Liste des rapports d'information de l'année parlementaire 2008-2009

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Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire
- Rapport d'information n° 630 (2008-2009) du 25 septembre 2009 - par M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
Les pôles d'excellence rurale : un accélérateur des projets issus des territoires
- Rapport d'information n° 622 (2008-2009) du 16 septembre 2009 - par M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire • L'Essentiel (synthèse)
Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
- Rapport d'information n° 614 (2008-2009) du 15 septembre 2009 - par M. Jacques LEGENDRE, Mmes Bernadette BOURZAI, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Sophie JOISSAINS et M. Bernard FOURNIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 56ème session ordinaire de 2009
- Rapport d'information n° 587 (2008-2009) du 23 juillet 2009 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire -2009- de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
- Rapport d'information n° 586 (2008-2009) du 23 juillet 2009 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
La circulation des oeuvres audiovisuelles
- Rapport d'information n° 585 (2008-2009) du 22 juillet 2009 - par M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
La « suppression » de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales
- Rapport d'information n° 579 (2008-2009) du 21 juillet 2009 - par M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des finances
Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
- Rapport n° 567 (2008-2009) du 20 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
Responsabilité civile : des évolutions nécessaires
- Rapport d'information n° 558 (2008-2009) du 15 juillet 2009 - par MM. Alain ANZIANI et Laurent BÉTEILLE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
Pour une péréquation régionale plus juste
- Rapport d'information n° 556 (2008-2009) du 15 juillet 2009 - par M. Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances
Y a-t-il une politique des zones humides ?
- Rapport d'information n° 554 (2008-2009) du 16 juin 2009 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
La France en état d'apesanteur financière : retrouver des repères pour préparer la sortie de crise
- Rapport d'information n° 549 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances
Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
- Rapport n° 546 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
Accueil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante
- Rapport d'information n° 545 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par M. Jean-Marc JUILHARD, fait au nom de la commission des affaires sociales
Finances sociales : arrêté de péril
- Rapport d'information n° 544 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires sociales
En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2
- Rapport d'information n° 543 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances
Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ?
- Rapport d'information n° 532 (2008-2009) du 7 juillet 2009 - par MM. Philippe ADNOT et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport)
- Rapport d'information n° 519 (2008-2009) du 7 juillet 2009 - par M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer • L'Essentiel (synthèse)
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)
- Rapport d'information n° 519 (2008-2009) du 7 juillet 2009 - par M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer • L'Essentiel (synthèse)
Immigration - la gestion des centres de rétention administrative peut encore être améliorée
- Rapport d'information n° 516 (2008-2009) du 3 juillet 2009 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des finances
L'État locataire : une gestion à bâtir
- Rapport d'information n° 510 (2008-2009) du 1er juillet 2009 - par Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
Pour une réforme du financement des chambres de métiers et de l'artisanat
- Rapport d'information n° 509 (2008-2009) du 1er juillet 2009 - par M. André FERRAND, fait au nom de la commission des finances
Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)
- Rapport d'information n° 503 (2008-2009) du 30 juin 2009 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Rapport n° 487 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
La nouvelle génération de titres d'identité : bilan et perspectives
- Rapport d'information n° 486 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Les maisons départementales des personnes handicapées sur la bonne voie : premier bilan, quatre ans après la loi du 11 février 2005
- Rapport d'information n° 485 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par M. Paul BLANC et Mme Annie JARRAUD-VERGNOLLE, fait au nom de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
Le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
- Rapport d'information n° 481 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
- Rapport n° 477 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE et Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
Etat de la transposition de la « directive services »
- Rapport d'information n° 473 (2008-2009) du 17 juin 2009 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faire confiance à l'intelligence territoriale
- Rapport d'information n° 471 (2008-2009) du 17 juin 2009 - par M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la Mission commune d'information • L'Essentiel (synthèse)
Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française
