Interventions de M. Daniel BREUILLER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT RECTIFICATIVE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2023

première lecture

[n° 2023-270 (2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 mars 2023)]

Rechercher une intervention :

Question préalable :

P. 1376 (texte intégral du JO)
P. 1377 (texte intégral du JO)
P. 1378 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1424 (texte intégral du JO)

Article liminaire

P. 1434 (texte intégral du JO)
P. 1438 (texte intégral du JO)
P. 1440 (texte intégral du JO)
P. 1456 (texte intégral du JO)
P. 1462 (texte intégral du JO)
P. 1463 (texte intégral du JO)
P. 1470 (texte intégral du JO)

Intitulé de la première partie

P. 1478 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 4473 rectifié (Comparaison des différents systèmes de retraite au sein de l'Union européenne - Rapport au Parlement)

P. 1481 (texte intégral du JO)
P. 1483 (texte intégral du JO)

Article 1er (Fermeture des principaux régimes spéciaux de retraite)

P. 1510 (texte intégral du JO)
P. 1529 (texte intégral du JO)
P. 1553 (texte intégral du JO)
P. 1574 (texte intégral du JO)

Rappels au règlement :

P. 1608 (texte intégral du JO)

Après l’article 1er

Article 1er bis (nouveau) (suite)

Article 2

Article 2 (suite)

Après l’article 2

Après l’article 2 (suite)

Article 6 et annexe (Approbation de l'annexe A)

P. 2048 (texte intégral du JO)

Rappel au règlement :

P. 2063 (texte intégral du JO)
P. 2090 (texte intégral du JO)

Article 7 (Relèvement de l'âge légal de départ à 64 ans et accélération du calendrier de relèvement de la durée d'assurance)

P. 2120 (texte intégral du JO)
P. 2155 (texte intégral du JO)

Rappels au règlement

P. 2160 (texte intégral du JO)

Article 7 (Relèvement de l'âge légal de départ à 64 ans et accélération du calendrier de relèvement de la durée d'assurance)

P. 2167 (texte intégral du JO)

Article 7 (suite)

Article 8 (Départs anticipés avec un relèvement de l'âge de départ à 64 ans)

P. 2356 (texte intégral du JO)
P. 2362 (texte intégral du JO)
P. 2369 (texte intégral du JO)
P. 2380 (texte intégral du JO)
P. 2394 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 2390 (Politique des trois âges dans la gestion des droits des carrières longues - Rapport au Parlement)

P. 2415 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 424 (Commission nationale chargée d'examiner les demandes relatives à la retraite anticipée des travailleurs handicapés - Recours - Rapport au Parlement)

P. 2416 (texte intégral du JO)

Rappel au règlement :

P. 2423 (texte intégral du JO)
P. 2424 (texte intégral du JO)

Rappels au règlement :

P. 2434 (texte intégral du JO)
P. 2435 (texte intégral du JO)