Interventions en séance publique de M. Richard YUNG

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2008-2009) :

Octobre 2008 :

Novembre 2008 :

Décembre 2008 :

Janvier 2009 :

mardi 13 janvier 2009

Février 2009 :

Mars 2009 :

Avril 2009 :

jeudi 30 avril 2009

Mai 2009 :

jeudi 14 mai 2009

Juin 2009 :

Juillet 2009 :

Septembre 2009 :

lundi 21 septembre 2009

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (première lecture)
Proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l'action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'internet (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
Projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (première lecture)
Projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés (première lecture)
Projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (première lecture)
Proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées (première lecture)
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
Projet de loi pénitentiaire (première lecture)
Proposition de loi de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (première lecture)
Proposition de loi visant à créer une contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé des bénéfices records (première lecture)
Projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (première lecture)
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)
Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (première lecture)