Interventions de Mme Monique de MARCO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (25, 26, 29, 30 novembre, 2 décembre 2024, 17, 18 et 20 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

  Article 40 et participation de la France au budget de l'Union européenne :

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-1990

P. 5895 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° I-1989

P. 5900 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Article 4 (Mise en place d'un partage avec les consommateurs des revenus du nucléaire historique)

P. 6018 (texte intégral du JO)

Première partie : Conditions générales de l'équilibre financier :

Article 21 (Mesures diverses de correction, clarification et coordination en matière de fiscalité sectorielle)

P. 6555 (texte intégral du JO)

Première partie : conditions générales de l'équilibre financier :

Après l’article 28

P. 6722 (texte intégral du JO)
P. 6724 (texte intégral du JO)
P. 6726 (texte intégral du JO)
P. 6728 (texte intégral du JO)
P. 6728 (texte intégral du JO)
P. 6729 (texte intégral du JO)
P. 6730 (texte intégral du JO)
P. 6731 (texte intégral du JO)

Après l’article 31 (suite)

P. 6820 (texte intégral du JO)
P. 6822 (texte intégral du JO)

Après l’article 32

P. 6872 (texte intégral du JO)

Article 33 (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6896 (texte intégral du JO)
P. 6901 (texte intégral du JO)

Article 33 (suite) (Dispositions relatives à l'affectation de ressources à des tiers)

P. 6913 (texte intégral du JO)
P. 6914 (texte intégral du JO)

Après l’article 33

P. 6922 (texte intégral du JO)

Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

P. 7081 (texte intégral du JO)
P. 7082 (texte intégral du JO)

  Enseignement scolaire (suite) :

P. 7115 (texte intégral du JO)
P. 7116 (texte intégral du JO)
P. 7120 (texte intégral du JO)
P. 7125 (texte intégral du JO)
P. 7127 (texte intégral du JO)

Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Culture :

État B

  Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel public - Comptes de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

  Médias, livre et industries culturelles :

État B

  Audiovisuel public :

État B

  Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

État D

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Enseignement scolaire :

État B

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Recherche et enseignement supérieur :

État B