Interventions en séance publique de M. Richard YUNG

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2010-2011) :

Octobre 2010 :

Novembre 2010 :

Décembre 2010 :

Janvier 2011 :

Février 2011 :

Mars 2011 :

Avril 2011 :

Mai 2011 :

Juin 2011 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi portant réforme des retraites (première lecture)
Proposition de loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2011 (première lecture)
Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (première lecture)
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques (deuxième lecture)
Proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger (première lecture)
Projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (deuxième lecture)
Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'élection des députés et des sénateurs (première lecture)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-936 du 29 juillet 2009 relative à l'élection de députés par les Français établis hors de France (première lecture)
Projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture)
Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (deuxième lecture)
Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (commission mixte paritaire)
Proposition de loi visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique (première lecture)
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg (première lecture)
Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (première lecture)
Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale (première lecture)