 4 décembre 2013 - par M. Jean-Louis CARRÈRE

  22. Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption

    Rapport n° 176 (2013-2014) du 27 novembre 2013 - par Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM

  23. Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne

    Rapport n° 152 (2013-2014) du 19 novembre 2013 - par Mme Josette DURRIEU

  24. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

    Rapport n° 139 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par M. Yves POZZO di BORGO

  25. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet

    Rapport n° 141 (2013-2014) du 13 novembre 2013 - par M. Jacques BERTHOU

  26. Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

    Rapport n° 50 (2013-2014) du 8 octobre 2013 - par M. Jean-Louis CARRÈRE

  27. Projet de loi autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes

    Rapport n° 33 (2013-2014) du 3 octobre 2013 - par M. Daniel REINER

Rapports budgétaires

  1. Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome I - par Mme Leila AÏCHI et M. Alain GOURNAC

  2. Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome II - par MM. Jean BESSON et René BEAUMONT

  3. Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome III - par MM. Jean-Marc PASTOR et Robert del PICCHIA

  4. Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IV - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et Christian CAMBON

  5. Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 29 novembre 2013, Tome V - par MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD

  6. Défense : préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VI - par MM. Gilbert ROGER et André DULAIT

  7. Défense : soutien de la politique de la défense (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VII - par Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU

  8. Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome VIII - par MM. Daniel REINER, Xavier PINTAT et Jacques GAUTIER

  9. Immigration, asile et intégration : immigration et asile (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome IX - par MM. Alain NÉRI et Raymond COUDERC

  10. Médias, livre et industries culturelles : action audiovisuelle extérieure (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome X - par M. André VALLINI et Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM

  11. Sécurités : gendarmerie nationale (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome XI - par MM. Michel BOUTANT et Gérard LARCHER

  12. Coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis n° 158 (2013-2014) du 21 novembre 2013, Tome XII - par MM. Jacques BERTHOU et Jean-Marie BOCKEL

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