Rapports de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Rapports d'information

  1. Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir

    Rapport d'information n° 712 (2016-2017) du 7 septembre 2017 - par MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE

  2. La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable

    Rapport d'information n° 678 (2016-2017) du 21 juillet 2017 - par MM. Hervé MAUREY et Jérôme BIGNON

  3. Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité

    Rapport d'information n° 565 (2016-2017) du 31 mai 2017 - par MM. Hervé MAUREY et Louis-Jean de NICOLAY

  4. Comment lutter efficacement contre le déclin des pollinisateurs ?

    Rapport d'information n° 474 (2016-2017) du 22 mars 2017 - par M. Hervé MAUREY

  5. Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger

    Rapport d'information n° 458 (2016-2017) du 8 mars 2017 - par M. Hervé MAUREY, président

Rapports législatifs

  1. Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement

    Rapport n° 415 (2016-2017) du 15 février 2017 - par M. Ronan DANTEC

  2. Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique

    Avis n° 284 (2016-2017) du 10 janvier 2017 - par M. Jean-François MAYET

  3. Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique

    Rapport n° 266 (2016-2017) du 21 décembre 2016 - par M. Michel VASPART

  4. Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

    Rapport n° 191 (2016-2017) du 7 décembre 2016 - par M. Cyril PELLEVAT

  5. Projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Rapport n° 77 (2016-2017) du 26 octobre 2016 - par M. Louis NÈGRE

  6. Proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

    Rapport n° 60 (2016-2017) du 19 octobre 2016 - par M. Jean-François RAPIN

  7. Proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

    Rapport n° 4 (2016-2017) du 5 octobre 2016 - par M. Cyril PELLEVAT

Rapports budgétaires

  1. Biodiversité - Transition énergétique (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome I - par M. Jérôme BIGNON

  2. Prévention des risques (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome II - par M. Pierre MÉDEVIELLE

  3. Transports aériens (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome III - par Mme Nicole BONNEFOY

  4. Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome IV - par M. Louis NÈGRE

  5. Transports maritimes (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome V - par M. Charles REVET

  6. Transports routiers (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome VI - par M. Jean-Yves ROUX

  7. Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome VII - par M. Rémy POINTEREAU

  8. Recherche dans le domaine du développement durable (Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis n° 145 (2016-2017) du 24 novembre 2016, Tome VIII - par Mme Nelly TOCQUEVILLE

Page mise à jour le