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La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)
- Rapport n° 479 (1990-1991) du 10 septembre 1991 - par MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Mission effectuée à Moscou le 22 août 1991.
- Rapport d'information n° 474 (1990-1991) du 27 août 1991 - par M. Jean LECANUET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Problèmes de l'emploi, du revenu minimum d'insertion, de la formation professionnelle et de l'aide sociale à La Réunion (mission effectuée du 26 au 31 mai 1991)
- Rapport d'information n° 457 (1990-1991) du 5 juillet 1991 - par M. Jean-Pierre FOURCADE, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, MM. François DELGA, Jean-Pierre DEMERLIAT, Michel DOUBLET, Jean MADELAIN et Bernard SEILLIER, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (1988-1989 et 1989-1990) de cette Assemblée, adressée à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.
- Rapport d'information n° 446 (1990-1991) du 3 juillet 1991 - par M. Louis JUNG, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
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L'Agence européenne pour l'environnement
- Rapport d'information n° 445 (1990-1991) du 3 juillet 1991 - par M. André ROUVIÈRE, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Union de l'Europe occidentale au cours de la 35e session ordinaire (1989-1990) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement.
- Rapport d'information n° 438 (1990-1991) du 2 juillet 1991 - par M. Pierre JEAMBRUN, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
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Le rôle des Parlements nationaux dans la Communauté européenne
- Rapport d'information n° 421 (1990-1991) du 26 juin 1991 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers
- Rapport n° 415 (1990-1991) du 25 juin 1991, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Mission effectuée du 17 au 21 février 1991 par une délégation chargée d'étudier le logement social en Allemagne.
- Rapport d'information n° 393 (1990-1991) du 18 juin 1991 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, José BALARELLO, François DELGA, Jean MADELAIN, Claude PROUVOYEUR et Paul SOUFFRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Le VIIe Colloque de réflexion économique organisé le 16 mai 1991 : I - Perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2000; II - Performances comparées des économies française et allemande.
- Rapport d'information n° 390 (1990-1991) du 14 juin 1991 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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Situation du secteur audiovisuel.
- Rapport d'information n° 385 (1990-1991) du 13 juin 1991 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La procédure budgétaire communautaire
- Rapport d'information n° 377 (1990-1991) du 12 juin 1991 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement des services relevant de l'autorité judiciaire (annexes)
- Rapport n° 357 (1990-1991) du 5 juin 1991 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission de contrôle
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Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement des services relevant de l'autorité judiciaire (exposé général)
- Rapport n° 357 (1990-1991) du 5 juin 1991 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission de contrôle
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Suite d'une mission effectuée à Cuba du 23 au 30 mars 1991
- Rapport d'information n° 349 (1990-1991) du 4 juin 1991 - par MM. Jean LECANUET, François ABADIE, Jean GARCIA, Michel ALLONCLE, André ROUVIÈRE, Jacques GOLLIET et Michel PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré
- Rapport n° 348 (1990-1991) du 4 juin 1991 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission de contrôle
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La gestion administrative, financière et technique de l'ensemble des services relevant de l'autorité du Ministre de l'Intérieur
- Rapport n° 347 (1990-1991) du 30 mai 1991 - par M. Lucien LANIER, fait au nom de la commission de contrôle
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La jurisprudence européenne récente en matière de libre circulation des personnes
- Rapport d'information n° 345 (1990-1991) du 29 mai 1991 - par M. Paul MASSON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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IVe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Luxembourg les 6 et 7 mai 1991
- Rapport d'information n° 344 (1990-1991) du 29 mai 1991 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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La presse française et son marché
- Rapport d'information n° 335 (1990-1991) du 22 mai 1991 - par M. Jean CLUZEL, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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La gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des Compagnies aériennes qu'elle contrôle
- Rapport n° 330 (1990-1991) du 15 mai 1991 - par M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission de contrôle
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Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense
- Rapport d'information n° 303 (1990-1991) du 25 avril 1991 - par MM. Jean LECANUET, Michel ALLONCLE, Philippe de GAULLE, Jacques GENTON, Max LEJEUNE, Xavier de VILLEPIN et Albert VOILQUIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Création de l'Assemblée parlementaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (CSCE)
- Rapport d'information n° 302 (1990-1991) du 24 avril 1991 - par MM. Jacques GENTON et Jean-Pierre BAYLE, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Suites susceptibles d'être données au relevé des constatations de la Cour des Comptes sur certaines opérations financières de la Caisse des dépôts et consignations
- Rapport d'information n° 298 (1990-1991) du 24 avril 1991 - par M. Roger CHINAUD, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
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L'état d'avancement de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire
- Rapport d'information n° 260 (1990-1991) du 4 avril 1991 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les propositions de prix agricoles et de mesures connexes pour la campagne 1991-1992
- Rapport d'information n° 259 (1990-1991) du 4 avril 1991 - par M. Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Mission d'information effectuée au 13 au 27 septembre 1990 en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis et au Canada, chargée d'étudier les "grandes bibliothèques" de Grande-Bretagne et des Etats-Unis et la situation de la francophonie dans le Nord-Est des Etats-Unis
- Rapport d'information n° 250 (1990-1991) du 27 mars 1991 - par MM. Michel MIROUDOT, Jacques CARAT, Jacques BERARD, Ivan RENAR, François LESEIN et André ÉGU, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
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Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'avenir de l'espace rural français et de proposer les éléments d'une politique d'aménagement
- Rapport d'information n° 249 (1990-1991) du 27 mars 1991 - par MM. Hubert HAENEL, Jean HUCHON et Roland du LUART, fait au nom de la mission d'information
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Mission commune d'information désignée par la commission des Affaires culturelles, la commission des Affaires économiques , la commission des Affaires sociales, la commission des Finances, du contrôle budgétaire et et la commission des Lois constitutionnelles, et chargée d'étudier le déroulement et la mise en oeuvre de la politique de décentralisation.
