Rapport de commission d'enquête n° 34 (2001-2002) de MM. Marcel DENEUX et Pierre MARTIN , fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 23 octobre 2001
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1. Audition de M. François Bordry,
président de Voies navigables de France et de M. Gilles Leblanc,
directeur régional pour l'Ile-de-France (29 mai 2001)
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2. Audition de M. Paul Vialle, président de
la Section Eau du Conseil général du Génie rural des eaux
et forêts (30 mai 2001)
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3. Audition de M. Jean-Pierre Besson,
président directeur général de Météo France,
accompagné de MM. Philippe Courtier et Olivier Mock, directeurs
généraux adjoints de Météo France, de
M. Pierre Bessemoulin, directeur de la climatologie de Météo
France et M. Jean Soulier, responsable du centre départemental de
la Somme de Météo France (30 mai 2001)
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4. Audition de M. Pierre Pommellet, directeur
général de l'Agence nationale pour l'amélioration de
l'habitat accompagné de M. Bernard Thibault, directeur territorial
de la France Nord et M. Jean Moussu, chef du service de l'habitat de la
Somme et délégué départemental de l'ANAH
auprès de la direction départementale d'équipement de la
Somme (30 mai 2001)
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5. Audition de M. Philippe Vesseron, directeur de
la Prévention des pollutions et des risques,
délégué aux risques majeurs et M. Pascal Douard,
sous-directeur de la Prévention des risques majeurs
(30 mai 2001)
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6. Audition de M. Daniel Vaillant, ministre de
l'Intérieur (31 mai 2001)
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7. Audition de M. Eric Le Guern, directeur-adjoint
du service de la Navigation de la Seine accompagné de M. Bernard
Chantrelle (31 mai 2001)
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8. Audition de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de
l'Equipement, des Transports et du Logement (31 mai 2001)
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9. Audition de M. Michel Sappin, directeur de la
défense et de la sécurité civiles au ministère de
l'Intérieur (6 juin 2001)
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10. Audition d'une délégation de
l'Assemblée des Chambres françaises de Commerce et d'Industrie
(ACFCI) et de MM. Bernard Martel, président de la Chambre de Commerce et
d'Industrie d'Abbeville et Alain Longatte, directeur du service industrie
(6 juin 2001)
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11. Audition de Mme Dominique Voynet, ministre de
l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement (6 juin 2001)
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12. Audition de M. Vincent Jacques Le Seigneur,
directeur de l'Institut français de l'environnement (6 juin 2001)
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13. Audition de Monsieur Pierre-Eric Rosenberg,
directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de
l'Agriculture et de la Pêche (6 juin 2001)
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14. Audition de M. Thierry Franck, sous-directeur
des assurances à la direction du Trésor au ministère des
Finances (7 juin 2001)
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15. Audition de M. Michel Champon, sous-directeur
de la défense civile et de la prévention des risques au
ministère de l'Intérieur, accompagné de M. Antoine
Marchetti, chef du bureau des risques naturels et technologiques et M.
