Rapports d'information
Biodiversités des outre-mer et changement climatique
Rapport d'information n° 698 (2014-2015) du 18 septembre 2015 - par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO
Rapports législatifs
Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Avis n° 626 (2014-2015) du 15 juillet 2015 - par M. Patrick CHAIZE
Projet de loi de modernisation de notre système de santé
Avis n° 627 (2014-2015) du 15 juillet 2015 - par M. Jean-François LONGEOT
Proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Rapport n° 607 (2014-2015) du 8 juillet 2015, Tome I - par M. Jérôme BIGNON
Proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Rapport n° 607 (2014-2015) du 8 juillet 2015, Tome II - par M. Jérôme BIGNON
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Avis n° 505 (2014-2015) du 10 juin 2015 - par M. Louis NÈGRE
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Avis n° 244 (2014-2015) du 21 janvier 2015 - par M. Louis NÈGRE
Projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997
Avis n° 189 (2014-2015) du 16 décembre 2014 - par M. Jérôme BIGNON
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République
Avis n° 140 (2014-2015) du 2 décembre 2014 - par M. Rémy POINTEREAU
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de directive Paquet "déchets" (COM (2014) 397)
Rapport n° 141 (2014-2015) du 2 décembre 2014 - par Mme Annick BILLON
Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles
Avis n° 85 (2014-2015) du 5 novembre 2014 - par Mme Odette HERVIAUX
Projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
Avis n° 53 (2014-2015) du 28 octobre 2014 - par M. Gérard CORNU
Rapports budgétaires
Écologie, développement et mobilité durables : Biodiversité - Transition énergétique (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome I - par M. Jérôme BIGNON
Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome II - par M. Pierre MÉDEVIELLE
Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome III - par M. François AUBEY
Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome IV - par M. Louis NÈGRE
Écologie, développement et mobilité durables : transports maritimes (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome V - par M. Charles REVET
Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome VI - par M. Jean-Yves ROUX
Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome VII - par M. Rémy POINTEREAU
Recherche : recherche dans le domaine du développement durable (Projet de loi de finances pour 2015)
Avis n° 113 (2014-2015) du 20 novembre 2014, Tome VIII - par Mme Geneviève JEAN
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