Rapport n° 176 (2007-2008) de Mme Marie-Christine BLANDIN , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 23 janvier 2008
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LISTE ALPHABÉTIQUE DES ORGANISMES ET DES
PERSONNES AUDITIONNÉS
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UFC - QUE CHOISIR ?
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CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT
- CSTB
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COMITÉ FRANÇAIS DES AÉROSOLS -
CFA
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FÉDÉRATION DES INDUSTRIES DE LA
PARFUMERIE - FIPAR
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CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA
QUINCAILLERIE - CFQ
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SYNDICAT DE L'INDUSTRIE CHIMIQUE ORGANIQUE DE
SYNTHÈSE ET DE LA BIOCHIMIE - SICOS / OXYGENATED SOLVENTS PRODUCERS
ASSOCIATION - OSPA
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INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA
RECHERCHE MÉDICALE (INSERM) - UNITÉ 625 / GROUPE D'ETUDE DE LA
REPRODUCTION CHEZ L'HOMME ET LES MAMMIFERES (GERHM)
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Pr. DENIS ZMIROU-NAVIER
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INSERM - EXPERTISE COLLECTIVE
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AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ
SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTÉ - AFSSAPS
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COLLECTIF ETHERS DE GLYCOL
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M. Arnaud de BROCA, Association des
accidentés de la vie (FNATH)
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Mme Nicole RAYNAL, Fédération des
mutuelles de France (FMF)
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Mme Fatima KARTOUT, Fédération
nationale de la mutualité française (FNMF)
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M. Jean-Michel DAIRE, délégué
syndical CFDT à IBM Corbeil
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Dr. Jean-Claude GUIRAUD, Syndicat national des
professionnels de la médecine du travail (SNPMT)
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M. Arnaud de BROCA, Association des
accidentés de la vie (FNATH)
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INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SÉCURITÉ POUR LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET
DES MALADIES PROFESSIONNELLES - INRS
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MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES
SOLIDARITÉS - DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ,
SERVICE DE LA PRÉVENTION, DES PROGRAMMES DE SANTÉ ET DE LA
GESTION DES RISQUES (DGS 2), SOUS-DIRECTION DE LA GESTION DES RISQUES DES
MILIEUX (SD7)
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COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES
CONSOMMATEURS - CSC
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BUREAU D'ÉVALUATION DES RISQUES DES
PRODUITS ET DES AGENTS CHIMIQUES (BERPC)
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MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE - DIRECTION DE LA PRÉVENTION DE LA
POLLUTION ET DES RISQUES, SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES
DÉCHETS
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AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ
SANITAIRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL - AFSSET
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HAUT COMITÉ DE LA SANTÉ PUBLIQUE -
HCSP
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MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE - DIRECTION DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES
ET DE L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
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INSTITUT NATIONAL DE PRÉVENTION ET
D'ÉDUCATION POUR LA SANTÉ - INPES
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INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT
INDUSTRIEL
ET DES RISQUES - INERIS
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Pr. BERNADETTE BENSAUDE-VINCENT
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GROUPE SOMARO PROSIGN
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ACADÉMIE DES SCIENCES
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Dr MAURICE RABACHE
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COMITÉ DE LA PRÉVENTION ET DE LA
PRÉCAUTION - CPP
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ACADÉMIE NATIONALE DE PHARMACIE
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Dr. Jean RABIANT, Président
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Pr. Jean-Paul CHIRON, Secrétaire
général
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Pr. Bernard FESTY, Président de la
commission santé et environnement Ancien Président du Conseil
scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
(OQAI) Ancien Président de l'Association pour la prévention de la
pollution atmosphérique (APPA)
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Pr. Yves LEVI, Président de la Section des
Eaux du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF),
Directeur du laboratoire de santé publique environnement à
l'université de Paris-Sud XI
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Pr. Jean-Marie HAGUENOER, Ancien Directeur du
laboratoire de toxicologie professionnelle et environnementale de l'Institut de
santé au travail de Lille
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Président de l'Association pour la
prévention de la pollution atmosphérique (APPA)
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Dr. Jean RABIANT, Président
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ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE
THÉRAPEUTIQUE ANTICANCÉREUSE - ARTAC
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WWF
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LABORATOIRE D'HYGIENE DE LA VILLE DE PARIS
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Dr. Fabien SQUINAZI, Directeur du Laboratoire