Jean-Claude Geray, chef du bureau de l'analyse et de la préparation aux
risques (7 juin 2001)
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16. Audition de M. Pierre-Yves Givone, directeur
scientifique adjoint au CEMAGREF et M. Bernard Chastan, adjoint au chef du
département Gestion des milieux aquatiques (7 juin 2001)
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17. Audition de Madame Marie-Noëlle Lienemann,
secrétaire d'Etat au Logement (13 juin 2001)
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18. Audition de MM. Alain Perret, sous-directeur de
l'organisation des secours et de la coopération civilo-militaire au
ministère de l'Intérieur, Jean-Bernard Bobin, chef du bureau de
coordination interministérielle de défense et de
sécurité civiles et Patrick Sauvage, responsable du Centre
opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC) (13
juin 2001)
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19. Audition de M. Régis Thépot,
directeur de l'Établissement public d'aménagement de la Loire et
de ses affluents (EPALA) et Secrétaire général de
l'association des Établissements publics territoriaux de bassin (EPTB)
(13 juin 2001)
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20. Audition de M. Claude Lefrou, président,
accompagné de M. Jean-Louis Verrel, secrétaire
général de la mission d'expertise interministérielle sur
les inondations de la Somme (13 juin 2001)
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21. Audition de M. Jean-Michel Delmas, membre du
bureau de la fédération nationale des syndicats d'exploitants
agricoles (FNSEA) et chargé du dossier Calamités agricoles (13
juin 2001)
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22. Audition de M. Bernard Baudot, directeur de
l'eau et M. Noël Godard, sous-directeur de la protection et de la gestion
des eaux au ministère de l'Aménagement du Territoire et de
l'Environnement (14 juin 2001)
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23. Audition du colonel Lagrange, responsable du
Centre d'opérations interarmées, chargé du territoire
national (COIA) (14 juin 2001)
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24. Audition de M. Bernard Rousseau,
président de France Nature Environnement (14 juin 2001)
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25. Audition de M. Bruno Ledoux, consultant dans
le domaine de la prévention des risques et de l'inondation, auteur du
rapport « Les catastrophes naturelles en France » (27 juin
2001)
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26. Audition de M. Luc Guyau, président de
l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA),
accompagné de M. Guillaume Baugin (27 juin 2001)
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27. Audition du Professeur Henry Maillot,
hydrogéologue agréé, directeur adjoint de l'Ecole
universitaire d'ingénieurs de Lille et coordonnateur auprès du
Préfet de la Somme (27 juin 2001)
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28. Audition de M. Yves Dauge,
député-maire de Chinon, auteur d'un rapport au Premier ministre
en 1999 sur les politiques publiques de prévention des inondations en
France (27 juin 2001)
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29. Audition de MM. Bernard Cabaret,
président, Yves Caristan, directeur général et Thierry
Pointet, membre du Bureau de recherches géologiques et minières
(28 juin 2001)
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30. Audition de Monsieur Paul-Henri Bourrelier,
ancien membre du Commissariat général au Plan, auteur du rapport
« La prévention des risques naturels (28 juin 2001)
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31. Audition de MM. Bernard Menasseyre,
président de la 7ème Chambre de la Cour des Comptes, et Marc
Le Roux, rapporteur des affaires d'inondation à la Cour des Comptes (28
juin 2001)
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32. Audition de M. Claude Allègre, ancien
ministre, ancien président du Bureau de recherche géologiques et
minières (10 juillet 2001)
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33. Audition de M. Jean-Marc Lamère,
délégué général de la
Fédération française des sociétés
d'assurances et M. Guillaume Rosenwald, directeur des risques des
particuliers (10 juillet 2001)
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34. Audition de M. Bernard Lenglet,
président du syndicat de la Vallée des Anguillères (10
juillet 2001)
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35. Audition de M. Yvon Julian, conseiller en
développement industriel, spécialiste de la lutte anti-pollution
(11 juillet 2001)
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36. Audition de M. Pierre Hubert,
secrétaire général de l'Association internationale des
sciences hydrologiques (11 juillet 2001)
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37. Audition de Monsieur M. Gérard Couzy,
membre du Conseil général des Ponts et auteur de
« L'état d'avancement de la cartographie des zones inondables
et des plans de prévention des risques inondations dans les cinq
départements d'Aquitaine » (11 juillet 2001)
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38. Audition de Mme Corinne Lepage, ancienne
ministre de l'Environnement (11 juillet 2001)
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39. Audition de M. Michel Barnier,
commissaire européen (12 juillet 2001)
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40. Audition de M. Jérôme Bignon,
président du syndicat mixte pour l'aménagement de la Côte
picarde (18 juillet 2001)
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41. Audition de MM. René Beaumont,
député, président de l'Institution Saône-Doubs,
Pascal Popelin, président de l'Institution interdépartementale
des barrages réservoirs de la Seine, Jean-Louis Rizzoli,
ingénieur en chef au sein de l'Institution interdépartementale
des barrages réservoirs de la Seine et Daniel Berthery, directeur
de l'Entente Oise-Aisne, de (18 juillet 2001).
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42. Audition de M. Guy Chevillotte,
délégué régional de la Compagnie des experts
agréés (18 juillet 2001)
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43. Audition de M. Alain Martel, directeur
adjoint des sinistres aux Mutuelles du Mans Assurances (MMA)
(18 juillet 2001)
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44. Audition de Mme Annick Delelis,
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'eau
Artois-Picardie et de M. Martial Grandmougin, directeur adjoint (19
juillet 2001)