Rapports d'information
Réduction, réemploi et recyclage des emballages : sortir du statu quo
Rapport d'information n° 850 (2022-2023) du 5 juillet 2023 - par Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)
Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : sortir de l'impasse
Rapport d'information n° 738 (2022-2023) du 14 juin 2023 - par M. Philippe TABAROT • L'Essentiel (synthèse)
L'accord de Kunming-Montréal : une partition que les États doivent dès à présent mettre en musique
Rapport d'information n° 357 (2022-2023) du 15 février 2023 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)
Réforme des ZRR : pour un zonage plus juste et mieux ciblé
Rapport d'information n° 245 (2022-2023) du 17 janvier 2023 - par M. Rémy POINTEREAU • L'Essentiel (synthèse)
Rapports législatifs
Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche
Avis n° 728 (2022-2023) du 13 juin 2023 - par Mme Nadège HAVET • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'industrie verte
Avis n° 731 (2022-2023) du 13 juin 2023 - par M. Fabien GENET • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic
Rapport n° 695 (2022-2023) du 7 juin 2023 - par Mme Évelyne PERROT • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Rapport n° 517 (2022-2023) du 12 avril 2023 - par Mme Patricia DEMAS • L'Essentiel (synthèse)
Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Rapport n° 425 (2022-2023) du 15 mars 2023 - par Mme Marta de CIDRAC • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Avis n° 233 (2022-2023) du 10 janvier 2023 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture
Avis n° 182 (2022-2023) du 6 décembre 2022 - par M. Cyril PELLEVAT • L'Essentiel (synthèse)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapport n° 82 (2022-2023) du 26 octobre 2022 - par M. Didier MANDELLI • L'Essentiel (synthèse)
Rapports budgétaires
Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome I, Fascicule 1 - par M. Guillaume CHEVROLLIER • L'Essentiel (synthèse)
Environnement - Prévention des risques (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome I, Fascicule 2 - par M. Pascal MARTIN • L'Essentiel (synthèse)
Transports (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome II - par M. Philippe TABAROT, Mme Évelyne PERROT et M. Hervé GILLÉ • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires - Politiques des territoires (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome III, Fascicule 1 - par M. Louis-Jean de NICOLAY • L'Essentiel (synthèse)
Cohésion des territoires - Aménagement numérique du territoire (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome III, Fascicule 2 - par M. Jean-Michel HOULLEGATTE • L'Essentiel (synthèse)
Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche (Projet de loi de finances pour 2023)
Avis n° 119 (2022-2023) du 17 novembre 2022, Tome IV - par MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND • L'Essentiel (synthèse)
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