d'hygiène de la Ville de Paris (LHVP), Membre du Conseil
supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF), Membre du Conseil
scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
(OQAI)
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M. Yvon LE MOULLEC, Directeur adjoint du
Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris (LHVP), Membre du Conseil
supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF), Président
du Conseil scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air
intérieur (OQAI)
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Dr. Fabien SQUINAZI, Directeur du Laboratoire
d'hygiène de la Ville de Paris (LHVP), Membre du Conseil
supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF), Membre du Conseil
scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
(OQAI)
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CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES
TRAVAILLEURS SALARIÉS - CNAMTS
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M. Gilles EVRARD, Directeur des risques
professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs
salariés (CNAMTS)
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M. Yves CRÉAU, ingénieur chimiste,
Responsable du laboratoire de chimie de Normandie
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M. Pascal JACQUETIN, Responsable du
département prévention des risques professionnels
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M. Gilles EVRARD, Directeur des risques
professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs
salariés (CNAMTS)
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M. ANDRÉ PICOT
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ASSOCIATION HAUTE QUALITÉ
ENVIRONNEMENTALE
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RÉSEAU RSEIN (RECHERCHE, SANTÉ,
ENVIRONNEMENT INTÉRIEUR) - INERIS
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CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT -
CTBA
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MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE - MSA
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SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE CHIMIE
- SFC
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UNION DES INDUSTRIES DE LA PROTECTION DES PLANTES
- UIPP
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ACADÉMIE DES TECHNOLOGIES
-
UNION DES ENTREPRISES POUR LA PROTECTION DES
JARDINS ET DES ESPACES VERTS - UPJ
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UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES - UIC
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Pr. GUY LORGUE
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INSTITUT FRANÇAIS DE L'ENVIRONNEMENT -
IFEN
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CENTRE ANTIPOISON DE PARIS - HÔPITAL
FERNAND WIDAL
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ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU
ET L'ENVIRONNEMENT - ASTEE
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M. Pierre ROUSSEL, Président,
représentant de l'Etat
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M. Rémi GUILLET, Membre du conseil
général des mines, Président de la commission
déchets et propreté de l'ASTEE
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M. Daniel VILLESSOT, Président de la
commission d'assainissement de l'ASTEE, représentant du secteur
privé
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M. Dominique GATEL, (VEOLIA) Membre de la
commission eau potable de l'ASTEE, représentant des collectivités
locales
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M. Pierre ROUSSEL, Président,
représentant de l'Etat
-
GREENPEACE FRANCE
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ACADÉMIE NATIONALE DE
MÉDECINE
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CASTORAMA
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M. FLORENT LAMIOT
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CONSEIL RÉGIONAL DU NORD-PAS-DE-CALAIS
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FACULTÉ DE PHARMACIE DE LILLE 2 -
LABORATOIRE DE BOTANIQUE
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ATMO NORD-PAS-DE-CALAIS - OBSERVATOIRE
RÉGIONAL DE LA SANTÉ - ORS DU NORD-PAS-DE-CALAIS
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ENERGIES DURABLES EN ILE-DE-FRANCE - EDIF -
AGENCE RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLES ÉNERGIES
D'ILE-DE-FRANCE - ARENE
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ALLIANCE CONTRE LE TABAC - COMITÉ NATIONAL
CONTRE LE TABAGISME - CNCT
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M. Gérard DUBOIS, Professeur de
santé publique, Université Jules Verne à Amiens,
Président de l'Alliance contre le tabac, Président d'honneur du
comité national de lutte contre le tabagisme (CNCT), Membre du conseil
supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
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Mme Yana DIMITROVA, Coordonnatrice de l'Alliance
contre le tabac
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Mme Emmanuelle BÉGUINOT, Directrice du
Comité national contre le tabac (CNCT)
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M. Nicolas VILLAIN, Directeur adjoint du
Comité national contre le tabac (CNCT)
-
M. Gérard DUBOIS, Professeur de
santé publique, Université Jules Verne à Amiens,
Président de l'Alliance contre le tabac, Président d'honneur du
comité national de lutte contre le tabagisme (CNCT), Membre du conseil
supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
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FÉDÉRATION DES INDUSTRIES DES
PEINTURES, ENCRES, COULEURS, COLLES ET ADHÉSIFS - FIPEC
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M. Michel LE TALLEC, Délégué
général
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Mme Claudie MATHIEU, Responsable technique et
réglementaire « produits »
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M. Philippe BRUNET, Responsable technique et
réglementaire « production »
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M. Guy GEIGER, Président de la commission
technique
