Rapport n° 417 (2007-2008) de M. Claude SAUNIER , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 juin 2008
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INTRODUCTION
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I. UN SECTEUR CLÉ DE L'ÉCONOMIE EN
PLEINE MUTATION
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II. DES PERSPECTIVES SCIENTIFIQUES PROMETTEUSES
MALGRÉ LES DÉFIS TECHNOLOGIQUES À RELEVER
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III. UN SECTEUR SOUMIS AUX ENJEUX DE LA
SOCIÉTÉ
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IV. L'INDUSTRIE DE LA MICROÉLECTRONIQUE
EUROPÉENNE : UNE INDUSTRIE EN PÉRIL ?
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A. LES DONNÉES DU MARCHÉ
MONDIAL
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B. LE VOLONTARISME ASIATIQUE : TROIS
EXEMPLES
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C. LE POIDS DES ETATS-UNIS
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D. LA MICROÉLECTRONIQUE EN EUROPE : UN
SECTEUR INDUSTRIEL À LA CROISÉE DES CHEMINS
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1. Des atouts non négligeables
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2. Des insuffisances inquiétantes
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a) Une industrie européenne dont le poids
reste marginal par rapport à ses concurrents asiatiques et
américains
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b) La compétitivité des entreprises
européennes remise en cause par un dollar faible
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c) Une industrie européenne
pénalisée par des règles de concurrences trop strictes au
regard de la pratique mondiale
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d) Un désintérêt politique
relatif pour le secteur de la microélectronique qui empêche
l'instauration d'une stratégie industrielle efficace
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e) Une coopération scientifique entre les
grands instituts de recherche européens encore perfectible
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a) Une industrie européenne dont le poids
reste marginal par rapport à ses concurrents asiatiques et
américains
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1. Des atouts non négligeables
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E. L'INDUSTRIE DE LA MICROÉLECTRONIQUE EN
FRANCE : UNE SITUATION INCERTAINE
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A. LES DONNÉES DU MARCHÉ
MONDIAL
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I. UN SECTEUR CLÉ DE L'ÉCONOMIE EN
PLEINE MUTATION
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CONCLUSION - LE SECTEUR DE LA
MICROÉLECTRONIQUE : UN CAS D'ÉCOLE DE LA
PROBLÉMATIQUE GLOBALISATION -INNOVATION-
DÉSINDUSTRIALISATION
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LES PROPOSITIONS
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I. SOUTENIR LE SECTEUR DE LA
MICROÉLECTRONIQUE
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A. LES PROPOSITIONS AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE
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1. Mettre un terme à la
surévaluation de l'euro par rapport au dollar
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2. Assurer le respect de règles minimales
de concurrence
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3. Adapter les règles du droit de la
concurrence européen à la pratique mondiale
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4. Influencer la création de marchés
porteurs pour l'industrie européenne de la
microélectronique
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1. Mettre un terme à la
surévaluation de l'euro par rapport au dollar
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B. LES PROPOSITIONS AU NIVEAU NATIONAL
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1. S'engager dans l'élaboration de
programmes structurants nationaux
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2. Améliorer les performances de la
recherche publique
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a) Renforcer la lisibilité de la recherche
publique
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b) Rapprocher les chercheurs en science
fondamentale des experts de l'industrie
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c) Professionnaliser les dispositifs de
valorisation
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d) Encourager l'emploi des chercheurs dans
l'industrie
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e) Inciter la coopération entre les
Instituts Carnot et les centres de recherche européens
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a) Renforcer la lisibilité de la recherche
publique
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3. Renforcer les crédits de formation en
microélectronique
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4. Créer un environnement fiscal plus
favorable pour les entreprises implantées en France
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1. S'engager dans l'élaboration de
programmes structurants nationaux
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A. LES PROPOSITIONS AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE
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II. CONCILIER L'ESSOR DE LA
MICROÉLECTRONIQUE AVEC LE RESPECT DES DONNÉES PRIVÉES ET
DE L'ENVIRONNEMENT
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A. CONCILIER ÉTHIQUE ET
MICROÉLECTRONIQUE
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B. ENCOURAGER LE DÉVELOPPEMENT D'UNE
« ÉLECTRONIQUE VERTE »
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1. Utiliser les leviers d'intervention de la
puissance publique pour développer « l'électronique
verte »
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2. Sensibiliser les utilisateurs à la
consommation des appareils électroniques
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3. Multiplier les programmes de recherche pour
anticiper et prévenir les éventuels risques en matière de
santé et d'environnement liés aux nanoparticules
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1. Utiliser les leviers d'intervention de la
puissance publique pour développer « l'électronique
verte »
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A. CONCILIER ÉTHIQUE ET
MICROÉLECTRONIQUE
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I. SOUTENIR LE SECTEUR DE LA
MICROÉLECTRONIQUE
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ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
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ANNEXE II - LISTE DES ABRÉVIATIONS