IV - GLOSSAIRE DES SIGLES - ACRONYMES48 ( * )
AASQA - Association agréée de surveillance de la qualité de l'air |
ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie |
ADEPHY - Chambre syndicale des fabricants de produits d'entretien, désinfectants, pesticides et d'hygiène |
AFISE - Association française des industries de la détergence, de l'entretien et des produits d'hygiène industrielle |
AFNOR - Association française de normalisation |
AFSSA - Agence française de sécurité sanitaire des aliments |
AFSSAPS - Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
AFSSE - Agence française de sécurité sanitaire environnementale (devenue AFSSET) |
AFSSET- Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail |
AIR NORMAND |
AIRPARIF |
AISD - Association des industries des savons et des détergents |
AISE - Association internationale de la savonnerie, de la détergence et des produits d'entretien |
ANACT - Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail |
ANR - Agence nationale de la recherche |
APPA - Association pour la prévention de la pollution atmosphérique |
ARC - Association pour la recherche sur le cancer |
ARH - Association régionale hospitalière |
ARTAC - Association pour la recherche thérapeutique anti-cancéreuse |
ASN - Autorité de sûreté nucléaire |
ASPA - Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace |
ATDSR - Agency for Toxic Substances and Disease Registry (Atlanta, Etats-Unis d'Amérique) |
ATMO - Fédération nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air |
AVEG - Association des victimes des éthers de glycol |
BAT- British and American Tobacco |
BEC - Bureau européen des substances chimiques (ou ECB) |
BERPC - Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques |
BEUC - Bureau européen des unions de consommateurs |
BNCI - Base nationale des cas d'intoxication |
BNPC - Base nationale des produits et compositions |
BPL - Bonnes pratiques de laboratoire |
BRGM - Bureau de recherches géologiques et minières |
CADA - Commission d'accès aux documents administratifs |
CADAS - Conseil pour les applications de l'Académie des sciences |
CAP - Centre antipoison |
CCLAT - Convention-cadre pour la lutte antitabac, traité international de santé publique sous l'égide de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
CCTIRS - Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé |
CDC - Centers for Disease Control and Prevention (Centres de contrôle et de prévention de la maladie) |
CEA - Commissariat à l'énergie atomique |
CEFIC - Conseil européen des industries chimiques ( European Chemical Industry Council ) |
CépiDC - Centre d'épidémiologie sur les causes médicales de décès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale |
CES - Confédération européenne des syndicats |
CETE - Centre d'études techniques de l'équipement |
CFA - Comité français des aérosols |
CFES - Comité français d'éducation pour la santé |
CFQ - Confédération française de la quincaillerie |
CHRU - Centre hospitalier régional universitaire |
CIRAD - Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement |
CIRC - Centre international de recherche sur le cancer (IARC - International Agency for Research on Cancer) |
CIRE - Cellule interrégionale d'épidémiologie |
CITEPA - Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique |
CNAM - Conservatoire national des arts et métiers |
CNAMTS - Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés |
CNCT - Comité national contre le tabagisme |
CNEVA - Centre national d'études vétérinaires et alimentaires |
CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés |
CNR - Comité national des registres |
CNRS - Centre national de la recherche scientifique |
COLIPA - The European Cosmetic Toiletery and Perfurmery Association (Comité de liaison de la parfumerie) |
COMTOX - Commission d'étude de la toxicité (ministère de l'Agriculture) |
CONSEXPO - Consumer Exposure (outil de modélisation pour apprécier l'exposition humaine à un produit) |
COPERT - Modèle européen de l'Agence européenne de l'environnement |
CORPEP - Cellule d'orientation régionale sur la pollution de l'eau par les phytosanitaires |
CPA - Comité permanent amiante |
CPAG - Coatings and Paints Advisory Group |
CPP - Comité de la prévention et de la précaution |
CREDOC - Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie |
CRIIREM - Centre de recherches et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques |
CSC - Commission de la sécurité des consommateurs |
CSHSP - Conseil supérieur d'hygiène et de santé publique |
CSPC - Comité scientifique des produits de consommation |
CSRSE - Comité scientifique des risques sanitaires et environementaux (Commission européenne) |
CSTB - Centre scientifique et technique du bâtiment |
CTBA - Centre technique du bois et de l'ameublement |
CTV - Centre de toxicovigilance |
CYPRES - Centre d'information du public pour la prévention des risques industriels et la protection de l'environnement |
DDASS - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales |
DDE - Direction départementale de l'équipement |
DEA - Diplôme d'études approfondies |
DEPA - Danish Environmental Protection Agency |
DGCCRF - Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes |
DGS - Direction générale de la santé |
DIREN - Direction régionale de l'environnement |
DNO - Directive nationale d'orientation |
DRASS - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales |
DRE - Direction régionale de l'équipement |
DRIRE - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement |
ECETOC - European Centre for Ecotoxicology and Toxicology of Chemicals |
Eco-Emballages |
EHESP - Ecole des Hautes études en santé publique |
EPA - Environmental Protection Agency (Agence de protection de l'environnement américaine) |
