Interventions de M. Olivier RIETMANN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (25, 26, 27, 28, 30 novembre, 2, 3 décembre 2024, 16, 17, 18 et 22 janvier 2025)]

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Discussion générale:

P. 5777 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article 40 et participation de la France au budget de l'Union européenne :

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-1907 rectifié bis

P. 5893 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-115 rectifié bis, n° I-121 rectifié quinquies, n° 253 rectifié quinquies, n° 285 rectifié quinquies et n° I-1009

P. 5904 (texte intégral du JO)
P. 5906 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendements n° I-1133 rectifié bis, n° I-1325 rectifié bis, n° 1647 rectifié bis, n° 849 rectifié ter, n° I-1163 rectifié ter et n° I-1250 rectifié sexies

P. 5908 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Article additionnel après l'article 3 - Amendements n° I-671, n° I-347 rectifié ter, n° I-1394 rectifié bis, n° I-632 rectifié ter, n° I-749 rectifié bis, n° I-1033 et n° I-2072 rectifié

P. 5968 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° I-693

P. 6076 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier (suite) :

Article 10 (Mise en cohérence avec le droit de l'Union européenne des taux réduits de TVA sur les opérations liées au chauffage)

P. 6233 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° I-116 rectifié bis, n° I-153 rectifié bis, n° I-1286 rectifié bis, n° I-1915 rectifié bis, n° 309 rectifié bis, n° 375 rectifié, n° 851 rectifié bis, n° I-1041 rectifié bis, n° I-1416 rectifié, n° I-1710 rectifié et n° I-2021 rectifié bis

P. 6272 (texte intégral du JO)
P. 6273 (texte intégral du JO)
P. 6274 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° I-1132 rectifié, n° I-1290 rectifié, n° 1354, n° I-1448 et n° I-1830 rectifié

P. 6283 (texte intégral du JO)
P. 6285 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article 11 (Instauration d'une contribution exceptionnelle sur les bénéfices des grandes entreprises)

P. 6346 (texte intégral du JO)
P. 6347 (texte intégral du JO)

Article 11 (suite) (Instauration d'une contribution exceptionnelle sur les bénéfices des grandes entreprises)

P. 6354 (texte intégral du JO)

Après l’article 11

P. 6372 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Après l’article 31 (suite)

P. 6840 (texte intégral du JO)

Article 33 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6899 (texte intégral du JO)

Article 33 (suite) (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6917 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Santé :

P. 7147 (texte intégral du JO)

Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

P. 7300 (texte intégral du JO)

Économie :

P. 7337 (texte intégral du JO)

Seconde partie (suite) : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Compte d'affectation spéciale : Participations financières de l'État :

P. 218 et suivantes (texte intégral du JO)

Aide publique au développement :

P. 261 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

Gestion des finances publiques :

Économie - Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés :

Travail, emploi et administration des ministères sociaux :

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-5 (THEME)

Article additionnel après l'article 64 - Amendement n° II-1431 rectifié (THEME)

Deuxième partie : Direction de l'action du Gouvernement :

Articles de récapitulation des crédits :

Article 48 (Plafond des emplois des opérateurs de l'État)

Après l’article 55