- Rapport d'information n° 458 (2008-2009) du 10 juin 2009 - par MM. Jacques LEGENDRE et Josselin de ROHAN, fait au nom de la commission des Affaires culturelles et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information
- Rapport d'information n° 441 (2008-2009) du 27 mai 2009 - par M. Yves DÉTRAIGNE et Mme Anne-Marie ESCOFFIER, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune
- Rapport d'information n° 436 (2008-2009) du 26 mai 2009 - par M. Christian DEMUYNCK, fait au nom de la Mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes • L'Essentiel (synthèse)
France, ton atout "jeunes" : un avenir à tout jeune
- Rapport d'information n° 436 (2008-2009) du 26 mai 2009 - par M. Christian DEMUYNCK, fait au nom de la Mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes
Les comptes du Sénat de l'exercice 2008
- Rapport d'information n° 432 (2008-2009) du 20 mai 2009 - par M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
L'Europe sociale, état des lieux et perspectives
- Rapport d'information n° 413 (2008-2009) du 15 mai 2009 - par M. Richard YUNG, fait au nom de la commission des affaires européennes • L'Essentiel (synthèse)
L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) : pour ne pas bâtir une "cathédrale vide"
- Rapport d'information n° 403 (2008-2009) du 13 mai 2009 - par M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
La réforme du Conseil économique, social et environnemental (CESE) : une chance à saisir
- Rapport d'information n° 389 (2008-2009) du 6 mai 2009 - par M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion du "stock national santé" par l'EPRUS
- Rapport d'information n° 388 (2008-2009) du 6 mai 2009 - par M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rencontre avec des femmes remarquables - Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008 - Lundi 9 mars 2009
- Rapport d'information n° 358 (2008-2009) du 10 avril 2009 - par Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
La coordination des politiques économiques en Europe (Tome II) : surmonter le désordre économique en Europe
- Rapport d'information n° 342 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par MM. Joël BOURDIN et Yvon COLLIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification • L'Essentiel (synthèse)
Rémunération des dirigeants mandataires sociaux : une première évaluation (une journée d'auditions publiques de la commission des lois)
- Rapport d'information n° 332 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe
- Rapport n° 328 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Alain MILON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Le dépistage et le traitement du cancer de la prostate
- Rapport n° 318 (2008-2009) du 2 avril 2009 - par M. Bernard DEBRÉ, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Japon, l'archipel des paradoxes : pour un partenariat renouvelé
- Rapport d'information n° 316 (2008-2009) du 1er avril 2009 - par MM. Jean-Paul ÉMORINE, Pierre HÉRISSON, Dominique BRAYE, Adrien GIRAUD, Daniel REINER et Jean DESESSARD, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
- Rapport n° 307 (2008-2009) du 31 mars 2009 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
Le Japon face à la crise
- Rapport d'information n° 294 (2008-2009) du 18 mars 2009 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée
- Rapport d'information n° 267 (2008-2009) du 17 mars 2009 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (annexes)
- Rapport d'information n° 264 (2008-2009) du 11 mars 2009 - par M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale (rapport)
- Rapport d'information n° 264 (2008-2009) du 11 mars 2009 - par M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT, fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
- Rapport n° 254 (2008-2009) du 10 mars 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur, Claude BIRRAUX, député et Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
L'Union européenne et les droits de l'homme
- Rapport d'information n° 246 (2008-2009) du 4 mars 2009 - par M. Robert BADINTER, fait au nom de la commission des affaires européennes
L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Rapport n° 238 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Claude BIRRAUX et Christian BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
Les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne
- Rapport d'information n° 237 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par M. Pierre FAUCHON, fait au nom de la commission des affaires européennes
Une seconde chance pour l'Agence française de l'adoption
- Rapport d'information n° 236 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Auguste CAZALET, Albéric de MONTGOLFIER et Paul BLANC, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
Soins de santé transfrontaliers
- Rapport d'information n° 230 (2008-2009) du 18 février 2009 - par M. Roland RIES, fait au nom de la commission des affaires européennes
La dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne : pour un atterrissage en douceur
- Rapport d'information n° 226 (2008-2009) du 18 février 2009 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
- Rapport d'information n° 220 (2008-2009) du 12 février 2009 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des affaires européennes
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée
- Rapport d'information n° 215 (2008-2009) du 11 février 2009 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Les comptes de la branche famille pourront-ils être certifiés cette année ?