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M. Yves COLLIN, Responsable
« sécurité produits », Secrétaire
produits BASF Coatings
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M. Michel LE TALLEC, Délégué
général
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CENTRE INTERPROFESSIONNEL TECHNIQUE
D'ÉTUDES DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE - CITEPA
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M. ANDRÉ CICOLELLA
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INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE
SÉCURITÉ POUR LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET
DES MALADIES PROFESSIONNELLES - INRS
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MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES
FINANCES ET DE L'INDUSTRIE - DIRECTION GÉNÉRALE DES ENTREPRISES,
SOUS-DIRECTION DES INDUSTRIES ET TECHNOLOGIES DU VIVANT, CHIMIE ET
MATÉRIAUX
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INSPECTION GÉNÉRALE DES AFFAIRES
SOCIALES - IGAS
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CENTRE ANTIPOISON DE LILLE - CENTRE HOSPITALIER
RÉGIONAL UNIVERSITAIRE DE LILLE
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HÔPITAL JEANNE DE FLANDRE, SERVICE DE
CHIRURGIE INFANTILE
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OFFICE FRANÇAIS DE PRÉVENTION DU
TABAGISME - OFT
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INSTITUT CURIE
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INSTITUT NATIONAL DE LA CONSOMMATION -
« 60 MILLIONS DE CONSOMMATEURS »
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ÉCOLE NATIONALE DE LA SANTÉ
PUBLIQUE - ENSP
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Pr. René SEUX, Membre du conseil
d'administration d'Air-Brez, Expert près la Cour d'appel de Rennes et
près la Cour de cassation, Directeur du Laboratoire d'étude et de
recherche en environnement et santé (LERES)
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M. Jean-Luc POTELON, Responsable du
département Evaluation et gestion des risques liés à
l'environnement et au système de soins (EGERIES)
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Pr. René SEUX, Membre du conseil
d'administration d'Air-Brez, Expert près la Cour d'appel de Rennes et
près la Cour de cassation, Directeur du Laboratoire d'étude et de
recherche en environnement et santé (LERES)
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CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES
ARCHITECTES
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OBSERVATOIRE DE LA QUALITÉ DE L'AIR
INTÉRIEUR - OQAI
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INSTITUT CURIE
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Pr. CHARLES SULTAN
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CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER -
CIRC - OMS
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Dr. Peter BOYLE, Directeur
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Dr. Vincent COGLIANO, Chef du groupe
Identification et évaluation des cancérogènes
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Dr. Paolo BOFFETTA, Chef du groupe
Epidémiologie gènes-environnement
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Dr Eva STELIAROVA-FOUCHER, Chercheuse, Equipe
Données du cancer, groupe Analyses et interprétation de
données
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M. Nicolas GAUDIN, Directeur de la
communication
-
Dr. Peter BOYLE, Directeur
-
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE
DE L'ENERGIE - ADEME
-
INSTITUT BRUXELLOIS POUR LA GESTION DE
L'ENVIRONNEMENT (IBGE) - l'expérience des ambulances vertes
-
BUREAU EUROPÉEN DES UNIONS DE
CONSOMMATEURS - BEUC
-
Pr. ISABELLE MOMAS
-
CONFÉDÉRATION EUROPÉENNE DES
SYNDICATS (CES)
-
INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE - InVS
-
M. ANDRÉ ASCHIERI
-
AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT - ANAH
-
PROGRAMME AGRICULTURE ET CANCER DU CENTRE
RÉGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER (AGRICAN - CAEN) - INSTITUT DE
SANTÉ PUBLIQUE, D'ÉPIDÉMIOLOGIE ET DE DÉVELOPPEMENT
- ISPED - BORDEAUX II
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Dr. Pierre LEBAILLY, Responsable du programme
Agriculture et cancer (AGRICAN) de Basse-Normandie du Centre régional de
lutte contre le cancer François Baclesse & Groupe Régional
d'Etudes sur le CANcer (GRECAN-EA1772) de Caen
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Dr. Isabelle BALDI, Institut de santé
publique, d'épidémiologie et de développement (ISPED),
Bordeaux II
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Dr. Pierre LEBAILLY, Responsable du programme
Agriculture et cancer (AGRICAN) de Basse-Normandie du Centre régional de
lutte contre le cancer François Baclesse & Groupe Régional
d'Etudes sur le CANcer (GRECAN-EA1772) de Caen
-
ADEME
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DIRECTION GÉNÉRALE DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF)
- Service de la régulation et de la sécurité,
Sous-direction C - Protection du Consommateur, Bureau C2 -
Sécurité, Sous-direction E - Santé industrie et commerce,
Bureau E1 - Santé
-
OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE LA SANTÉ
DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
-
ASSOCIATION FRANÇAISE DES INDUSTRIES DE LA
DÉTERGENCE, DE L'ENTRETIEN ET DES PRODUITS D'HYGIÈNE INDUSTRIELLE
- AFISE
-
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE
SÛRETÉ NUCLÉAIRE - IRSN
-
INSTITUT NATIONAL DU CANCER - INCa
-
Pr. DENIS CHARPIN - MAISON DE L'ALLERGIE ET DE
L'ENVIRONNEMENT
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ANNEXE : GLOSSAIRES
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I - GLOSSAIRE DES SUBSTANCES ET PRODUITS
CHIMIQUES, DES PRODUITS POUR LE BRICOLAGE, DES HERBICIDES, INSECTICIDES ET DES
MÉDICAMENTS
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II - GLOSSAIRE DES BASES DE DONNÉES,
PROGRAMMES DE RECHERCHE ET RÉSEAUX
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III - GLOSSAIRE DES TERMES CHIMIQUES ET
MÉDICAUX
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IV - GLOSSAIRE DES SIGLES - ACRONYMES