Rapport n° 378 (2011-2012) de Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 février 2012
Disponible au format PDF (1,6 Moctet)
-
SAISINE
-
INTRODUCTION
-
PREMIERE PARTIE :
UN CHAMP SCIENTIFIQUE AUX CONTOURS ENCORE FLOUS
-
I.- UN DOMAINE ÉMERGENT
-
A.- LES DÉBATS SUR LA DÉFINITION
DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
B.- LE STATUT DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE : SCIENCE ET/OU TECHNOLOGIE ?
-
C.- LES ENJEUX
-
A.- LES DÉBATS SUR LA DÉFINITION
DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
II.- LA NOUVEAUTÉ RELATIVE DE LA
BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
A.- DES APPROCHES INÉDITES DU
VIVANT
-
1.- LA DIVERSITÉ DES APPROCHES
-
2.- LES APPLICATIONS POTENTIELLES
CONSIDÉRABLES DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
3.- LES APPORTS SCIENTIFIQUES DE LA BIOLOGIE
DE SYNTHÈSE
-
1.- LA DIVERSITÉ DES APPROCHES
-
B.- LES LIMITES DU RENOUVELLEMENT DE LA
BIOLOGIE PAR LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
A.- DES APPROCHES INÉDITES DU
VIVANT
-
DEUXIÈME PARTIE :
L'IMPACT DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE SUR LES RÉGULATIONS ET LES ENJEUX SOCIÉTAUX
-
I.- L'APPRÉCIATION ET LA GESTION DES
RISQUES
-
A.- LES APPRÉCIATIONS DIVERGENTES SUR
LES RISQUES LIÉS À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
1.- LES DIVERGENCES AU TITRE DU RAPPORT
BÉNÉFICES-RISQUES
-
a) La diversité des
interprétations des risques en matière de
biosécurité
-
1° La question de l'adéquation de
l'appréciation des risques liés aux OGM
-
2° Les diverses analyses de la notion
d'incertitude
-
Ø L'analyse de Markus Schmidt
-
Ø L'approche
bénéfices-risques de la Commission présidentielle
américaine de bioéthique
-
Ø L'avis des scientifiques entendus par la
Commission présidentielle américaine de bioéthique
-
1° La question de l'adéquation de
l'appréciation des risques liés aux OGM
-
b) L'évaluation des risques en
matière de bio-sûreté : entre surévaluation et
évaluation circonspecte
-
a) La diversité des
interprétations des risques en matière de
biosécurité
-
2.- L'ÉVALUATION DES RISQUES SUR LA
BASE DE NOUVELLES LOGIQUES
-
1.- LES DIVERGENCES AU TITRE DU RAPPORT
BÉNÉFICES-RISQUES
-
B.- PROBLEMATIQUES DE GESTION DES
RISQUES
-
A.- LES APPRÉCIATIONS DIVERGENTES SUR
LES RISQUES LIÉS À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
II.- LES ENJEUX DE LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE
-
A.- L'APPLICATION DU DROIT DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
-
1.- LE MAINTIEN DU CADRE JURIDIQUE
ACTUEL
-
2.- LES DÉRIVES POSSIBLES LIÉES
À L'APPLICATION DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
1.- LE MAINTIEN DU CADRE JURIDIQUE
ACTUEL
-
B.- LES SOLUTIONS ALTERNATIVES AU
BREVET : DÉFINITION ET ÉVALUATION
-
1.- PRÉSENTATION DES SOLUTIONS
ALTERNATIVES AU BREVET
-
2.- COMMENT CONCILIER LE PARTAGE DU SAVOIR ET
LES PRINCIPES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE INDISPENSABLES
À L'INDUSTRIALISATION ?
-
1.- PRÉSENTATION DES SOLUTIONS
ALTERNATIVES AU BREVET
-
A.- L'APPLICATION DU DROIT DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
-
III.- LA RECHERCHE ET LA FORMATION
-
A.- LES SYSTÈMES DE RECHERCHE ET DE
FORMATION À L'ÉPREUVE DES EXIGENCES DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE
-
1.- UNE NÉCESSITÉ UNANIMEMENT
ADMISE : LA PROFONDE RÉORIENTATION DES SYSTÈMES DE RECHERCHE
ET DE FORMATION
-
2.- LE RÔLE CATALYSEUR DU CONCOURS IGEM
(INTERNATIONAL GENETICALLY ENGINEERED MACHINE - COMPÉTITION
INTERNATIONALE DE MACHINES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉES)
-
1.- UNE NÉCESSITÉ UNANIMEMENT
ADMISE : LA PROFONDE RÉORIENTATION DES SYSTÈMES DE RECHERCHE
ET DE FORMATION
-
B.- LES OBSTACLES AU DÉVELOPPEMENT DE
LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
-
A.- LES SYSTÈMES DE RECHERCHE ET DE
FORMATION À L'ÉPREUVE DES EXIGENCES DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE
-
IV.- LES RECHERCHES SCIENTIFIQUES-FRONTIERES
ET LEUR PARTAGE AVEC LE PUBLIC. LE CAS DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE.
-
CONCLUSION
-
PRÉAMBULE AUX RECOMMANDATIONS
-
RECOMMANDATIONS
-
EXAMEN DU RAPPORT
-
COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE
-
LISTE DES PERSONNALITÉS
RENCONTRÉES