EPST - Etablissements publics à caractère scientifique et technologique |
FAO - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture ( Food and Agricultural Organization ) |
FARRE - Forum de l'agriculture raisonnée et respectueuse de l'environnement |
FEDER - Fonds européen de développement régional |
FIPAR - Fédération des industries de la parfumerie |
FIPEC - Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs |
FISIAQ - Finnish Society of Indoor Air Quality and Climate |
FNATH - Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés |
FNES - Fédération nationale d'éducation pour la santé |
FNORS - Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé |
FSC - Forest Stewardship Council |
GerES - German Environment Survey (Etude sur l'environnement en Allemagne) |
GHS
-
Globally Harmonized System of Classification and
Labelling of Chemicals
|
GRECAN - Groupe régional d'étude sur le cancer |
HCSP - Haut comité de la santé publique |
HQE - Haute qualité environnementale |
IBGE - Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement |
ICL - Indoor Climate Label (Danemark : garantie de la faible émission de particules et de COV des matériaux de construction) |
IFEN - Institut français de l'environnement |
IFR SHESS-AM - Institut fédératif de recherches "Sciences humaines, économiques et sociales de la santé d'Aix-Marseille" |
IFREMER - Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer |
IGAS - Inspection générale des affaires sociales |
IGE - Inspection générale de l'environnement |
INC - Institut national de la consommation |
INCa - Institut national du cancer |
INCI - International Nomenclature of Cosmetic Ingredients (Nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques) |
INERIS - Institut national de l'environnement industriel et des risques industriels et scientifiques |
INPES - Institut national de prévention et d'éducation pour la santé |
INRA - Institut national de la recherche agronomique |
INRETS - Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité |
INRS - Institut national de recherche et de sécurité |
INSEE - Institut national de la statistique et des études |
INSERM - Institut national de la santé et de la recherche médicale |
InVS - Institut de veille sanitaire |
IPSN - Institut de protection et de sûreté nucléaire |
IRSN - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire |
ISPED - Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement |
IUT - Institut universitaire de technologie |
KEML - Inspection nationale des produits chimiques suédoise |
LEHAP - Local Environment and Health Action Plans (plans d'action locaux pour l'environnement et la santé) |
LEPID - Laboratoire d'épidémiologie des rayonnements ionisants de l'IRSN |
LNE - Laboratoire national d'essai |
LSTE - Laboratoire de santé, travail, environnement de l'ISPED (Université de Bordeaux II) |
MEDD - Ministère de l'Ecologie et du développement durable |
méthodologie COPERT |
MIES - Mission interministérielle de l'effet de serre |
MSA - Mutualité sociale agricole |
NASA - National Aeronautics and Space Administration (Administration nationale pour l'aéronautique et l'espace) |
NCEH - National Center for Environmental Health |
NEHAP - National Environment and Health Action Plan (Plan national d'action environnement et santé) |
NIEHS - National Institute of Environmental Health Sciences |
NIOSH - National Institute for Occupational Safety and Health |
NRC - National Research Council |
OCDE - Organisation de coopération et de développement économiques |
OFPT - Office français de prévention du tabagisme |
OGM - Organisme génétiquement modifié |
OMC - Organisation mondiale du commerce |
OMS - Organisation mondiale de la santé |
ONG - Organisation non gouvernementale |
OPEPS - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé |
OQAI - Observatoire de la qualité de l'air intérieur |
ORS - Observatoire régional de la santé |
ORS PACA - Organisation régionale de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur |
OSHA - Occupational Safety and Health Administration (Administration de la sécurité et de la médecine au travail, Etats-Unis d'Amérique) |
OSPA - Oxygenated solvents producers association (Association des producteurs de solvants oxygénés) |
PNSE - Plan national Santé-environnement |
PNUE - Programme des Nations Unies pour l'environnement |
REACH - Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (enregistrement, évaluation, autorisation et restrictions relatifs aux substances chimiques) |
Réseau RSEIN (Recherche, santé et environnement intérieur) - INERIS |
RIPs - REACH implementation projects |
RIVM - Institut néerlandais pour la santé publique et l'environnement |
SAMU - Service d'aide médicale urgente |
SCCNFP - Scientific Committee on Cosmetic products and Non-Food Products intended for consumers |
SCOB - Syndicat de la chimie organique de base |
SFC - Société française de chimie |
SGAE - Secrétariat général des affaires européennes |
SGH - Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (voir aussi GHS) |
SICOS - Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie |
SPORT - Strategic partnership on REACH testing (partenariat stratégique pour l'étude de REACH) |
SURCHIM - Syndicat de la chimie du traitement de surface et de l'hygiène industrielle |
TGAP - Taxe générale sur les activités polluantes |
TNO - Centre de recherche néerlandais en charge notamment de l'environnement et de la santé |
UFC-Que choisir - Union fédérale des consommateurs |
UIC - Union des industries chimiques |
UIPP - Union des industries de la protection des plantes |
UMIH - Union des métiers et des industries de l'hôtellerie |
VMC - Ventilation mécanique contrôlée |
* 48 Cités dans les conclusions du rapporteur ou par les personnes entendues.