- Rapport d'information n° 248 (1990-1991) du 27 mars 1991 - par M. Daniel HOEFFEL, fait au nom de la Mission commune d'information
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Mission effectuée en Bulgarie, du 22 au 26 janvier 1991
- Rapport d'information n° 223 (1990-1991) du 25 février 1991 - par MM. Jean LECANUET, Michel ALLONCLE, Michel CRUCIS, André DELELIS, André BOYER et Bernard GUYOMARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Le renouvellement de la décision d'association des Pays et Territoires d'Outre-Mer à la Communauté européenne
- Rapport d'information n° 222 (1990-1991) du 13 février 1991 - par M. Daniel MILLAUD, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Les aides communautaires à la formation dans les Etats d'Europe centrale (programme "Tempus" et fondation européenne pour la formation)
- Rapport d'information n° 214 (1990-1991) du 25 janvier 1991 - par M. Guy-Pierre CABANEL, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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L'état et les perspectives de la négociation commerciale multilatérale de l'Uruguay
- Rapport d'information n° 213 (1990-1991) du 25 janvier 1991 - par M. Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces Françaises en Allemagne)
- Rapport d'information n° 206 (1990-1991) du 20 décembre 1990 - par MM. Jean-Pierre BAYLE, Guy-Pierre CABANEL et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Rapport fait à la suite de missions effectuées dans différents pays d'Europe (Belgique, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Portugal, République fédérale d'Allemagne) au mois de mars 1990
- Rapport d'information n° 205 (1990-1991) du 20 décembre 1990 - par M. Guy ALLOUCHE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
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La gestion des déchets nucléaires à haute activité
- Rapport n° 184 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par M. Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des installations)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Franck SÉRUSCLAT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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La Conférence des Parlements de la Communauté européenne (Rome, du 27 au 30 novembre 1990)
- Rapport d'information n° 173 (1990-1991) du 13 décembre 1990 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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L'Union économique et monétaire
- Rapport d'information n° 172 (1990-1991) du 13 décembre 1990 - par M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Conséquences et les perspectives de la réunification allemande
- Rapport d'information n° 157 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par MM. Jean LECANUET, Michel D'AILLIERES, Yvon BOURGES, François ABADIE et Jean-Pierre BAYLE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France et de proposer les éléments d'une politique d'intégration : exposé général
- Rapport d'information n° 101 (1990-1991) du 27 novembre 1990 - par M. Jacques THYRAUD, fait au nom de la mission d'information
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Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France et de proposer les éléments d'une politique d'intégration : auditions et déplacements
- Rapport d'information n° 101 (1990-1991) du 27 novembre 1990 - par M. Jacques THYRAUD, fait au nom de la mission d'information
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Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 )
- Rapport d'information n° 100 (1990-1991) du 27 novembre 1990 - par M. Jean-Pierre FOURCADE, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, MM. François DELGA, Marcel LESBROS, Pierre LOUVOT, Mme Hélène MISSOFFE, MM. Guy PENNE et Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de la commission des affaires sociales
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Résultats de projections macroéconomiques
- Rapport d'information n° 83 (1990-1991) du 15 novembre 1990 - par M. Bernard BARBIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
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L'aide communautaire aux pays d'Europe centrale et orientale
- Rapport d'information n° 75 (1990-1991) du 8 novembre 1990 - par M. Claude ESTIER, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Rapport sur la Conférence des Parlements de la Communauté européenne qui se tiendra à Rome, du 27 au 30 novembre 1990
- Rapport d'information n° 74 (1990-1991) du 8 novembre 1990 - par M. Jacques GENTON, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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L'accès à la fonction publique dans la Communauté
- Rapport d'information n° 61 (1990-1991) du 25 octobre 1990 - par M. Guy-Pierre CABANEL, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Le budget de la Communauté pour 1991
- Rapport d'information n° 60 (1990-1991) du 25 octobre 1990 - par M. Jacques OUDIN, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
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Mission effectuée à Berlin du 28 juin au 2 juillet 1990
- Rapport d'information n° 33 (1990-1991) du 10 octobre 1990 - par MM. François ABADIE, Michel CHAUTY et Albert VOILQUIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Force aérienne tactique (FATAC)
- Rapport d'information n° 32 (1990-1991) du 10 octobre 1990 - par M. Albert VOILQUIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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Mission effectuée en Arabie saoudite et dans les Emirats arabes unis, du 18 au 24 septembre 1990
- Rapport d'information n° 7 (1990-1991) du 4 octobre 1990 - par MM. Jean LECANUET, Jean-Paul CHAMBRIARD, Claude ESTIER, Lucien NEUWIRTH, Paul D'ORNANO et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 1990-1991
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