- Rapport d'information n° 206 (2008-2009) du 10 février 2009 - par Mme Christiane DEMONTÈS et M. André LARDEUX, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense
- Rapport d'information n° 205 (2008-2009) du 10 février 2009 - par MM. Jean-Pierre MASSERET et Jacques GAUTIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation • L'Essentiel (synthèse)
Les opérations extérieures sous le contrôle du Parlement
- Rapport d'information n° 178 (2008-2009) du 23 janvier 2009 - par MM. Josselin de ROHAN, Didier BOULAUD, Christian CAMBON, Jean-Louis CARRÈRE, Robert del PICCHIA, Mme Michelle DEMESSINE, MM. André TRILLARD et André VANTOMME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ?
- Rapport d'information n° 174 (2008-2009) du 20 janvier 2009 - par MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La relation entre consommation des ménages et importations : relancer la consommation pour relancer la croissance ?
- Rapport d'information n° 169 (2008-2009) du 15 janvier 2009 - par M. Bernard ANGELS, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification • L'Essentiel (synthèse)
Les conséquences de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne
- Rapport d'information n° 168 (2008-2009) du 14 janvier 2009 - par M. Hubert HAENEL, fait au nom de la commission des affaires européennes
Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
- Rapport n° 132 (2008-2009) du 11 décembre 2008 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
La vidéosurveillance : pour un nouvel encadrement juridique
- Rapport d'information n° 131 (2008-2009) du 10 décembre 2008 - par MM. Jean-Patrick COURTOIS et Charles GAUTIER, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité
- Rapport d'information n° 130 (2008-2009) du 10 décembre 2008 - par MM. Christian COINTAT et Bernard FRIMAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités
- Rapport d'information n° 115 (2008-2009) du 27 novembre 2008 - par M. Jean-Jacques HYEST, Mme Michèle ANDRÉ, MM. Christian COINTAT et Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
La loi bioéthique de demain (auditions)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
La loi bioéthique de demain (rapport)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
L'école maternelle, une institution mal connue aux multiples facettes
- Rapport d'information n° 96 (2008-2009) du 18 novembre 2008 - par M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Les procédures publiques de la COFACE : du soutien au commerce extérieur aux exigences de la comptabilité de l'Etat
- Rapport d'information n° 95 (2008-2009) du 18 novembre 2008 - par MM. Jean-Pierre FOURCADE, Michel CHARASSE et Edmond HERVÉ, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Politique agricole commune : la France à l'amende
- Rapport d'information n° 93 (2008-2009) du 13 novembre 2008 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Droit au logement opposable : répétition générale et derniers réglages
- Rapport d'information n° 92 (2008-2009) du 12 novembre 2008 - par M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique
- Rapport d'information n° 91 (2008-2009) du 12 novembre 2008 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification • L'Essentiel (synthèse)
Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir
- Rapport d'information n° 79 (2008-2009) du 4 novembre 2008 - par Mme Marie-Thérèse HERMANGE, fait au nom de la commission des affaires sociales
Le système fiscal français à l'épreuve de la crise
- Rapport d'information n° 75 (2008-2009) du 4 novembre 2008 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Vers un regroupement des caisses de règlements pécuniaires des avocats ?
- Rapport d'information n° 63 (2008-2009) du 29 octobre 2008 - par M. Roland du LUART, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union européenne ? (mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008)
- Rapport d'information n° 49 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par MM. Bruno SIDO, Gérard BAILLY, François FORTASSIN, Mme Jacqueline PANIS et M. Paul RAOULT, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public
- Rapport d'information n° 47 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par Mme Monique PAPON et M. Pierre MARTIN, fait au nom de la commission des Affaires culturelles • L'Essentiel (synthèse)
Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?
- Rapport d'information n° 46 (2008-2009) du 22 octobre 2008 - par M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission des Affaires culturelles • L'Essentiel (synthèse)