Rapports d'information
Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement
Rapport d'information n° 807 (2015-2016) du 20 juillet 2016 - par M. Rémy POINTEREAU
Renforcer la sécurité des transports terrestres face à la menace terroriste
Rapport d'information n° 291 (2015-2016) du 13 janvier 2016 - par MM. Alain FOUCHÉ et François BONHOMME
Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions
Rapport d'information n° 193 (2015-2016) du 25 novembre 2015 - par MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE
Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions
Rapport d'information n° 131 (2015-2016) du 3 novembre 2015 - par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO
Rapports législatifs
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Rapport n° 765 (2015-2016) du 6 juillet 2016 - par M. Jérôme BIGNON
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015
Avis n° 652 (2015-2016) du 1er juin 2016 - par M. Jérôme BIGNON
Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils
Rapport n° 592 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Cyril PELLEVAT
Proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue
Rapport n° 594 (2015-2016) du 11 mai 2016 - par M. Michel RAISON
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Rapport n° 577 (2015-2016) du 4 mai 2016 - par M. Jérôme BIGNON
Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, concernant l'exemption du cristal de la directive "limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques" (directive 2011/65/UE du 8 juin 2011)
Rapport n° 533 (2015-2016) du 6 avril 2016 - par M. Jean-François RAPIN
Projet de loi pour une République numérique
Avis n° 526 (2015-2016) du 5 avril 2016 - par M. Patrick CHAIZE
Proposition de loi pour l'économie bleue
Rapport n° 430 (2015-2016) du 2 mars 2016 - par M. Didier MANDELLI
Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
Avis n° 314 (2015-2016) du 20 janvier 2016 - par M. Alain FOUCHÉ
Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Rapport n° 268 (2015-2016) du 16 décembre 2015 - par Mme Chantal JOUANNO
Proposition de loi permettant de maintenir et de développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité
Rapport n° 212 (2015-2016) du 2 décembre 2015 - par Mme Évelyne DIDIER
Proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural
Rapport n° 61 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par Mme Annick BILLON
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques
Rapport n° 63 (2015-2016) du 14 octobre 2015 - par M. Michel RAISON
Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Rapport n° 16 (2015-2016) du 7 octobre 2015 - par M. Michel VASPART
Rapports budgétaires
Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome I - par M. Jérôme BIGNON
Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome II - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome III - par Mme Nicole BONNEFOY
Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome IV - par M. Louis NÈGRE
Écologie, développement et mobilité durables : transports maritimes (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome V - par M. Charles REVET
Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VI - par M. Jean-Yves ROUX
Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VII - par M. Rémy POINTEREAU
Recherche : recherche dans le domaine du développement durable (Projet de loi de finances pour 2016)
Avis n° 169 (2015-2016) du 19 novembre 2015, Tome VIII - par Mme Odette HERVIAUX
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